Procès ayant opposé Isley au Comté du Languedoc
Isley était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 04/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Plainte contre Isley pour brigandage, c'est à dire voix de fait et vol contre Abel Chemoul.
Plainte en vertue des paragraphes (1) des articles XXIV et XXV chapitre V du droit pénal, je cite :
"(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende."
et
"(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende"
Le prévenu peut faire appel au bareau.
Ci-joint la preuve :
http://img402.imageshack.us/my.php?image=sanstitreel3.png
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
L'accusé ne s'est pas manifesté, l'accusation est pourtant grave.
L'accusation évalue le bénéfice à environ 100 écus.
L'accusé étant un érudit l'article X du code pénal autorise notre juge à lui infliger la peine d'emprisonement maximale soit 10 jours.
Les réquisition de l'accusation concernant cette affaire sont une peine de prison de 8 jours accompagnée d'une amende de 250 écus compte tenu du niveau d'éducation de l'accusé et de sa richesse actuelle ( évaluée a plus de 800 écus).
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
Bonjour à tous,
Le mercredi 07 mars je me suis rendu au commissariat pour voir les nouvelles affaires, et Messire Abel Chemoul était prèsent, tout paniqué me criant aux oreilles qu'il s'était fait racketté je me suis donc empressé de déposer plainte!
Bonjour
Il y a quelques jours, en me rendant à Mendes, j'ai été victime d'un larcin ( voila une liste de ce qui m'as été dérobé http://img458.imageshack.us/my.php?image=sanstitrerz6.png ).
Il se trouve que je n'étais pas seul au moment du vol, en effet je voyageais avec mon amie Maellys, qui a aussi été vitime de ce brigand.
Brigand qui s'est révélé être messires Isley.
*Marguerite, ayant pris connaissance de l'affaire et rédigé son jugement, prit la parole ainsi :*
"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Isley a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Abel Chemoul et dame Maellys et les avoir dépouillé d'une partie de leurs biens.
Attendu que le brigadier de police de la ville dMende, Toto21, appuye la présente plainte.
Attendu que l'accusé n'a pas présenté de défense, n'ayant pas daigné se présenter devant ce tribunal.
Attendu que le procureur requiert une peine de 8 jours d'emprisonnement et 250 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et XXV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 8 jours de prison et 250 écus d'amende.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 4 avril de l'an d'Horace 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 250 écus et à 8 jours de prison ferme