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Procès ayant opposé Foxriver au Comté du Languedoc
Foxriver était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Astran
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 09/09/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
*Se présentant devant l'honorable Juge Phelipe, le procureur présenta l'acte d'accusation...*
En ce jour du vendredi 24 Août 1455, moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de Messire Foxriver pour escroquerie.
En effet, le 12 août 1455, l'accusé a vendu un (1) légumes au prix de 13.60 écus, alors que le décret municipal sur la grilles des prix minima/maxima pour la vente des marchandises n'autorise qu'un prix maximum de 12.50 écus.
Voici la preuve du délit:
http://img297.imageshack.us/img297/923/1lgume1360cusul4.jpg
D'après le lieutenant de police, Messire SebastienDeNissa, l'accusé n'a pas daigné mettre en place une demande de règlement de proximité ou de répondre au courrier de la maréchaussée.
Nous demandons à Messire Foxriver de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne.
Nous l'informons qu'il peut demander de l'aide au comté pour assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le procureur attendit l'intervention de l'accusé, mais rien ne vint...
Il reprit donc la parole...*
- "Pas de nouvelles, bonnes nouvelles" en général, mais dans ce cas ci... -_-'
Alors, l'accusé ne niant apparemment pas les fait, n'ayant pas prit la peine de répondre au policier lors de l'affaire ou de se défendre ici même, ayant déjà fait l'objet d'une accusation semblable il n'y a pas si longtemps; je demande donc une amende de 10 écus pour infraction au décret municipal sur les prix minimum...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des prix maximaux. L’accusé a vendu un légume au dessus des tarifs en vigueurs.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas souhaité se manifester devant ce tribunal.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 10 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 9 Setembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus