Votre honneur,

En ce jour du 28 juin 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Troubi pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire Troubi est accusé d'avoir brigandé dame Fanchette dans la nuit du 25 au 26 juin sur les chemins entre Foix et Carcassonne.

Je vais maintenant vous faire lecture des missives que j'ai reçu.

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Expéditeur : Fanchette
Date d'envoi : 27/06/2012 - 11:13:42
Titre : Brigandage

Bonjour Messire!

Je viens à vous car je me suis faite brigander entre Foix et Carcassonne me retrouvant innanimée dans un champs ( sur le noeud 503 )...

Serait il possible d'intenté un procès contre cette personne ?

Dans l'attente de votre réponse, je retourne à mes occupations...

Bien à vous

Fanchette

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Expéditeur : Fanchette
Date d'envoi : 27/06/2012 - 19:16:03
Titre : Re: Re: Brigandage

Messire,

Voici les quelques informations que je puisse vous fournir, en espérant que vous pourrez en faire bon usage.
Si toute fois ces informations manquaient de détails, ne pas hésiter à venir me les demander, je tacherais dans le plus bref délai de vous les remettre au complet.

Bonne journée

Fanchette


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26-06-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Troubi .


26-06-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Troubi (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

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La victime a clairement reconnu son agresseur comme vous pouvez le voir.

Le brigandage est-il un acte normalement sérieux et raisonnable ? Non.
Si tout le monde se permet de brigander, cela serait-il néfaste pour la vie en société ? Assurément.
La condamnation des brigands est-elle coutumière en Languedoc ? Tout à fait.

L'accusé a donc enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

Sachez, messire Troubi, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Troubi vint se présenter au Tribunal, faméique, fatigué ...
Ces derniers temps avaient été Troublés pour lui, et il ne savait plus vraiment ce qu'il avait fait, où il avait été, depuis combien de temps il était dans ce cachot prété par des moines dans leur hospice.

Lui même avait subi le sort qu'il avait fait subir en revenant de voyage, et se repentait des actes qu'il avait pu commettre ... son âme et son corps lui avait dicté d'aller faire pénitence chez les moines quelques temps ... Cela se lisait sur son apparence.

Troubi se tourna vers Fanchette et s'adressa à elle en ces mots : <>

Troubi ne releva pas les yeux, se tournant vers ses juges ... << Je ne revendique aucune excuse pour mon comportement inqualifiable sur ces chemins ce jour-là. Je m'acquitterai de la peine, qu'elle soit juste, que vous souhaiterez m'infliger>>.

Il retourna sur le banc des accusés, repentant, et attendit la suite des évènements.

L'accusé reconnait avoir brigandé dame Fanchette.
Je demande donc à ce que messire Troubi soit reconnu coupable des faits reprochés, qu'il soit ainsi emprisonné pendant 3 jours.
Néanmoins ... si l'accusé effectue un don de 35 écus au Comté pour le préjudice infligé à la victime, permettant ainsi son indemnisation, et qu'il en apporte la preuve dans sa dernière plaidoirie ... je ne demanderais alors qu'un 1 écu d'amende.

J'accepte de faire ce dont en réparation de mon forfait.
Dites-moi comment procéder ?

Je veux aussi faire réparation envers Dame Fanchette : elle peut me contacter, où qu'elle soit.

Voici son témoignage :
* La convocation en main, Fanchette pris la direction du tribunal avec la ferme intention de mettre un terme aux agissements d�un brigand, tout du moins pour un temps, l�espérait-elle.
Le procureur entra dans la salle, salua toutes les personnes présente et énonça la petite affaire qui avait poussé le soldat de l�Ost à se présenter dans ce lieu.
Puis, sous sa grande robe noire, Jorocket fit appeler Fanchette à témoigner, ce qu�elle fit avec la plus grande précision après avoir saluée l�assemblée. *


Bonjour à tous !

Mon nom est Fanchette et je travaille actuellement pour l�Ost Languedocien.
Carcassonnaise d�état civil, je travaille avec la plus grande rigueur afin de rendre notre conté le plus agréable à vivre pour le peuple Languedocien mais également faire en sorte que les voyageurs en transit sur cette belle terre d�Aoc puissent circuler en toute tranquillité.

L�affaire qui me mène icelieu est toute particulière car j�étais en mission pour l�ost quand les faits malheureux se sont produits. En mission de vigilance entre Carcassonne et Foix, alors que tout indiquait que le chemin que je venais d�emprunté pour me rendre dans le comté de Toulouse semblait dégagé, les ordres nous ont explicitement demandé de rebrousser chemin et de revenir sur nos terres.
Je m�exécutais sans broncher et sans intégrer l�armée de notre Capitaine Celticdom afin de pouvoir différer mon départ et augmenter mes chances d�apercevoir un menu larcin se dérouler sous mes yeux.
Et je puis vous assurer que pour le coup, j�ai eu le nez fin�
En effet, alors que je circulais seule, du moins je le pensais avec grande conviction afin de chasser une peur éventuelle, un type, est sorti d�un fourré avec semble-t-il quelque chose à la main en me menaçant rageusement. Levant ma lanterne au plus haut pour imprégner au mieux son visage dans ma mémoire, j�ai tout de suite riposté à son agression. Il ne fait nul doute que ses intentions belliqueuses seraient dommageables si je restais à ne rien faire mais mon entrainement depuis de longs mois au sein de l�ost m�ont permis de me défendre tant bien que mal et dans notre lutte, j�ai réussi à lui arraché un petit médaillon de son cou que je décidai de serrer fermement dans mon poing, quoi qu�il advienne de moi.

La suite est moins glorifiante, étant légèrement plus fort que moi, il a fini par triompher de ma fougue car au petit jour, le lendemain, je me réveillais avec un son de cloche infernal dans la tête, et une besace totalement vidée de son contenu.
Dans cette malheureuse aventure, j�ose espérer qu�il ne se sera attaqué qu�à ma petite personne, épargnant par la même un innocent voyageur�.

* S�apprêtant à rejoindre sa place assise, Fanchette rajouta simplement�*

Je n�ai pas d�autre chose à dire pour le moment mais si vous aviez des questions, j�y répondrais avec le plus de précision possible.

Le verdict s'est fait attendre en raison d'une longue retraite chez les moines de l'accusé. Enfin revenu parmi les mortels, il est temps pour lui de faire face à ses responsabilités terrestres. Vanyë revient après avoir rédigé son jugement et en fait lecture à voix haute :

Attendu que le sieur Troubi est poursuivi pour avoir agressé Fanchette sur les chemins entre Foix et Carcassonne dans la nuit du 25 au 26 juin 1460, et lui avoir dérobé ses biens, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu que la victime a reconnu formellement son agresseur à la barre ; que celui-ci a reconnu les faits et présenté des excuses, expliquant être prêt à rembourser Fanchette.

Attendu que le brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimé en terre languedocienne comme un acte d'une particulière gravité, comme portant un préjudice moral, matériel et/ou physique inacceptable pour la victime et comme faisant peser une menace pour la sécurité du comté.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis une peine de 3 jours de prison, réduite à 1 écu d'amende en cas de preuve de remboursement de la victime par l'accusé.

Attendu que le juge n'est point lié par les réquisitions du ministère public et demeure libre dans le choix de la peine qu'il entend prononcer.

Attendu que les principes généraux régissant la justice font obligation au juge de respecter les quantums d'emprisonnement en fonction du statut social de l'accusé, sauf cas particuliers, et de s'assurer lorsqu'il prononce une amende que le condamné dispose de la capacité financière immédiate de la couvrir.

Attendu que l'accusé disposait de plus de 150 écus en poche au moment des faits.

Attendu que l'accusé n'a jamais été condamné pour des faits de brigandage en Languedoc ; qu'il a offert de rembourser la victime, mais sans en apporter la preuve comme demandé par le procureur du Languedoc ; que nous prenons en compte toutefois la volonté de l'accusé de s'amender par cette proposition.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre de Troubi et lui infligeons une peine de 1 jour de prison et 35 écus d'amende.

L'informons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il s'estime méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 22 juillet 1460.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 35 écus.