Votre honneur,

En ce jour du 12 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de dona Dameblanche pour trouble à l'ordre public.

En effet, le 10 juillet 1460, dona Dameblanche se trouvait dans la taverne " l'écume du plaisir" et a menacé de s'emparer de la mairie de Narbonne.

Deux témoins ont assisté à la scène, il s'agit de dame Nodeas ainsi que de messire Celtic_de_vandimion dont voici la déposition en salle des plaintes :

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Accusé : Dameblanche

Témoin(s) : Roderick de Vandimion, Naudeas

Victime : Mairie de Narbonne


Date : le 10/07/2012

Lieu :Narbonne, taverne portant enseigne l'écume du plaisir

Accusation : incitation a la révolte
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Au cours de la soirée, la mise en cause se présente nous saluant a la bretonne, d'un demat appuyé.
elle se présenta comme bretonne et précisa qu'elle allait prendre la mairie des demain.
une fois son message transmis elle quitta la taverne.
Non sans avoir discute rapidement avec mon amie d'un sujet qui prouvait vraiment qu'elle était bretonne et non languedocienne de Narbonne.
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Un bon père de famille ne menacerait pas de commettre un délit, en particulier quand celui-ci est grave.
Un tel geste est préjudiciable envers la société si tout un chacun se le permettait.

Par conséquent, dona Dameblanche, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

Sachez que vous pouvez faire appel à un avocat de votre choix pour votre défense.

La parole est à vous.

monsieur
c'etait pour rigoler ,mais des gens non pas aprecier la plaisenterie
salutation

Les menaces n'ont pas été suivies de faits, ce qui tendrait à montrer que l'accusée a effectivement voulu, maladroitement sans aucun doute, faire de l'humour.

Madame l'accusée, s'il est possible et même souhaitable de rire de tout, il convient de ne pas le faire avec n'importe qui et de réfléchir à la portée que peuvent avoir les propos tenus en public.

J'espère que cette procédure judiciaire vous aura permis de réfléchir sur le sujet.

Votre honneur, je demande la relaxe.

votre honneur
je ne plaisanterais plus jamais sur des sujets important,je ferais attention a ce que je peut dire
merci si je suit relaxèe je vous serait tres reconnaissante
jevous envoi mes sinceres salutations distinguèes, merci votre honneur




ps excuser moi pour les fautes d'orthograpes

Voici son témoignage :
Roderick s�avançât a son tour.

Adissiatz vostre honneur.

Je confirme le témoignage de Mestra Naudeas.
J'avoue avoir été extrêmement surpris quand cette femme nous a dit révolte demain...puis est sortie de la taverne sans rajouter quoi que ce soit d'autre.
Comme vous l'a dit dame Naudeas cette femme, il désigna l'accusée, a bien prouvé qu'elle était bretonne.
Il n'y a pas eu révolte, que le très haut en soit loué, mais ce genre de comportement est inacceptable.

Il reparti vers son siège et repris place a coté de Naudeas, attentif a la suite des débats.

Voici son témoignage :
*Naudeas se leva et s'avança pour expliquer ce qu'il s'était passé. D'habitude c'était elle qui avait la place d'un procureur mais de temps en temps, elle devait bien aussi prendre la place de témoin.

"Bonjour Procureur, Votre honneur, je suis présente pour dire ce qu'il s'est passé il y a deux soirs de cela en taverne. Nous étions le Celt et moi en train d'échanger sur divers sujets de discussions lorsque cette femme est entrée en taverne. Après nous avoir salués en breton, elle a dit que la nuit du mercredi au jeudi, la mairie de Narbonne serait attaquée. Elle se disait Vannetaise, bien évidemment, habitante de Bretagne également à Rieux, je me suis permise de lui mander comment allait une certaine habitante de Vannes, elle m'a répondue qu'elle allait bien. Ce qui approuvait la véracité de son appartenance à Vannes.
Après avoir menacé l'attaque, elle partit comme si de rien n'était. Roderick a donc prit la peine en tant que conseiller comtal de porter cette affaire devant votre tribunal."

*Elle les regarda.

"J'ai en fer de lance la vérité et la justice, je ne pourrais mentir quand à ses faits dit d'un ton serein et qui même si je ne dépends pas de ce Comté, je m'y attache et le défend au côté du Capitaine depuis quelques semaines déjà. Je vous remercie de votre écoute."

*Elle reprit place au côté de Roderick en lui souriant puis reprit son sérieux pour écouter la suite des évènements.

Attendu que Dame DameBlanche est poursuivie pour avoir menacé la sécurité de la cité de Narbonne, faits qualifiés de trouble à l�ordre public.

Attendu que Dame DameBlanche a déclaré devant témoins, en taverne, le 10 juillet 1460, vouloir mener une révolte contre les autorités narbonnaises afin de s�emparer de la mairie.

Attendu que les témoins ont confirmé les faits.

Attendu qu�annoncer une infraction n'est pas en soi un délit, que seuls les faits effectivement commis peuvent amener à une condamnation ; que cependant, s'agissant du cas particulier de la sécurité du Languedoc, le fait de proférer des menaces contre la sécurité du territoire en public a toujours été sévèrement poursuivi et réprimé par la justice languedocienne et considéré comme une infraction à part entière.

Attendu par ses propos, l'accusée a déclenché un certain émoi au sein des autorités municipales et aurait pu entraîner des mesures de protection particulière de la cité de Narbonne suite à ses déclarations ; que menacer publiquement la sécurité d'une cité languedocienne, et donc la sécurité du comté dont ladite cité est partie intégrante, est une attitude condamnable et une menace contre l'intégrité du territoire languedocien ; que ces propos revêtent une gravité particulière ; qu'il ne s�agit pas d�une simple annonce d'intention de commettre une infraction, car de tels propos entraînent forcément des mesures de sécurité supplémentaire pouvant représenter un coût financier pour la cité de Narbonne et le comté du Languedoc.

Attendu que l'accusée elle-même a reconnu avoir effectivement proféré de telles menaces, mais expliqué qu'elles n'avaient aucun caractère sérieux et qu'il s'agissait de sa part d'un trait d'humour ; qu'elle indique regretter son acte et adopter une attitude plus mesurée à l'avenir quant à ses déclarations.

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert la relaxe.

Attendu que les principes généraux régissant la justice contraignent le tribunal à ne prononcer que des amendes que l'accusé est en mesure de payer et à respecter un quantum d�emprisonnement en rapport avec le statut social de l�accusé.

Attendu que le juge n'est en rien lié par les réquisitions du Procureur et qu'�il inflige la peine qui lui paraît la plus adaptée, au regard des faits et du préjudice fait à la victime, et de la vertu éducative dont il veut la revêtir.

Attendu qu'il y a lieu cependant de retenir les excuses publiques de l'accusée et de prendre en compte ses regrets quant à son attitude.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d�Anduze, juge du Languedoc, relaxons DameBlanche des charges qui pesaient contre elle au cours de la présente instance.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 17 juillet 1460