Cher public,

En ce jour du 14 juin 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Edghel pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire Edghel est accusé d'avoir insulté le baron Vanye de "p'tite fiote", le 13 juin 1460, par l'intermédiaire d'une missive.
Je rappelle à la cour que messire Vanye était alors Juge et noble du Languedoc.

Je vais maintenant faire lecture de la-dite missive envoyée par l'accusé.

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Expéditeur : Edghel
Date d'envoi : 13/06/2012 - 20:22:38
Titre : Nouvelles.


Coucou ma mignonne !

Un p'tit bonjour de celui que tu as condamné.
Saches que je vais pourrir la vie des voyageurs dans ton comté , des commerçants et tout autres personnes.
Pour la simple et bonne que tu te prends pour un maitre en terme de justice..Mais qui a le droit de juger son prochain ? Je suis surement plus à même de juger le bon du mauvais que ta vision biaisée et étriquée par tes codes.

En espérant que les plaintes s'accumulent sur ton bureau p'tite fiote.
Tendrement.
Edounet.
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Il est important de souligner que messire Edghel a été condamné par le Juge Vanye le 10 juin 1460 pour une tentative de brigandage.
Visiblement, l'accusé n'a pas vraiment apprécié le verdict du Juge et a décidé de l'insulter tout en proférant des menaces.

Est-ce qu'un bon père de famille se comporterait ainsi ? Non, un bon père de famille irait contester le verdict en cour d'appel s'il s'estimait méjugé.
Est-ce préjudiciable pour la société si chacun se permettait d'insulter un juge et noble de surcroit ? Assurément.

Le droit coutumier régissant le Languedoc a donc été bafoué par l'accusé, ainsi que les lois héraldiques du Royaume de France et plus particulièrement cet article :

- le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.

Je rappelle à l'accusé que celui-ci peut se faire représenter par un avocat de son choix.

La parole est à la défense.

aucune...

Le témoignage de messire Vanye ne laisse pas de place au doute, l'accusé est bel et bien coupable des faits reprochés.

Par conséquent, je demande dans un premier temps à ce que l'accusé présente ses excuses publiques envers messire Vanye.
Si ces excuses sont présentées avant le verdict, alors je ne réclamerais qu'un écu d'amende.
Sinon je demanderais à ce que l'accusé soit de plus condamné à 20 écus d'amende ou une journée de prison, en fonction de la situation financière de l'accusé au moment du verdict.

Ma foi , l'alcool ayant des effets peu recommandables..Je ne peux m'excuser pou des faits dont je ne me souviens pas même..
Mais , je me soumets à une peine légère si telle est votre volonté..De toute façon , vous ne porterez attention qu'a ce détail ..qui manifestement a dû blessé votre orgueil.
A votre place , j'aurai simplement fait bruler ce courrier..
A votre guise.

Voici son témoignage :
Vanyë arrive à la barre, non en tant que juge de cette affaire, mais en tant que témoin. Il prend donc place à la barre réservée à son intervention, n'adresse même pas un regard à l'accusé, et prend la parole :

"Votre honneur, messire le Procureur, je viens présentement en tant que victime du verbe bien pitoyable de l'accusé. En effet, j'ai condamné ce triste sire récemment pour tentative de brigandage. Le jugement a été plus que clément, puisque Edghel a été condamné à un jour de prison et 20 écus d'amende. Comme vous le savez, tentative ou infraction complète, la criminalité est la même. Or, ce triste personnage n'a pas accepté le jugement, considérant sans doute avoir été méjugé, mais plutôt que de faire appel, il a préféré m'envoyer un courrier d'insulte que je vous présente ici en original :
http://imageshack.us/photo/my-images/444/edghel.png/

Comme vous pouvez le constater, l'insulte est caractérisée. Il me semble qu'insulter le juge est un acte d'une particulière gravité, car la justice est rendue au nom du coms. Insulter le juge, c'est insulter le coms. Par ailleurs, insulter un noble est un acte également grave de la part d'un roturier comme l'accusé.

De par cet acte, l'accusé a en plus démontré sa petitesse. Car si s'attaquer aux gens sur les routes est un acte pitoyable en soi, au moins peut-on attendre un peu de courage et d'estime de soi pour accepter le jugement quand il tombe. Mais l'accusé, non, il brigande et insulte quand il est condamné.

Si vous n'avez point de question à me poser, je vais me retirer."

Jugement du 28 du mois de Juillet 1460.
Procès opposant Edghel au Comté du Languedoc, au motif de trouble à l’ordre public.

ATTENDUS que :

Les faits sont avérés, manifestes et source de trouble à l’ordre public,

L’accusé ne présente nul sentiment de repentir, remord ou même regrets,

Bien au contraire, il semble se complaire dans une attitude fanfaronne, provocante et insultante.

CONSIDERANT :

Son niveau social et sa tenue vestimentaire du jorn,

Le fait qu'il est en passe de devenir un habitué de la Cour de justice du tribunal languedocien, ce que nous souhaitons éviter.


PAR CES MOTIFS

Statuant en première instance, Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc, prononçons la condamnation du ser Edghel.
Décidons d'augmenter la peine proposée en première réquisiton du procureur,

Le condamnons à une peine de prison de deux jours (2) pleins ainsi qu’à une amende de 50 écus.

Espérons de sa part repentir sincère et prions pour que le Très Haut le dote de quelques graines de bon sens afin que ses prochains contacts avec les languedociens se déroulent de meilleure manière.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

* Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable *
Justice est rendue. L'audience est levée.