Procès ayant opposé Masquerade au Comté du Languedoc
Masquerade était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Vanye
Date du verdict : 18/06/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur,
En ce jour du 10 juin 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de dame Masquerade pour trouble à l'ordre public.
En effet dame Masquerade est accusée d'avoir brigandé messire Delatourelle dans la nuit du 8 au 9 juin 1460, sur les chemins entre Alais et Mende.
* Le procureur se permet de lire à voix haute la missive qu'il avait reçu *
_____________________________________________________________________
Expéditeur : Tharsillana de Mende
Date d'envoi : 10/06/2012 - 09:46:28
Titre : depot de plainte
Bien le bonjour messire,
Je vous envoie cette missive pour vous relater une affaire des plus importante. En effet dans la nuit du 8 au 9 juin, entre nos bonnes ville d'Alais et de Mende deux marauds s'en sont pris à notre doyen Mendois Messire Delatourelle qui malgré sa vaillance n'a plus leur résister. Ces deux Margoulins sont nommés : Amolon et de Masquerade .
Quelle fut pas ma stupeur quand je les ai croisés en ville ce matin.
Si vous pouviez nous venir en aide enfin de les traduire en justice.
Bien à vous,
Tharsillana
________________________________
Voici la missive qui m'a été transmise :
Expéditeur : Delatourelle
Date d'envoi : 09/06/2012 - 06:14:32
Titre : Brigands
Bonjour Tharsi
Je suis revenu et je t'informe de la présence de brigands près de Mende
09-06-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amolon et de Masquerade .
Cordialement
_____________________________________________________________________
l'Accusée a, comme vous pouvez le voir, été clairement reconnue par la victime.
Le brigandage est un acte répréhensible en vertu de notre droit coutumier.
En effet, le brigandage n'est pas un acte sérieux et raisonnable, c'est un acte nuisible à la société si tout le monde se le permettait et c'est un acte coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc.
Je vous rappelle, dame Masquerade, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Brigandage ... brigandage ... encore et toujours du brigandage ... *
Devant le mutisme de l'accusée et les preuves irréfutables exposées lors de cette audience.
Je demande à ce que dame Masquerade soit reconnue coupable de brigandage et qu'elle soit condamnée à 100 écus d'amende ainsi que 3 jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour
Je me suis rendu dans notre bonne ville de Mende sur la demande de Tharsillana. En effet, j'étais en voyage quand j'ai reçu un pigeon de sa part me demandant de rentrer. J'ai voyagé en groupe sans encombre. Pour le dernier lien, je me suis senti gaillard et j'ai affronté le danger seul. Un peu chargé, j'ai subi une attaque d'un groupe que je n'ai pu contenir. Je me suis retrouvé complétement dépouillé!
J'ai été attaqué par un groupe. Je demande donc qu'il cite le butin du vol, la restitution de ce butin, et des excuses en place publique.
Je vous prie de bien vouloir recevoir l'assurance de toute ma considération
Tharsillana arriva en grande hâte au tribunal du comté. Et pris son souffle et s�éclaircit la voix avant de dire ceci :
"Mesdames, Messieurs de la cour Merci d'avoir si vite diligenté ce procès, voilà donc ce que je peux dire sur cette affaire dont je ne suis qu'une triste témoin.
Messire Delatourelle est arrivé hier matin d'Alais et ma fait part de la mésaventure qui lui été arrivé sur la route, dans son courrier il me nommais les marauds l'ayant sauvagement attaqué.
Qu'elle ne fut pas ma stupeur quand me promenant ce matin on me proposais du maïs bien frais au marché. Une marchande criait : "Moi Mascarade et mon ami Amolon on a du bon maïs pas bon marché et très bon"
10-06-2012 09:40 : Vous avez acheté à Masquerade 1 sac de maïs pour 3,00 écus.
Il pouvait être si peu cher car certainement le produit du larcin de la veille, en plus de brigandage ne voit on pas ici du recel ? Enfin ce sera à la court d'en juger.
J'espère que mon ami et dévoué Delatourelle sera remis avant la clôture du procès. Car je tiens à préciser qu'ils s'en sont pris à notre doyen, qui du haut de son grand age a j'en suis sure su resté digne au combat mais aura subi quelques contusions qui l'oblige à garder le lit.
Puis réfléchissant si elle n'avait rien oublié s'en alla se rassoir après avoir remercié la cour de l'avoir écouté.
Une nouvelle affaire de brigandage. Vanyë écoute attentivement les interventions de l'accusation et de la victime, mais s'étonne du mutisme de l'accusée. Il en prend acte et se retire un moment pour délibérer. Puis, ayant pris sa décision, il revient prendre place sur son siège de juge et lit le jugement :
Attendu que Dame Masquerade est poursuivie pour trouble à l'ordre public, pour avoir agressé Messire Delatourelle sur les chemins du Languedoc et lui avoir dérobé ses biens.
Attendu que la victime, a porté plainte auprès du Procureur du Languedoc après avoir été attaqué par un groupe de malandrins et avoir été dépouillée de ses biens ; qu'elle a reconnu parfaitement en Dame Masquerade un de ses agresseurs sans marquer la moindre hésitation ; qu'elle l'avait déjà remarquée en la croisant en ville.
Attendu que le mutisme de l'accusée n'a pas permis de mettre en doute les éléments apportés par l'accusation et le témoignage de la victime ; que les propos de Dame Tharsillana ne font que confirmer les soupçons qui pèsent sur l'accusée.
Attendu que le brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimé en terre languedocienne, comme un acte grave portant un préjudice physique, matériel et moral insupportable pour la victime et mettant en cause la sécurité du comté.
Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine d'emprisonnement de 3 jours et une peine d'amende de 100 écus.
Attendu que la fouille de l'accusée lors de son arrestation a permis de découvrir une importante somme d'argent de plus de 400 écus ; que les principes généraux régissant la justice du Royaume de France ne permettent d'infliger une amende que dans la mesure où les fonds du condamné le permettent.
Attendu que l'accusée n'a jamais fait l'objet d'une condamnation pour des faits de brigandage en terre languedocienne.
Par ces motifs,
Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre de Masquerade et lui infligeons une peine de 1 jour de prison et 100 écus d'amende.
Nous informons la condamnée qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour compétente si elle s'estime méjugée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 18 juin 1460.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme