Procès ayant opposé Bouclette au Comté du Languedoc
Bouclette était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : I3asilus
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 08/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Ceci n'est pas un procès en soit, il s'agit seulement de faire appliquer l'amende de 11 écus qu'a infligée monsieur le juge à la coupable Bouclette .
Voici le verdict du juge:
Citation:
"Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, requiert une peine de 11 écus,
Par conséquent,
Déclarons Bouclette coupable des faits qui lui étaient reprochés,
Le condamnons, conformément au livre pénal, à une peine de 11 écus"
Or messire Djahen n'a demandé que 6 ecus d'amende, donc au lieu de mettre des amendes à tous bout de champs vous feriez mieux d'aprendre a lire les peines que le procureur requiert !!!
Les peines requises par le procureurs ne contraigenent absolument pas le juge.
oui peut etre mais il se base sur la peine fixée par le procureur, et dit qu'il s'agit de 11 ecus alors que celui ci ne requiert que 6ecus!!
Il me semble que pour un oubli de 1ecus sur un salire qui m'arrive pour la premiere fois 11ecus est vraiment une peine excessive!!!
*apres s'être assis, le procureur se relève immédiatement*
Maintenant que j'y réflechis, la coupable bouclette, a raison : l'amende demandée n'est que du 6 écus. Je pense que Monsieur le juge a voulu nous montrer ses dons pour le calcul mental avec trop d'empressemnt.
*sourit puis se rassoit*
Breizh prend à son tour la parole:
"En effet, j'ai peut-être été un peu rapide. L'amende est bien de 6 écus.
Ainsi en a été jugé le 03/08/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus