Votre Honneur,

En ce jour du 12 juillet 1460, moi, Mel971 de Kerdoret, mairesse de la ville de Montpellier, intente un procès à l'encontre de Dame Azelys, pour esclavagisme.

En effet, Dame Azelys est accusé d'avoir embauché illégalement à plusieurs reprise sur ses champs . Et malgré les courriers de rappel, puis ceux de relance, aucun effort n'a été fourni pour dédommager à l'amiable ses employés comme il lui avait été proposé. De plus elle s'est permise de se moquer de la Mairesse mais aussi par là de la justice du Languedoc lors de sa dernière réponse.
Voici les faits survenus entre le 17 juin 1460 et le 03 Juillet 1460 : 4 embauches illégales dont 3 considérées comme du récidivisme vu le nombre de courriers reçu pour la prévenir.

Voici l'article de loi :
Citation:
Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.



Je vous transmet le dossier que j'ai du constituer vu le nombre d'infractions que cette personne a faites.
Preuve :

Citation:
17/06 10:03 : Azelys embauche Naimhap pour 15,00 écus


Demanche de conciliation envoyée

Citation:
Bonjour azelys,

Je vous écris pour vous dire que l'offre d'emploi que vous avez déposé et qui a d'ailleurs été pourvue, ne respecte pas les arrétés en vigueur

17/06 10:03 : Azelys embauche Naimhap pour 15,00 écus

je vous rappelle l'arrété au cas ou et vous invite à joindre la somme de 4 écus en don à la mairie pour que je puisse le reverser à votre employée

Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Ceci est un simple rappel,car je pense que surement vous ne vous rappeliez pas de l'arrété au moment du dépot de l'offre.

Votre Mairesse
Mel971 de Kerdoret


Réponse :

Citation:
Expéditeur : Azelys
Date d'envoi : 17/06/2012 - 20:08:41
Titre : Re: Re: Re: offre d'emploi illégale
Mon ton n'était pas après toi, je m'en excuse, mais en réponse à la teneur de ta missive qui se montre très brutale.
J'ai donc répondu de la même manière.
Mais j'espère que d'autres qui n'ont pas l'historique comme moi ne s'en trouveront pas lésés.
Par ailleurs, depuis pas mal de temps et depuis cette liste comtale aussi, tous les prétextes sont bons pour trouver à mettre en procès.
Tu ne sais pas tout!
Tu ne peux pas comprendre ce que tu qualifies de colère;)
Mais d'autres la comprennent;)

Et puis, parfois il faut mordre pour être entendue.
Tu le sais aussi bien que moi.

Beau mandat à toi, et je renouvelle mon aide, si tu as besoin de quoi que ce soit.
Juste un conseil, quand tu pourchasseras, si tu le fais, les stères de bois non autorisées, commence doucement par un courrier qui prévient et non par une menace de mise en procès de suite comme tu as pu me l'écrire :
"je vous rappelle l'arrété au cas ou et vous invite à joindre la somme de 4 écus en don à la mairie pour que je puisse le reverser à votre employée
xxx
Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires."

Ca, dans mon interprétation et mon langage, c'est une injonction à payer sous peine de procès. C'est donc agressif et j'ai répondu de la même manière. cela s�appelle un effet miroir.


De plus, les gens en voyage ne peuvent faire de don à la ville, comme demandé. Ca leur est IMPOSSIBLE. A l'impossible, nul n'est tenu!
Et cela ne se fait pas de demander l'impossible.
Il faut tenir compte de tout cela, ce ne sont pas des objets.
Ce sont ceux qui ont voté pour toi, ne l'oublie pas.
Tu leur es redevable et ils font tourner la ville, bien plus que le comté ou le maire.
Voilà simplement ce que je ressens, il faut rendre à Cesar ce qui est à Cesar.
Le maire n'est RIEN sans ses habitants et non le contraire.
Alors, ne les exploite pas trop.
Car cet argent donné ira dans les poches des sans terre et des vagabonds ainsi que des étrangers.

Ceci est mon point de vue, chacun le sien.
je l'ai toujours défendu pour ces grilles! Et je me suis installée à Montpellier justement parce qu'il n'y en avait pas et que le rythme des emplois/marché était naturel te libre te non imposé et dicté par une seule personne, qui souvent ne montre pas l'exemple d'ailleurs (je ne parle pas de toi là mais d'autres maires que j'ai pu voir qui demandaient beaucoup de choses et ne mettaient jamais la main à la pâte).

Mode morale OFF parce que nous sommes tous des être humains pas uniquement là pour payer, on est surtout là pour "s'amuser".

Bon mandat et bon courage
Azelys


Proposition de conciliation lors du retour d'Azélys

Citation:
re bonjour aze,

D'accord, je comprend mieux ton point de vue, aussi essaye de comprendre le mien.
Le comte m'a envoyé toute une série de bureau à visiter ainsi que des chose à mettre en place, car non faites par Corna.
Je l'ai fais.

"Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires" ce ne sont pas mes mots, mais les mots de l'arrété, et en tant que Mairesse de Montpellier, meme si ça ne me fais pas plaisir, et meme si ça concerne des amis je me dois de faire respecter les règles qui sont applicables.

Aprés discussion avec Jorocket, par l'intermédiaire de Lise le bailli, il s'avère que cet arrété est en fonction depuis fin mars et que c'est Corna qui n'a tenu personne au courant.

Je peux comprendre que tu sois à l'étranger, et donc j'attendrais ton retour pour récupérer les sommes dues, et les reverser à ton employé.

Fais bon voyage et bon séjour à Genève

Mel971
Mairesse de Montpellier



Réponse :

Citation:
Expéditeur : Azelys
Date d'envoi : 18/06/2012 - 09:56:13
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: offre d'emploi illégale
Cet arrêté n'est pas en fonction.
Il n'a jamais été ratifié.
Je comprend ton point de vue, biensur que je ne partage pas et ne partagerai jamais sur la mise en place de grille et cases dans lesquelles il faut se conformer parce qu'untel ou untel l'a décidé sans demander aux concernés et je sais ce que c'est que d'être perdue dans les salles.
Mais cet arrêté n'a jamais été en fonction.
Il veut juste sauver ses fesses^^
Bref, je n'ai pas les moyens d'embaucher à ce prix, enfin surtout je ne travaille pas à perte moi, je m'appelle pas Mère Theresa.
Alors ce sera, pour ma part : une offre rentable pour tous à l'embauche comme à la revente ou pas d'offre d'emploi et donc pas de récolte et donc plus de maïs pour nourrir les gens ou alors des offres super chères avec un maïs revendu super cher que tu pourras plus mettre dans tes supers enveloppes.
C'est pire que de mettre des impots municipaux çà!

Et je suis sure que cet arrêté n'a jamais été ratifié.
relit donc les archives municipales, c'était sous SPIRITWHITE et non Corna que cette abarration a été demandée.
Corna a proposé une grille à Celtic, une bien plus intéressante car moins chère et bien plsu en respect de la force vive payasanne.
Je n'ai franchement pas envie de renouveller ce genre de débat qui me gonfle et qui revient à chaque fois sur ces supers grilles qui vous disent comment vous devez faire travailler les gens en vous dépouillant.

Pour ma part, cet arrêté est illégal.
Jorocket fait de l'abus de pouvoir en sortant un truc d'on ne sait où jamais rendu public et surtout jamais ratifié. Corna a bon dos! *se marre devant tant d'hypocrisie*

Mettez moi donc en procès, si çà vous chante.
Je chanterai la marseillaise en mangeant des oranges en tole.
Et ne compte pas sur un don de ma part à la mairie sur des emplois hors qualif ou tu te trompes en plus sur le montant.
Prouve moi donc que j'ai demandé 19 en carac tiens! car ce n'est pas le cas.

C'est tellement prévisible la réaction de Jorocket que c'en est même pas drole.
Marre qu'on prenne les gens pour des abrutis moi.
Et je ne force personne à prendre mes offres. CQFD.
Cetet conversation est terminée pour moi.
Bonne journée.

Azelys


Infraction 22/06/1460:
Non respect de l'Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460


Preuve :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=3&u=17477146
Citation:
22/06 11:23 : Azelys embauche Tina58201 pour 15,00 écus


Amende : 1 écu

Proposition de conciliation :

Citation:
Bonjour Azelys ,

Je vous écris ce jour car vos offres d'emploi ne sont pas en accord avec l'arrété N°5 de notre ville.
Je vous invite à régulariser la situation en nous en nous envoyant par don la somme manquante de chacune de vos offres soit à 1 écus par offre vu les caractéristiques que vous demandez à votre employé.

Azelys cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : aucune. Salaire : 15 écus.

22/06 11:23 : Azelys embauche Tina58201 pour 15,00 écus

Je vous rappelle que l'arrété vous a déjà été communiqué à trois reprise aussi je note une mauvaise foi de votre part. Je vous la rappelle néanmoins pour vos prochaines embauches.

Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Ceci est encore une lettre de mise en garde, et je compte sur vous pour remédier rapidement à la situation dès votre retour en envoyant un don de la somme manquante qui sera ensuite reversée à vos employés. Concernant celui ci 1 écu.

Cordialement,

Votre Mairesse
Mel971


Proposition de conciliation :

Citation:
Bonjour Dame,

Pour des soucis d'ordre public, j'aimerai savoir les caractéristiques qui vous ont été demandé pour le poste que vous avez accepté ce jour.
En effet, il y a une grille des salaires en vigueur en cette cité, et je tiens a ce qu'elle soit respectée par tous, et surtout je n'aimerai pas que vous ayez été embauchée à perte.
Je vous joins la grille et attends que vous m'envoyer les caractéristiques que l'employeur demandait pour cette embauche :

25/06 10:03 : Azelys embauche Ladyviola pour 16,00 écus

Voici la grille sur les salaires

Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Je vous remercie par avance de votre réponse qui me permettra de faire mon travail au mieux.

Mel971de Kerdoret
Mairesse de la ville de Montpellier


Infraction 02/07/1460 :
Non respect de l� Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Amende : 2 écus

Preuve :

Citation:
Azelys cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus




Preuve :

Citation:
Azelys cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.


Citation:
03/07 10:43 : Azelys embauche Goffredodabinasco pour 17,00 écus



Mise en demeure :

Citation:
Bonjour Azelys,

Tout d'abord j'espère que tu vas bien mais ce n'est pas de gaité de coeur que je t'écris de nouveau.
Malgré mes courriers et le fait que je t'ai confirmé que Jorocket m'a dit que l'arrété N°5 était en vigueur, tu as depuis mis de nombreuses offres d'emploi à des tarifs qui ne le respectent pas.
J'attendrai donc ton retour, mais sache qu'un dossier à été monté, et que la police est chargée de surveiller activement toutes les offres que tu déposes et qui serait acceptée.
En conséquence dès ton retour, toutes les sommes manquantes te seront demandées, et malheureusement en cas de refus de ta part, je serai obligé d'avoir recours à la justice.
Je n'aimerai pas en arriver jusque là donc j'espère que tu vas prendre en compte cette mise en demeure.
Je te rappelle tout de même l'arrété n°5 au cas ou tu aurais déchiré mes précédents courriers :

Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Tu en ai à ta 5 ème infraction, donc j'espère que dorénavant tu tiendras compte de l'arrété.
Cette lettre sera la dernière, aprés j'attendrai malheureusement ton retour pour régler le débat.
Bonne continuation,

La Mairesse
Mel971 de Kerdoret


Réponse à la mise en demeure :

Citation:
Expéditeur : Azelys
Date d'envoi : 03/07/2012 - 16:24:23
Titre : Re: offre d'emploi
Retour de courrier.

Motif : adresse inconnue.


Dernière tentative pour conciliation :

Citation:
Bonjour Azelys,

Je te souhaite le bon retour parmi nous, mais malheureusement je vais devoir entamé de nouveau le sujet qui fache avec toi et te demander de rembourser par don à la mairie le complément de salaire de tous les employés que tu as eu et qui ne répondait pas à l'arrété n°5 du code de la ville.
A savoir :

4 écus à Naimhap : 17/06 10:03 : Azelys embauche Naimhap pour 15,00 écus

4 écu à Tina58201 : 22/06 11:23 : Azelys embauche Tina58201 pour 15,00 écus

2 écus à Paci : 02/07 12:03 : Azelys embauche Paci pour 17 écus

2 écus à Goffredodabinasco : 03/07 10:43 : Azelys embauche Goffredodabinasco pour 17,00 écus

Je ne te donnerai que ce jour pour faire tes dons afin que je leur remette leur complément de salaire aux vus des nombreux courriers que je t'ai déjà fait parvenir.
Je me verrai malheureusement contrainte en cas d'absence de don de ta part dans la journée du 11 juillet 1460 de remettre ton dossier au procureur Jorocket.

Cordialement,

Mel971, Mairesse de la ville de Montpellier


En conséquence, la mairie de Montpellier, accuse Dame Azelys d'esclavagisme pour ses différentes embauches contraire à la législation en vigueur et demande 20 écus de dédommagement pour chaque employé à savoir Naimhap,Tina58201,Paci et Goffredodabinasco ainsi que 50 écus de dommage et intéret à la ville pour non respect de la législation en vigueur, manque de respect envers la représentante du village, et perte de temps inutile à la rédaction de courrier de rappel pensant que cette demande amènera surement dorénavant Dame Azelys a un respect de la loi et de ses représentants, mais aussi ses futurs employés.

Azelys se présenta au tribunal un lettre anonyme à la main :
"Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits d'esclavagisme.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté."

Ne sachant pas si elle avait droit à un avocat, puisque non signifié, elle supposa donc que non. Sans doute que seuls les grands criminels y avaient droit.

Elle s'approcha du juge, nota le marteau et fit une révérence toute bancale car on ne lui avait jamais appris à en faire.
Elle prit donc son dossier en main pour le lire, puisqu'elle n'avait pas d'avocat, le parcourut rapidement et prit la parole.

"Votre Honneur,

Mes hommages.

Tout d'abord et avant d'éplucher ce dossier, je tiens à dire ceci :

Personne n'oblige à un esclave d'être esclave ....s'il choisit d'être payé une misère c'est son affaire, car d'autres offres alléchantes telles qu'une mine d'or devrait lui suffire pour casser son quotidien.

Epluchons donc le dossier maintenant, rapidement pour que vous ne perdiez votre précieux temps.

Tout d'abord, l'arrêté cité n'a jamais été rendu public à la date en question, entre temps et sous Cornazzano, une autre grille avait été soumise au comte et et avait été refusée pour cause de concurrence à la mine comtale. Elle était de plus bien moins concurrentielle à la mine que la présente grille qui m'est montrée.
Je suis partie en bateau le 02 juin, la bourgmestre actuelle n'étant pas encore élue, et depuis cette date, je ne pouvais donc pas voir connaissance de cette grille jamais rendue publique en mairie avant mon départ.
J'étais pendant deux semaines sur les remparts à Genève, bénévolement, tout comme je l'ai fais de nombreuses fois également pour notre bonne ville, à repousser une armée illégale, peinant à me nourrir moi même et trouvant néanmoins des ressources pour faire cultiver mes champs.
L'armée a sans doute intercepté les pigeons devant me parvenir.
A mon retour à terre, donc le 11 juillet, j'ai pu consulter le panneau municipal et pour preuve de bonne volonté, je m'engage à ne plus embaucher personne, préférant laisser pourrir mes cultures sur pied, et ce, pour le bien de tous, en application de la loi.

De plus, si je regarde ce qu'on me reproche, aucune preuve n'est apportée pour nombre de mes employés acceptant l'offre de leur plein gré sur les caractéristiques demandées. Aussi c'est pure extrapolation pour les 4 écus qui indiquent, si je lis la grille, le taux le plus haut en caractéristiques. Or j'ai un potager qui me fournit 3 légumes, nul besoin de caractéristiques.
Il y a même une image inexistante : L'image n'existe pas
Concernant les employés proprement dit, Tina58201 réside à Village : Antwerpen et ne répond donc pas à : "aux habitants de Montpellier"
tout comme Goffredodabinasco qui est italien, n'est pas en ville à l'heure où je parle, et a sans doute voulu s'éviter les frais d'hôtel à un moment.

Enfin concernant la peine demandée, je la trouve bien disproportionnée au regard de ce qui m'est reproché.
Aussi, comme je l'ai déjà dit, je m'engage, pour respecter cette belle loi, à ne plus embaucher personne, tant que ce ne sera pas à portée de ma bourse d'employeur.
Etant à l'étranger, je n'étais pas en mesure de connaitre cette loi, jamais rendue publique lorsque j'étais en ville et qui n'a jamais existé auparavant.

De plus pour l'accusation de non respect envers ma représentante, donc de mon village, je lui présente toute mes excuses s'il elle s'est sentie agressée ou non respectée.
Je lui donne l'autorisation de m'insulter à sa guise et de me lapider sur la place publique de Montpellier en guise de peine pour mon comportement qu'elle estime irrespectueux.
Et pour le temps passé aux courriers, tout comme pour l'acceptation de mes offres d'emploi, et tout comme la mise en place de cette loi, je n'ai jamais forcé personne, bien au contraire.

Enfin je signale que j'ai peu de moyens financiers car je ne gagne pas très bien ma vie.

Je plaide non coupable et réclame donc la relaxe pour méconnaissance de la loi par faute de parution publique au moment où j'étais en ville, par faute de preuve également sur les faits qui me sont reprochés, pour présentation d'excuses publiques ici face à ma représentante de mon village avec proposition de lapidage sur place publique en bon et dû forme en guise de peine et pour application de la loi dès mon retour en ville par abandon de mes cultures dédiées dorénavant à la pourriture sur pied, n'ayant pas les moyens de payer à ce taux, ayant d'autres charges comme la taxe portuaire par exemple à régler également.

J'appelle de plus Ayena à la barre qui pourra témoigner, si elle le souhaite, que ce décret n'a jamais été rendu public sous feu Adriendesage et qu'un autre avait été proposé par Cornazzano sous Celtic et avait été refusé pour cause de concurrence à la mine.

*Mel se rapprocha de nouveau de la barre pour donner son réquisitoire :*

"Votre honneur,

Il n'y a aucun doute sur la culpabilité de l'accusée, qui non seulement s'est permise au moment des faits de se moquer de la justice à travers ses représentants mais de plus se permet de continuer en parlant de violences sur la place publique que je pourrais lui infliger.

En effet, il s'avère que si vous regardez bien les preuves que je vous ai présenté, il y a a trois reprises voir peut etre meme plus le rappel de la grille salariale. Donc en aucun cas départ à l'étranger ou pas Dame Azelys peut se permettre de dire les ignorer, de plus on ne peut dire comme elle l'affirme ne rien avoir reçu quand on répond au missive, elle a été claire elle ne remboursera pas les sommes manquantes :
Citation:
Pour ma part, cet arrêté est illégal.
Jorocket fait de l'abus de pouvoir en sortant un truc d'on ne sait où jamais rendu public et surtout jamais ratifié. Corna a bon dos! *se marre devant tant d'hypocrisie*

Mettez moi donc en procès, si çà vous chante.
Je chanterai la marseillaise en mangeant des oranges en tole.
Et ne compte pas sur un don de ma part à la mairie sur des emplois hors qualif ou tu te trompes en plus sur le montant.
Prouve moi donc que j'ai demandé 19 en carac tiens! car ce n'est pas le cas.

C'est tellement prévisible la réaction de Jorocket que c'en est même pas drole.
Marre qu'on prenne les gens pour des abrutis moi.
Et je ne force personne à prendre mes offres. CQFD.

Non seulement elle se moque de la justice, mais de plus met la parole d'un procureur en doute...

Je ne vais pas de nouveau reprendre chaque preuve une par une pour vous démontrer sa culpabilité, dans le dossier que je vous ai transmis, tout y est noté noir sur blanc, et dieu seul sait que mes doigts ont souffert d'écrire tant de fois à quelqu'un d'aussi retranché dans ses positions.

De plus Dame Azelys appelle à la barre son témoin, Dame Ayena qui confirme par ces mots :
Citation:
Je témoigne aussi avoir vu de mes propres yeux une embauche de Mestra Azelys ne respectant pas le décret sus cité. Je l'ai signalé en conseil municipal, notre bourgmestre se chargea des pigeons.
J'ai notamment constaté l'infraction du 3 juillet, dont parlait Mestra Mel.

que Dame Azelys a eu l'occasion d'employer illégalement.

En conséquence, la mairie de Montpellier, que je représente, continue sur ses positions et demande un dédommagement équivalent à 20 écus pour chacun des employés ayant souffert de la situation soit : Naimhap,Tina58201,Paci et Goffredodabinasco
et demande à ce qu'il soit versé en tant que dédommagement à la mairie de montpellier, la somme de 50 écus.
Merci de votre attention votre honneur

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
*Qu'on la convoque pour témoigner était une surprise. Ayena se présenta au tribunal et écouta et l'acte d'accusation et la première plaidoirie d'Azelys, grimaçant de chagrin en entendant le nom de son défunt mari. Elle se leva lorsqu'il fut son tour*

Nous, Ayena de Talleyrand Desage, Vescomtessa de Sant Remezy, Baronessa de Crussol et Dona d'Laquines, jurons de dire la vérité.

* Ha ! Il faisait étrange de se trouver à cette place, elle qui avait déjà été à la place du Procureur, fut un temps*

Mestra Azelys m'appelle semble t-il pour confirmer ses dires. Je vais donc le faire, étant au conseil municipal depuis novembre 1459 et ayant vu passer différents bourgmestre. Le fameux décret dont nous parlons a été, selon mes souvenirs, mis en place sous Spiritwhite le jour même où celui-ci démissionait (le 28 mars 1460). S'en suivit qu'en effet, bien que ratifié par feu Adrien Desage, Coms de Lengadoc, il ne fut pas publié. Mestre Cornazzano n'a ensuite pas fait appliquer ce décret et suite aux troubles ayant agités Mentpelhièr, il ne fut appliqué comme il se doit sous Mestra Mel971, actuelle bourgmestre. Dès qu'elle accéda à la place de maire, elle publia ce décret sur le panneau d'affichage In Gratibus et commença à envoyer des courriers aux contrevenants.

* Elle reprit son souffle*

Voilà ce que j'en puis dire.

* Après un instant de silence et souhaitant ne pas paraitre partiale, elle ajouta*

Je témoigne aussi avoir vu de mes propres yeux une embauche de Mestra Azelys ne respectant pas le décret sus cité. Je l'ai signalé en conseil municipal, notre bourgmestre se chargea des pigeons.
J'ai notamment constaté l'infraction du 3 juillet, dont parlait Mestra Mel.

*Elle haussa les épaules.*

Ça sera tout pour moi.

Verdict rendu le 5 du mois d’aout 1460. procès opposant Azelys à la municipalité de Montpellier, au motif d’esclavagisme.
-

Procédons en premier lieu et à juste fin de suivre juste procédure à lecture de la dernière plaidoirie de l’accusée, adressée au juge précédent, en date du 17 du mois de juillet dernier. Voici :

Citation:
* Azelys s'approcha du juge pour sa deuxième défense *
Votre Honneur,
J'ai bien relu le dossier, et , je remarque un petit souci.
Dans l'échange de missive présumé entre Mel, la bourgmestre de Montpellier, et moi même. Il n'y est affiché simplement la date de mes missives, et non celle de l'envoi de ces missives.
Ne pensez-vous pas qu'il y a comme un petit problème ?
A la fin, elle dit, et je la cite :
" En conséquence, la mairie de Montpellier, accuse Dame Azelys d'esclavagisme pour ses différentes embauches contraire à la législation en vigueur et demande 20 écus de dédommagement pour chaque employé à savoir Naimhap,Tina58201,Paci et Goffredodabinasco ainsi que 50 écus de dommage et intéret à la ville pour non respect de la législation en vigueur, manque de respect envers la représentante du village, et perte de temps inutile à la rédaction de courrier de rappel pensant que cette demande amènera surement dorénavant Dame Azelys a un respect de la loi et de ses représentants, mais aussi ses futurs employés. "
D'ou la mairie m'accuse ? Non, elle ne m'accuse pas, elle ne fait que me soupçonner d'escroquerie. Après, et la en même temps je prend le decret qui dit:
" Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460
Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:
- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus
Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires. "
Et oui, " Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier "
Je peux déjà donc retirer l'escroquerie de Dame Tina58201, puisque ce n'est même pas une habitante de Montpellier.
Ensuite, le
" 50 écus de dommage et intéret à la ville pour non respect de la législation en vigueur, manque de respect envers la représentante du village, et perte de temps inutile à la rédaction de courrier de rappel "
Les 50 écus demandés n'ont pas à tenir comte de mon soi-disant " manque de respect " c'est quelque chose à part. Et la perte de temps inutile n'est pas à tenir en compte, je n'ai pas forcé la Maire de Montpellier à m'envoyer des missives...
Après, nous pouvons voir que Mel MENT dans ces missives, et là, je m'explique, elle dit :
" Je me verrai malheureusement contrainte en cas d'absence de don de ta part dans la journée du 11 juillet 1460 de remettre ton dossier au procureur Jorocket. "
Mais, ce n'est absolument pas ce quelle à fait... Elle n'a même pas présenter le dossier au procureur Jorocket... Elle l'a simplement passé par la Mairie.
Enfin, reprenons chaque cas.
Cas Naimhap
" 17/06 10:03 : Azelys embauche Naimhap pour 15,00 écus "
D'accord, et... C'est tout ? Donc, on voit juste que j'ai embauché Naimhap pour 15 écus, ou on voit les caractéristiques que je demande ? Nulle part, ce cas est donc nul.
Cas Tina58201
Elle ne réside pas à Montpellier, elle ne rentre donc pas dans le décret, son cas est donc nul.
Cas Ladyviola,
" 25/06 10:03 : Azelys embauche Ladyviola pour 16,00 écus "
On reprend... C'est tout ? Et les caractéristiques que je demande, elles sont ou ? Ah mais oui... Nulle part.
pour le cas Goffredodabinasco,
On voit que je demande une offre, pour 19 points de force, oui, à 17 écus oui. Mais qui dit que c'est ce Sire, qu'on nomme Goffredodabinasco qui l'a pris ? Et quand bien même que je ne l'ai pas enlevée quand je me suis rendue compte de ma petite erreur.
Et Pour Paci,
Même cas que les autres...
" 02/07 12:03 : Azelys embauche Paci pour 17 écus "
Les caractéristiques, elles sont ou ?
Je ne pense pas avoir tout dit, mais ça suffit amplement à montrer que ce dossier est monter de toute pièce pour me décridibiliser de la vie de la ville de Montpellier.
* Azelys inclina la tête puis se retira sur son banc *


Poursuivons à présent l’établissement de notre verdict,
ATTENDUS que :
- Les infractions sont constatées de manière évidente, car même si certains éléments peuvent parfois manquer, le salaire minimum de l’arrêté en vigueur est indiqué à 16 écus, ce que les embauches n’ont point respectées, preuves à l’appui. (cf. Embauches Naimhap, Tina58201 en dessous de ce salaire, puis embauches Paci, prouvée et Goffredodabinasco, confirmée par témoignage.)
- Nous dénonçons les arguments de l’accusée qui met en doute –et- la parole du maire de sa ville –et- celle du procureur précédent, car avons, en effet, fait constat suivant :
Nous avons noté le témoignage de la donà Ayena de Talleyrand Desage, Vescomtessa de Sant Remezy, Baronessa de Crussol et Dona d'Aquines :
« « S'en suivit qu'en effet, bien que ratifié par feu Adrien Desage, Coms de Lengadoc, il ne fut pas publié. Mestre Cornazzano n'a ensuite pas fait appliquer ce décret et suite aux troubles ayant agités Mentpelhièr, il ne fut appliqué comme il se doit sous Mestra Mel971, actuelle bourgmestre. Dès qu'elle accéda à la place de maire, elle publia ce décret sur le panneau d'affichage In Gratibus et commença à envoyer des courriers aux contrevenants. » »
Et constaté, en salle de plaid du castèl comtal de Montpelhièr, en date du mercredi, treizième jorn du mois de juin 1460, le serment de la dona Mel971, maire de la ville :
« « Moi Mel971 de Kerdoret, jure d'honorer et de servir, de respecter et d'aider le languedoc à travers mon mandat de maire de Montpellier et de servir au mieux mon village. » »
- Les preuves montrées au tribunal ne peuvent cependant permettre pour certaines d’entre elles de mesurer le préjudice subi par les victimes de ces actes répétés d’embauche sous forme d’esclavagisme manifeste,
- L’acte de récidive d’infraction est manifeste, malgré les courriers de conciliations adressés à maintes reprises à l’accusée, et que la mauvaise volonté de la dona Azelys est avérée.

PAR CES MOTIFS,
Statuant en première instance, Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc, prononçons la condamnation de la dicte Azelys,
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn – cf : http://img32.imageshack.us/img32/883/procsazelys5812.png , la condamnons, étant pris en considération son absence du comtat et l’impossibilité de remboursement par don ou par peine de substitution, à une amende de 15 écus.
Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__ Justice est rendue.
L'audience est levée.