Procès ayant opposé Anggelo au Comté du Languedoc
Anggelo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Vanye
Date du verdict : 19/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 4 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Anggelo pour trouble à l'ordre public.
En effet messire Anggelo est accusé d'avoir brigandé dame Melandrine dans la nuit du 3 au 4 juillet sur les chemins entre Montélimar et Uzès.
Je vais maintenant faire lecture de la déposition de dame Melandrine.
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Expéditeur : Melandrine
Date d'envoi : 04/07/2012 - 18:56:50
Titre : Re: brigandage
Mestre Jorocket,
Je vous informe que je me suis fait brigander dans la nuit du 3 au 4 juillet entre Montélimar et Uzès.
Je rentrais tranquillement sur Uzès après un court séjour à Montélimar, lorsqu'un individu m'a violement poussée afin de me faire tomber, il a ensuite profité de ma faiblesse pour me voler mes maigres biens.
J'ai pu reconnaître cet homme pour l'avoir vu lors de mes précédents séjours à Uzès, il s'agit de Mestre Anggelo.
**04-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Anggelo .
Cet homme m'a pris 16 écus, deux fruits et deux maïs, je me retrouve à Uzes couverte de bleus et quelques douleurs... je ne peux me nourrir ce jour et j'ai peur de m'affaiblir...
Je demande qu'il soit puni pour cet acte, s'attaquer à une femme sans défense c'est une honte...
Mélandrine
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La victime a bien reconnue son agresseur et a perdu plus de 30 écus en marchandises et en espèces lors de l'attaque.
Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.
Par conséquent, messire Anggelo, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a pas souhaité se défendre ... ne perdons pas plus de temps.
J'aimerais signaler votre honneur que l'accusé, messire Anggelo, est un multirécidiviste ... il a en effet été condamné pas moins de cinq fois par le tribunal du Languedoc pour des faits de brigandage ...
Par conséquent et devant les preuves irréfutables de la culpabilité de l'accusé, je demande à ce que ce dernier soit condamné à 7 jours de prison ainsi qu'à une amende de 30 écus.
Que justice soit rendue.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Mélandrine se présenta au tribunal...un peu intimidée n'ayant jamais eu à y entrer...
Elle prit place ou on le lui indiquait... quand tout à coup elle aperçut son agresseur... un frisson
lui parcourut tout le corps... la douleur et les bleus de la nuit étaient encore bien présents... puis elle
regarda le procureur et le juge, fit un signe de tête en guise de bonjour...*
Votre honneur,
Je suis partie hier soir de Montélimar avec la joie de revoir mes amis à Uzès, je marchais tranquillement,
la lune éclairait la campagne, la nuit était douce... je vis au loin une silhouette je ne me suis pas
méfiée, je voyage depuis longtemps déjà et n'ai jamais, jusqu'à cette nuit, fait de mauvaises rencontres.
Quand arrivé à ma hauteur cet homme...
*Mélandrine désigne l'accusé...*
Cet homme vous dis-je s'est jeté sur moi, j'en suis tombée, il a profité de sa force pour me voler le peu
de biens que j'avais, et je ne vous parle pas des bleus et de la douleur que je ressens... voyez les bleus
sur mes bras...
*Mélandrine grimace, montre ses bras à la cour, des bleus partout... *
Et la décence veut que je ne vous montre que cela, mais je puis vous assurer que j'en ai sur d'autres
parties de mon corps...
*Mel se reprends et continue*
Une fois son forfait fait, il s'est enfui... mais je l'ai bien reconnu, ayant fait plusieurs séjours à
Uzès, il ne m'était pas inconnu... et j'ai la mémoire des visages et des noms votre honneur...
En tout cas je suis arrivée à Uzès sans rien, ne pouvant pas manger, heureusement la mairesse de la ville
a eu la bonté de me donner de quoi me nourrir... sans elle j'aurais le ventre vide...
Votre honneur, je travaille dur chaque jour, le plus souvent à la mine et je ne suis une menace pour
personne, je vais de ville en village donner des spectacles, je chante, danse et joue de la musique sur les places,
alors pourquoi cet homme s'en est pris à moi ? Moi qui n'ai que peu de biens...
*Mélandrine soupire... les larmes lui montent aux yeux... elle ne comprends pas...*
Merci de m'avoir écoutée votre honneur...
*Elle fait une révérence à la cour et repart s'asseoir dans la salle...*
Attendu que le sieur Anggelo est poursuivi pour avoir agressé Dame Melandrine et lui avoir dérobé ses biens sur les chemins languedociens dans la nuit du 3 au 4 juillet 1460, faits qualifiés de trouble à l�ordre public.
Attendu que Dame Melandrine a contacté le procureur du Languedoc pour lui signifier qu'elle avait fait l�objet d'une agression sur les routes languedociennes.
Attendu qu'elle a reconnu son agresseur pour l'avoir aperçu à plusieurs reprises auparavant lors de ses séjours à Uzès ; qu'elle a confirmé ses accusations à la barre.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné prendre la parole pour se défendre ; qu'il n'y a donc pas lieu de mettre en cause les déclarations de la victime.
Attendu que le procureur du Languedoc requiert une peine de 7 jours de prison et 30 écus d�amende, l�accusé étant coutumier de la commission de faits de brigandage.
Attendu que les principes généraux régissant la justice imposent au juge de respecter un quantum maximum de peine en fonction du statut social de l'accusé, sauf lorsque les faits sont d'une particulière gravité ou sont répétés ; que ces principes font obligation au juge de vérifier que l'accusé est en capacité financière de verser l'intégralité de l'amende prononcée.
Attendu que le sieur Anggelo a été condamné à cinq reprises en terre languedocienne pour des faits similaires ; qu'il disposait de 576 écus en poche lors de sa fouille.
Attendu que le juge n'est en rien tenu par les réquisitions du procureur du Languedoc et est libre d'appliquer la peine qui lui paraît la plus adaptée.
Par ces motifs,
Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre du sieur Anggelo et lui infligeons une peine de 5 jours de prison et 100 écus d�amende.
Informons Anggelo qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision s'�il estime avoir été méjugé.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 19 juillet 1460.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme