Procès ayant opposé Aitana au Comté du Languedoc
Aitana était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Boulga
Nom du juge : Salvaire_d_irissarri
Date du verdict : 15/08/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 25 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de dame Aitana pour trouble à l'ordre public.
En effet, dame Aitana est accusée d'avoir brigandé messire Troubi dans la nuit du 28 au 29 juin sur les chemins entre Narbonne et Béziers.
Je vais maintenant faire lecture des missives envoyées par le plaignant.
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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 23/07/1460 - 11:02:32
Titre : Plainte pour brigandage
Bonjour Messire,
Je souhaite porter plainte contre 3 brigands qui m'ont laissé démuni et sur les rotules il y a quelques temps.
À leur accent, j'ai bien senti qu'ils n'étaient pas d'ici et qu'il sera peut-être difficile d'aller les poursuivre, mais je souhaite à mon tour et aussi pour le principe porter cette affaire devant la Justice :
29/06/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aitana de Jack_sparrow. et de Will_turner .
29/06/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aitana de Jack_sparrow. et de Will_turner (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Si ce n'est auprès de vous, à qui dois-je m'adresser ?
Je vous remercie par avance pour votre action
Bien cordialement, Troubi
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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 24/07/1460 - 18:49:37
Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage
Hélas je n'avais pas fait mon inventaire ...
J'avais une charrette à moitié remplie, et environ 120 écus.
Mais je ne tiens pas à récupérer mes biens puisque cela me semblera difficile.
S'ils peuvent être sanctionné, je serai satisfait.
Merci !
Bien cordialement,
Troubi.
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Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 25/07/1460 - 08:22:26
Titre : Re: Re: Re: Re: Plainte pour brigandage
Pardon : entre Narbonne et Béziers : juste à côté de chez nous.
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La victime a bien reconnue ses agresseurs et a perdu environ 120 écus ainsi que diverses marchandises.
Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.
Par conséquent, dame Aitana, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
A notre connaissance, l'accusée ne s'est pas présentée au tribunal.
Attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu'un citoyen honnête ne s'y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
- par ailleurs, l'accusée ayant un casier judiciaire vierge en Lengadoc,
Je requiers le versement d'une réparation pour la victime, à hauteur de 40 écus, sous forme de don au comté, à effectuer à son retour de chez les moines, faute de quoi, ce seront trois jours d�emprisonnement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Aitana au Comté du Languedoc.
Jugement du quinzième jorn du mois de aout 1460.
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ATTENDUS que
- Le fait de brigandage par Aitana à l'encontre de messire Troubi dans la nuit du 28 au 29 juin sur les chemins entre Narbonne et Béziers est ici avéré et par ailleurs reconnu comme délit punissable en notre comté,
- Le témoignage du plaignant affirme sans contestation possible la reconnaissance de l'accusée
- Le préjudice causé se situe autour de la somme de 300 écus (charrette comprise) et ne mérite que notre mépris en plus que de la condamnation divine,
- L'infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dona Aitana.
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn. Je cite :
/ Informations sur Aitana : Créé(e) le 7 Décembre 2011
Niveau : 1 - Points de réputation : 18 - Argent : 111 - Portant sur elle ce jorn : un bâton, un bouclier/
La condamnons à une peine d'emprisonnement de 2 jours ainsi qu'à une amende de 80 écus.
Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 80 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 2 jours de prison ferme