En ce 6ème jour du mois de mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur de notre bon Languedoc, mettons en accusation Mestre Italiendu30 pour troubles à l’ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, Mestre Italiendu30, après s’être révolté contre la mairie d’Alais, s’en est emparé mettant à la porte manu miltari mestra Saliva alors maire en exercice et cela dans la nuit du 30 au 31 mars 1460.

Voici votre honneur, les preuves venant des articles de presse et des panneaux municipaux de la ville d’Alais:
"31-03-2012 Révolte à Alais ! Italiendu30 prend le pouvoir
Révolte à Alais ! Italiendu30 prend le pouvoir."
http://img819.imageshack.us/img819/793/panneaumairiealais.jpg
"Citoyens de Alais ! Cette nuit du 30 au 31 Mars de l'an 1460, l'alliance Fatum s'est emparé du pouvoir!
N'ayez crainte, braves gens, nous nous occuperons de vos biens et de vos richesses avec sagesse.
Si vous désirez nous rejoindre, ne plus vous faire tondre par un pouvoir politique inutile, rendez vous dans nos quartiers (http://nordcamorra.forumactif.org/)
IMPORTANT : Pour aider les nécessiteux , du pain à 5 écus est vendu à la taverne municipale. Dépêchez vous! Il n'y en aura pas pour tout le monde ! "
Ainsi que témoignage sous scéen de Mestra Saliva :
"Alors que j’étais dans mon bureau entrain de finir l’inventaire de ma mairie, un groupe armé jusqu’aux dents est entré de force en mon bureau. Ayant réussi à se débarrasser des deux miliciens, le gros de la troupe scandât allez y chef prenait la place du maire maintenant! Italiendu30 notre bon maire, Italiendu30 notre bon maire !! Ce triste sir m’invita à sortir avec un coup de pied au derrière ce dont je ne me fis pas prier afin d’éviter quelques blessures inutiles.
Quatre jours plus tard, j’ai pu constater les dégâts après avoir retrouvé mon poste de maire suite aux élections, le livre des comptes parlait et la mairie se trouvait délestée de 1700 écus. Voila la raison de ma plainte et j’en demande remboursement !"

Je vous rappelle votre honneur que notre coutumier dit ceci :
"1-De la citoyenneté Languedocienne
a. Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.

4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »

L'accusé, Mestre Italiendu30, n’étant pas Languedocien, les cadastres de la ville d’Alais et de celles du comté étant formel, ne peut vu les chefs d’inculpations de notre coutume se voir mis en procès autrement que pour Troubles à l’ordre public.
L’accusé, sans morale aucune, a mis ainsi en péril mestra Saliva en tant que Bourgmestre déchue de ses fonctions, notre société représentée par la bonne ville d’Alais et par la même la tranquillité de notre Comté, tout cela pour mettre à sac la bonne ville d’Alais et prélever ce qu’il était possible d’y prélever pour le dessein peu recommandable de ce groupuscule dont je terrais le nom.

Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Ainsi votre honneur, Mestre Italiendu30 par son acte de révolte et par la prise de la mairie d’Alais, il est évident qu’il ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.

Si tout à chacun se permettait de s’emparer des villes de notre comté à tort et à travers! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Votre Honneur, l’accusé n’étant pas Languedocien, est donc présenté devant vous pour troubles à l’ordre public pour s’être révolté contre la ville d’Alais et avoir délogé le maire de son bureau !
(http://imageshack.us/photo/my-images/192/italiendu30etranger.jpg/)

J’appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Italiendu30, et pour la partie plaignante, la mairie d’Alais qui fera appel à son avocat en la personne du Maitre Bentich, avocat du Languedoc et fiers bailli de notre comté, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l’accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense !

Expéditeur : Italiendu30
Date d'envoi : 06/06/2012 - 02:29:28
Titre : Re: Réquisitoire
Votre Honneur Monsieur le Procureur
Mesdames Messieurs les jurés « s il y en a »

Je suis loin de notre ville parti pour le mariage de ma fille depuis un bon moment, je n avait donc pas fait attention a cette mise en procès.

En effet, lorsque j étais de passage a Ales, j ai été abordé en taverne par un groupe de personnes du village et autre se disant opprimés par le régime de leurs conté et me demandant de les soutenir par une journée de révolte.
J ai été très surpris le lendemain d occuper la fonction de Maire de cette ville !
Car personne ne m avait suggéré cette possibilité
J ai eu comme instruction de recopier un message très rassurant sur l intention de cette révolte à mettre dans le tableau d informations de la mairie
On m a demandé ensuite de faire plusieurs mandat en vue de mettre les biens a l abri au cas d attaque de la mairie.
Ils ont ouvert une taverne au nom de leur groupe avec le même genre de message très rassurant pour les villageois
Je me suis rendu compte de ma stupide naïveté, lorsque le surlendemain un nouveau Maire été en place et plus aucune personne de ce fameux groupe n était présent !
J ai eu des échos de la raison de leurs abus de confiance a mon égard:
Ma naïveté mais surtout ma virginité judiciaire

Aussi je plaide coupable d avoir été un stupide voir même gros abrutit naïf et serviable qui a voulu aider des opprimés qui ne l étaient apparemment pas !!!!!!!

Vous me réclamez 1500 écus mais je n ai absolument rien perçu et ne possède même pas 2% de cette !

Je reste à votre disposition pour de plus ample informations

Votre Honneur,

Dans cette affaire votre honneur, il n'y a nul doute sur le fait que l’accusé

s’est révolté contre la mairie d’Alais, j’en veux pour preuve que l’intéressé ne daigne pas se présenter devant ce tribunal, et comme le dit si bien ce dicton "Qui ne dit mots consents", celui-ci trouve sa juste valeur…

Aussi vu les preuves apportés par l'accusation et l'avocat de la ville d'Alais,

Aussi vu le préjudice subit par la ville d'Alais,

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé soit

donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu’il soit mis à mort ! Dans le cas où l'accusé de manière volontaire accepterez de rembourser intégralement le préjudice à subit par la ville à savoir 1500 écus, alors cette peine serait commuée en 6 jours de prisons!

La parole est une dernière fois à la défense!

Votre honneur, Monsieur le procureur
Mesdames messieurs

J étais absent de notre ville et j ai appris sur les routes par un courrier du procureur il me semble de ma mise en examen ne pouvant être présent au tribunal j ai répondu a ce dit courrier pensant que la personne le recevant le ferait parvenir au tribunal

Voici la copie du courrier envoyé le 06/06/12

Votre Honneur Monsieur le Procureur
Mesdames Messieurs les jurés « s il y en a »

Je suis loin de notre ville parti pour le mariage de ma fille depuis un bon moment, je n avait donc pas fait attention a cette mise en procès.

En effet, lorsque j étais de passage a Ales, j ai été abordé en taverne par un groupe de personnes du village et autre se disant opprimés par le régime de leurs conté et me demandant de les soutenir par une journée de révolte.
J ai été très surpris le lendemain d occuper la fonction de Maire de cette ville !
Car personne ne m avait suggéré cette possibilité
J ai eu comme instruction de recopier un message très rassurant sur l intention de cette révolte à mettre dans le tableau d informations de la mairie
On m a demandé ensuite de faire plusieurs mandat en vue de mettre les biens a l abri au cas d attaque de la mairie.
Ils ont ouvert une taverne au nom de leur groupe avec le même genre de message très rassurant pour les villageois
Je me suis rendu compte de ma stupide naïveté, lorsque le surlendemain un nouveau Maire été en place et plus aucune personne de ce fameux groupe n était présent !
J ai eu des échos de la raison de leurs abus de confiance a mon égard:
Ma naïveté mais surtout ma virginité judiciaire

Aussi je plaide coupable d avoir été un stupide voir même gros abrutit naïf et serviable qui a voulu aider des opprimés qui ne l étaient apparemment pas !!!!!!!

Vous me réclamez 1500 écus mais je n ai absolument rien perçu et ne possède même pas 2% de cette !

Je reste à votre disposition pour de plus ample informations

Voila ce que je peux dire pour ma defense
Dautre part la charte interdit la peine de mort pour des faits non répétés

Italiendu30
Cytoyen de Vienne

Pour une première au tribunal, Saliva, n’en menait pas large, la grande salle l’impressionnait, mais elle s’avança devant le juge et prit la parole.

Monsieur le juge, l’homme que vous voyez la, a use de violence pour me sortir de la mairie, j’ai bien tenté de me défendre, mais des complices à lui sont intervenu et j’ai du quitter la mairie pour éviter qu’ils n’abusent de moi et soient très violent avec moi.

Quand j’ai pu reprendre la mairie j’ai constaté les dégâts, les caisses et les greniers étaient vides.

Et c’est cet homme la, Iltaliendu30 qui est la dans le box des accusés.

Je laisse maintenant la parole à Maitre Bentich, l’avocat de la bonne ville de Alais

Saliva retourna s’assoir

Une fois de plus Ben se retrouvait au tribunal en tant que conseil, mais cette fois il représentait la ville de Alais à la demande de Saliva, mairesse de la bonne ville de Alais.

Il laissa parler Saliva, et une fois que celle si eut finit et qu’elle lui laissa la parole, le Baron s’avança au devant de la cour.

Votre honneur, je suis ici pour parler sur la demande de la maire de Alais en tant que conseil de la bonne ville de Alais, qui à subit une attaque inqualifiable de la part de cet homme devant vous ; Un homme qui avec des complices n’a pas hésitez a utiliser la violence pour ejecter celle qui avait été choisi par les électeurs pour diriger la bonne ville de Alais.

D’après les dire de Mestra Saliva il a manque très peu pour que les hommes de main de cet individu n’abuse de la Lieutenant de Alais. Et c’est grâce a sa vivacité d’esprit et a son entrainement militaire qu’elle a pu échapper à ses bourreaux.

Vous rendez vous compte ou la violence de cet individu a voulu arriver, c’est loin d’être une attitude d’aristotelicienne.

Ben prit sa respiration

Et pour finir, votre honneur, lors de son passage dans la mairie, lui et ses complices ont vide les caisses, fruits d’un travail et d’une gestion exemplaire de la part de Mestra Saliva.

Pour tous ces faits je demande que la cour ne fasse pas dans la dentelle. Mais qu’elle punisse cet individu à une peine exemplaire.

Je vous remercie de m’avoir écouté votre honneur, j’ai foie en la justice de ce pays

Attendu que Italiendu30. est poursuivi pour avoir fomenté et mené une révolte, puis s'être indûment emparé du pouvoir dans la cité d'Alais après en avoir chassé le maire par la force le 31 mars 1460, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu qu'après bien des tentatives pour ouvrir une procédure dans le cadre de la coopération judiciaire à l'encontre de l'intéressé, un procès a été ouvert devant les juridictions du Lyonnais-Dauphiné sur réquisitoire introductif de messire Arthur Cano, alors procureur du Languedoc, en date du 12 mai 1460.

Attendu qu’un traité de coopération judiciaire liant le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné a été conclu en avril 1454 ; qu’un traité de coopération judiciaire multilatérale liant notamment le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné a été conclu en septembre 1454 ; que ce dernier traité a été rendu caduc par déclaration unilatérale de Ryllas, coms du Languedoc, le 12 janvier 1458 ; que si le dénommé Ryllas a été reconnu félon par sa Majesté Lévan III, roi de France le 20 janvier 1458, il est constant que les actes commis par un régnant demeurent valables avant la déclaration de félonie s'il n'en est pas disposé autrement par le souverain de France ; que le traité multilatéral liant notamment le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné a donc cessé de produire ses effets ; qu’il a remplacé le traité bilatéral d’avril 1454, lequel s’est trouvé caduc par l’effet de l’entrée en vigueur dudit traité multilatéral ; qu’il y a donc lieu de constater que le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné n'étaient liés par aucun traité de coopération judiciaire lors de la commission des faits par l'accusé.

Attendu que la charte de bonne justice de la cour d’appel du Royaume de France stipule « Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B. »

Attendu qu'il y a lieu d'en tirer les conclusions qui s'imposent sur l'irrégularité de la procédure sans même aborder le fond de l'affaire.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, Baron d'Anduze, juge du Languedoc, déclarons nulle et non avenue la procédure ouverte à l'encontre de Messire Italiendu30. et relaxons l'intéressé des charges qui pesaient sur lui dans le cadre de la présente instance.

Informons les parties qu'elles disposent du droit de faire appel du présent jugement si elles estiment qu'il a été méjugé en cette affaire.

Ainsi en a été jugé le 21 juillet 1460.