Procès ayant opposé Ladykappa au Comté du Languedoc
Ladykappa était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Vanye
Date du verdict : 23/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 9 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de dame Ladykappa pour trouble à l'ordre public.
En effet, dame Ladykappa est accusée d'avoir brigandé dame Marylise dans la nuit du 5 au 6 juillet prêt de Béziers.
Je vais maintenant faire lecture de la déposition de dame Marylise envoyée au prévôt Liz_von_frayner.
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Expéditeur : Marylise
Date d'envoi : 06/07/2012 - 15:53:56
Titre : dépouiller en chemin
Bonjour Liz,
C'est Lili ou plutôt Marylise,
J'aimerais porter plainte,
Aujourd'hui en chemin je me suis faite dépouillé, j'avais fait un groupe simple et Kyhlian mon ami qui devait être à Béziers aujourd'hui n'y est point.
Je vous donne, les noms des personnes qui m'ont brigandé et je ne dois pas être la seule mais sa je sais point.
Donc voilà je vous donne qui j'ai croisé en chemins et mes évènements:
06-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ardomante de Erasmo de Ladykappa de Clotiide et de Ducaregni .
qui j'ai croisé en chemin:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Emeline. de Hildebert et de Edghel.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mehdi, Roi, et un groupe composé de Lezard de Mathie de Rendhal de Bastien_de_louhans et de Gamalinas.
Kyhlian, celui qui devait être à Béziers n'est donc pas ici il est resté (oublié de partir)
et donc voilà j'avais un pain et 32 écus et j'ia tout perdu, aujourd'hui je ne mangerais pas mais j'ai trouvé un p"tit boulo pour pouvoir manger demain.
Et sans doute que Kyhlian partira ce soir je lui ai écrit en disant de faire attention sur la route.
Merci, pour votre réponse
Marylise ou Lili
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La victime a bien reconnue ses agresseurs et a perdu plus de 35 écus en marchandises et en espèces lors de l'attaque.
Je tiens à souligner qu'il s'agirait d'une récidive puisque l'accusée a déjà été condamnée par le tribunal du Languedoc pour des faits de brigandage le 12 juin 1460.
Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.
Par conséquent, dame Ladykappa, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dame Ladykappa s'est permise de brigander une nouvelle fois, sa culpabilité est prouvée, une condamnation s'impose.
Je demande donc à ce que l'accusée soit condamnée à 6 jours de prison ainsi qu'à une amende équivalente à la valeur des biens dérobés, c'est à dire 35 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
*Marylise retourna comme prévu au tribunal.
Elle qui n'avait jamais eu affaire à ce genre de soucis, entra dans la salle, s'inclina et se présenta à la barre.*
Votre Honneur,
Je me présente je suis Marylise.
Je viens ici, en ce jour pour témoigner de mon rackette.
*Elle resta donc à la barre pour tout expliquer calmement et avec détails se qu'il lui était arrivé en chemin l'autre jour entre Béziers et Montpellier. Lili toussa un peu et commença son explication.*
Dans la nuit du 6 juillet de l'an 1460, je quittais au par avant les tavernes, quand je pris route pour Béziers.
Mon compagnon Kyhlian, m'attendait aux portes de la ville . Je le rejoignais donc pour prendre la route.
Je marchais donc tranquillement avec mes enfants, sur la route du retour, je n'étais point seule sur la route, il y avait d'autres personnes, je prenais mon temps pour rentrer sachant que Kyhlian me suivait.
La nuit passait doucement, quand j'arrivais à la mi hauteur d'un groupe assez bizarre, j�accélérais donc le pas.
*Lili pris une bonne respiration et continua son explication*
Quelque minutes plus tard, le groupe en question arrivait à ma hauteur, et je sentis une main dans ma besace et passait près de mes hanches. Mais je n'ai pas eu le temps de voir se qu'il m'avait pris à vrai dire il faisait nuit.
Mais j'ai pu voir leurs visages.
Quand j�arrivais vers les portes de la ville de Béziers, je remarqua que l'on m'avait volé ma bourse ou j'avais 32 écus ou plus je ne sais plus et quand plus tard je me rendis en tavernes pour manger tranquillement le pain qu'il me restait dans ma besace, je n'avais plus rien. Je suis donc allée demander au bureau du tribun ou je pourrais porter plainte, puis j'ai écrit à Dame Liz_von_frayner d'Hayange, qui m'a répondu plus tard.
Puis passant en tavernes, j'ai rencontré la tribun de Béziers qui m'a dit qu'elle allait ouvrir un bureau de police, qu'elle a ouvert quelques heures après pour que je dépose plainte. J'ai laissé la bas mes preuves aussi. Ne sachant pas trop à qui écrire. La tribun plus tard m'a dit d'écrire à Marino01.
*Ne sachant plus quoi d'écrire ou dire, Marylise salua, quittant la barre. Elle alla prendre place dans la salle.*
Voici donc la suite de l'affaire "Marylise", et la comparution d'une personne que Vanyë commence à connaître.
Attendu que Ladykappa est accusée d'avoir dérobé les biens de Dame Mayrlise près de Béziers en compagnie de plusieurs complices entre le 5 et le 6 juillet 1460, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.
Attendu que la victime a reconnu ses voleurs, et en particulier Dame Ladykappa, présente dans la salle ce jour ; qu'elle a confirmé ses accusations lors de son témoignage.
Attendu qu'une enquête de police a permis l'arrestation de plusieurs personnes, dont l'accusée ici présente.
Attendu que conformément à son attitude habituelle, Ladykappa n'a pas daigné prendre la parole à l'audience pour donner des explications ou contester les accusations portées contre elle ; qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en cause les éléments apportés par l'accusation et par le témoignage de la victime.
Attendu que les faits sont constitués et que le brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimés en Languedoc ; qu'il constitue un acte d'une particulière gravité en ce qu'il cause un préjudice physique, moral et/ou financier inacceptable pour la victime, et en ce qu'il fait peser une menace intolérable sur la sécurité du comté.
Attendu que le procureur a requis une peine de 6 jours de prison et 35 écus d'amende, visant la récidive.
Attendu que le juge n'est point lié par les réquisitions du ministère public et demeure libre dans le choix de la peine qu'il entend prononcer.
Attendu que les principes généraux régissant la justice font obligation au juge de respecter les quantums d'emprisonnement en fonction du statut social de l'accusé, sauf cas particuliers, et de s'assurer lorsqu'il prononce une amende que le condamné dispose de la capacité financière immédiate de la couvrir.
Attendu que l'accusée disposait de 72 écus lors de sa fouille par la garde du palais, mais que cette somme lui a été retirée suite à une amende prononcée le 22 juillet 1460 par le tribunal du Languedoc ; qu'elle n'est donc pas en capacité immédiate de verser la moindre amende.
Attendu que l'accusée a déjà été condamnée pour des faits de brigandage par le tribunal du Languedoc 12 juin 1460 ; que les faits sont donc répétés ; qu'elle a également été condamnée par le tribunal du Languedoc pour des faits de brigandage le 22 juillet 1460, qui, s'ils ne peuvent être légalement considérés comme une récidive, éclairent d'un jour particulier cette nouvelle affaire.
Par ces motifs,
Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre de Ladykappa et lui infligeons une peine de 6 jours d'emprisonnement.
L'informons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si elle s'estime méjugée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 23 juillet 1460.
Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme