En ce 1er jour du mois de mai 1460, s'ouvre la comparution de Mestre Pere_Jean devant le Juge Kelak présidant la Cour de justice du Languedoc.

Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Pere_Jean pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant le comté du Languedoc et le Comte du Rouergue.

Aussi votre honneur, je vous fais lecture de l'acte d'accusation transmis ce jour par Mestre Saintjuste, procureur du comte du Rouergue.
** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**

Votre Honneur,

En ce 1er jour du mois de Mai de l'an de grâce 1460, Nous SaintJuste, Seigneur de la Couvertoirade, Procureur du Rouergue vous demandont d'ouvrir un procès contre Messire Pere-jean pour acte de Brigandage.

Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant vous, basé sur les articles suivant :

5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

** SaintJuste, marqua une petite pause avant d'entré dans le vif du sujet. **

Messire pere-jean sous sont mandat de maire de Millau dans le Comté du Rouergue a délibérament donner un mandat à Messire Vittore_morando, mandant avec la totalité des items et argent que la mairie qu'elle posséder avant de s'enfuir pour le Languedoc.

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Mandat numéro '1062601'

Contrat :
Mandat confié à messire Pere_jean, en qualité de Maire de Millau le 12 avril 1460

Ce mandat contient :
*10 pierres pour payer les impôts

Ce mandat devra contenir en retour :
*
*
* un maximum des denrées suivantes :
- blé ou maïs pour les bêtes
- bois, poissons pour les autres villes du conté
- ou la somme en écus (à éviter)


Le transfert sera consigné en salle de maires afin de veiller à un équilibre pour chacune des villes du Rouergue.

Ce mandat devra être de retour au plus tôt

Au vu des frais d entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l ordre public.

Fait à Rodez, Par Maylis .... en qualité de CaC du Rouergue

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 8

#
Nom 10,35 écus
1 quintal de pierre

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Celui ci a vider toute la mairie en donnant en outre les pierres qui devait servir pour payé les impôts de Millau au conseil du Roeurgue, mandat donner par le CAC dame Maylis, en donnant un mandat a Messire Vittore_morando avec ces dit pierres.

Mandat fourni comme pièce jointe.

Mandat numéro '1065448'
Contrat :

Mandat confié à Vittore_morando

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 341

#Nom640,00 écus
10morceaux de viande
9quintauxdepierre
1 légume
1ombre
13brochets
3anguilles
9carpes
8goujons
9truites


Celui ci a donc délibérement pillé la mairie de Millau en donnant à son complice qui et autre que sont filleul la totalité des bien de la Mairie de Millau, je demande donc qu'il soit poursuivie pour brigandage.

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé Messire LordMick qui pourra nous témoigner de tout cela ainsi que le Bailli du Comté, Madame Maylis.


**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Père-jean à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** Le procureur prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. **

accusée en retraite

Je n'ai toujours pas reçu le réquisitoire de la procure du Rouergue après plus de deux mois de tentatives infructueuses.

Par conséquent je demande la relaxe de l'accusé au motif de déni de justice.

accusée en retraite

Voici à présent et après tout ce temps, que je vais vous lire le verdit rendu par le juge du Rouergue. Justice parfois est lente mais en tous point excellente !
Hmm.. Bien, voici donc :

* Un dossier sous le bras, qui venait de lui etre remis, et qui semblait s'etre perdu dans les méandres de la Justice, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal avec son homologue languedocien et écouta avec attention les plaidoiries. L'accusé quant à lui n'avait pas daigné montrer son nez. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant écoutant le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit*

*Elle ne pouvait pas dire accusé, levez vous.*

En ce dix-septieme jour du mois d'aout de lan de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Pere_Jean au Comté et mis en accusation par le Procureur SaintJuste, Seigneur de la Couvertoirade et sétant déroulé en débats contradictoire entre les parties.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'étant pas présentée, étant allée se retirer au Monastère depuis pratiquement le début du procès.

La mise en accusation pour Trouble à l'ordre Public a été effectuée le 1er du mois de mai de l'an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : Le 12 avril 1460, Dame Maylis octroyait un mandat au maire de Millau, Père_Jean en guise de paiement pour l'impot... contenant 10 pierres... le mandat devant etre rendu au plus tot. Et il semblerait que le Maire ait demandé au CAC un autre mandat pour quoi, pour qui.. mystère.. celui la non plus n'a pas restitué

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense se refusant de répondre.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- un extrait du mandat octroyé à Père_Jean.
- un extrait du mandat octroyé par le CAC sur les demandes du maire de Millau

La Défense a versé au débat les pièces suivantes :
- refuse de répondre

La Procure a requis : la relaxe

Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que :
- l'accusé n'a jamais voulu répondre
- nous n'avons aucune preuve de ce qu'il s'est réellement dit ou passé avec ces mandats.
- nous n'avons eu aucun témoin des faits
- nous ne pouvons nous faire une idée de cette histoire rocambolesque.


Par ces motifs, déclarons pere_jean non-coupable des faits qui lui sont reprochés.
* Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée.