Procès ayant opposé Lenny1 au Comté du Languedoc
Lenny1 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Arthur Cano
Nom du juge : Salvaire_d_irissarri
Date du verdict : 23/08/1460
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce 20ème jour du mois d'avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano,
procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Lenny1 pour
escroquerie.
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Lenny1 qui a habité Lodève
pendant tout un temps a quitté la ville pour s'établir dans le Duché de
Champagne à Troyes et celui-ci a laissé une dette sur les impôts
fonciers dus à notre ville de Lodève depuis avril 1459 d'un montant de 9
écus augmenté de 87,03 écus de pénalités à ce jour.
Pour récupérer cet impayé il y a eu plusieurs échanges de courriers avec
comme résultat que le sieur Lenny1 se refuse d'acquitter sa dette.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition de Carouf73 maire
de Lodève et plaignant dans cette affaire ainsi que les divers courriers
échangés :
................................................................................
Bonser,
je voudrais déposer plainte contre le Sieur Lenny1, qui a été il y a un
temps résident à Lodève. Il a omis de s'acquitter d'une taxe foncière de
9 écus, en 2009, et depuis courent des intérêts :
Citation:
Lenny1 : 9,00 écus (+87,03 écus de pénalité) avant le 2009-09-04
Je ne sais avec précision quelles démarches avaient été entreprises par
mes prédécesseurs. Pour ma part, j'ai envoyé au sieur en question, qui
ne réside plus dans le comté, trois missives.
La première, envoyée le 11 avril de cette année, était un message type
envoyé à chacun des administrés n'ayant pas encore payé ses impôts :
d'un ton courtois, il rappelait le caractère civique de l'impôt, et
adapté à chaque cas, indiquait pour ce qui concerne le sieur Lenny
qu'une discussion était bien sûr possible sur les pénalités importantes.
Ce courrier appela la réponse suivante du sieur en question :
Citation:
Expéditeur : Lenny1
Date d'envoi : 12/04/2012 - 06:53:24
Titre : Re: Impôts
Mestre Carouf73 de la pissotière,
j'ai grand couroux de voir qu'en vostre patelin, certains de voux prennent encore leurs désirs pour la réalité.
Et puisque votre abnégation n'a d'égale que votre propension à rêver
tout nu sous votre cotte de mailles, je ne peux que vous tendre la main
et vous proposer de venir à moi même en personne, à moi même, vous
donner le petit coup de pouce qui vous sera salutaire pour vous aider à
basculer de votre chaise dans le vide le jour béni où vous aurez enfin
décidé de vous pendre dans votre cahutte.
C'est alors, et seulement là, que le trépas vous aidera à accepter de
vous asseoire sur la somme indûe que vous me réclamez. Mais gageons que
l'argent ne sera alors plus une obsession ni un problème pour vous.
Et si la pendaison ne sied pas à votre teint, je vous suggère de vous étouffer avec mes bourses....vides, c'la va s'en dire.
Je sais c'est un peu rustre mais que voulez vous je ne suis qu'une
pauvre créature de Dieu, faîte à son image à ce qu'il paraitrait.... ce
qui, remarquez-le bien, expliquerait pas mal de choses en fin de compte.
Peut-être en conviendrez vous.
Au plaisir de ne plus vous lire.
Un second courrier de ma part fut envoyé le 12 avril : celui-ci, plus
court, indiquait que je me donnais le temps de la réflexion pour savoir
quelle réponse apporter au courrier reçu, et indiquait aussi que
d'autres citoyens lodevois avaient, eux, réagi positivement à ce même
courrier, en payant leurs impôts, pour l'un même un impôt très élevé
payé sans sourciller (Sieur Cdric14 que je remercie au passage).
La seconde réponse fut la suivante :
Citation:
Expéditeur : Lenny1
Date d'envoi : 13/04/2012 - 06:43:31
Titre : Re: Re: Re: Impôts
Tristessir,
Ne soyez point effrayé de franchir le rubis-con. Le trépas d'un collecteur d'impôt anonyme ne fâchera pas grand monde.
Choisissez-vous donc une bonne grosse corde bien rugueuse, bien solide -
mais point trop épaisse, cela risquerait de gâter l'affaire. "Là où y'a
d'la gêne y'a pas d'plaisir", c'est ce qu'on dit, hein ?!
Trouvez-vous aussi une chaise un peu bancale, mais pas trop, non plus.
Et pour finir, une bonne grosse poutre (une poutre de clocher d'église
fera l'affaire - ainsi, vous rejoindrez Dieu en direct-live, en un temps
record, et vous serez pardonné de vos pêchés sur le champs).
Souffrez que je ne vous propose pas même de vous offrir la corde, vu que
franchement je préfèrerais encore donner un sous à un vieux clodo
édenté, dégoulinant de crasse, et grouillant de bestioles des rigoles à
pisse... lui la mériterait, là oui !
Je fus donc quérir conseil au Chateau. Après avis, un troisième
courrier, sous forme de sommation, fut envoyé au même individu, le 16
avril. Ce courrier indiquait qu'il encourrait un procès où la pénalité
serait plus élevée que la somme requise, et lui donnait 48 heures pour
s�acquitter de son impôt.
La troisième réponse fut la suivante :
Citation:
Expéditeur : Lenny1
Date d'envoi : 18/04/2012 - 07:56:30
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Impôts
Quel homme malheureux vous faites tout de même !
Ecoutez, je ne vois pas ce que vous voulez de plus !?
Je vous ai proposé le meilleur compromis : une sortie plus qu'honorable pour vous.
Rien d'insultant pour vous : quoi de plus noble que de se jeter
volontairement d'une falaise. Ca aurait du panache. Vous vous en
sortiriez par le haut (tout en vous éclatant le cervelet en bas) en vous
évitant de jouer les pleureuses harcelant et le pauvre de moi et des
tribunaux qui ont franchement autre chose de plus important à faire.
Alors vraiment ? Un petit suicide éclair, ca ne vous dit rien ?
Une petite retraite au fond d'une grotte perdue du Népal alors ? mmmhh ? Même pas ?
psssssttt !!! Homme de peu de foi va !
J'atteste par la présente que le délai de 48h est désormais expiré, que
la dette reste impayée, et je demande à la justice de se saisir du
dossier, dans un double objectif : d'abord effacer des livres des dettes
de Lodève cette situation qui n'a que trop duré, et ensuite rappeler à
cette personne, et à toute autre à qui il viendrait pareille idée, que
la fuite de ses responsabilités ne peut pas durer éternellement.
.......................................................................................
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce
critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une
personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer
aucun préjudice à autrui...
Hors mestre Lenny1 a causé préjudice à la mairie en ne payant pas sa dette.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable
l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen
se l'autorisait.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Lenny1 est donc présenté devant
vous pour escroquerie, à savoir non paiement de la taxe foncière à la
mairie de Lodève.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Lenny1, et pour la
partie plaignante, mestre Carouf73 , afin que toutes les parties
viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusé et
que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
dans cette affaire, il ne fait nul doute que l'accusé fait preuve non seulement d'une escroquerie manifeste en refusant de payer l'impôt mais qu'en outre vu
la teneur des courriers que nous avons sous les yeux quand à ses réponses à la conciliation proposée par le maire de la bonne ville de Lodève, non seulement
il se moque mais se permet ouvertement de cracher son venir à un maire dévoué pour sa ville qui ne cherche qu'à travailler pour le bienfaits de ses
concitoyens.
J�en veux également pour preuve de son manquement que l�accusé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne. Et
dans ces cas là, le dicton "Qui ne dit mots consent", trouve sa juste valeur�
Enfin votre honneur le plaignant nous fais part d'un nouveau courrier suite à la mise en procès de ce dernier, je vous laisse en lire la teneur qui est
proche de l'hérésie et pour un homme comme au service du Très Haut cela m'est plus qu'insupportable !
"Expéditeur : Lenny1
Date d'envoi : 22/04/2012 - 10:26:28
Titre : Avis de plainte...
Oh, Roi des bouffons,
N'ayant pas d'autre endroit intéressant où m'adresser concernant votre affaire d'obsession, vous transmettrez à qui se croira intéressé le message suivant
qui vous concerne par ailleurs et tout autant :
"Aux tragiques Aristos,
Sachez que justice n'est l'affaire que du tout puissant qui l'incarne.
Qu'un ou plusieurs hommes/femmes s'en emparent confine à l'escroquerie. Devant telle arnaque voici ma position : en ce jour béni, tous mes pêchés, je les
purifie dans vos bottes avec beau soulagement.
Ainsi vous aurez bien chaud quand vous les enfilerez."
Aussi votre honneur, si l'accusé n'est pas capable de se rendre en salle du tribunal alors qu'il est capable de continuer à insulter le bon maire de Lodève,
cela ne peut que me conforter dans ma décision de rendre ce réquisitoire.
Aussi vu le témoignage à charge de l�accusation en la personne de Mestre Carouf73 qui confirme en ce tribunal les faits quand au non règlement de l'impôt
foncier et par la même les propos diffamatoires et insultants envers le bon maire de Lodève.
Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Lenny1 soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés,
qu'un séjour dans les geôles de champagne lui soit offert pour une durée de 3 jours et qu�une amende de 200 écus soit requise à son encontre. Toutefois,
faisons savoir que si l'accusé venait à régler son du. Nous abandonnerions l'amende et demanderions 1 seul jour de prison pour les faits susmentionnés !
La parole est une dernière fois à la défense!
Au maire de je sais plus où déjà et m'en contrefiche,
C'est moulte plaisir que d'en découdre avec l'infamie.
L'escroc que vous m'accusez d'estre vous devrait donc 9 écus à la base et c'est pour cela que vous dérangez votre paisible voisinage ?
Que n'ai-je jamais au grand jamais coûté un centime d'écu à votre cité puisque jamais je n'ai usé ni joui de vos infrastructures.
Je n'existe que de part mon dur labeur quotidien et ne demande rien à personne et certainement pas à vous à qui je n'ai aucun compte à rendre.
Souffrez que ma proposition faite à votre valet qu'il aille se pendre ou se jeter d'une falaise tiens toujours et que cela ne constitue nullement une insulte. Une honnête proposition, un juste compromis ca je veux bien, et vous voyez comme je suis arrangeant, non ?!
Que je me soulage de son infamie à mon encontre et comme bon me semble, m'apparaît aussi comme un juste retour des choses. Sans aucun mot d'insulte là non plus je m'insurge. Vérifiez par vous même, tout est écrit, bien écrit et c'est parfait ainsi.
Tout nu je suis né et mes vêtements je me les suis payé et tous mes biens terrestres sont là et je les porte sur moi. Mon seigneur ne m'a pas dicté comme loi que pour vivre de son amour divin, j'aurais à payer quelque impôt que ce soit en compensation.
Je terminerais en vous suggérant de vous mettre votre impôt tout droit dans le... l'endroit qui vous occasionnera le plus de joie. Car la joie est un plaisir, et pas une insulte ce me semble, non ?
Enfin moi c'que j'en dit hein !
Procès au motif d'escroquerie opposant Lenny1 au Comté du Languedoc.
Jugement du vingt-troisième jorn du mois de aout 1460.
ATTENDUS que :
- L’infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,
- Le comportement de l’accusé est contraire à celui d’un bon père de famille et met en danger la saine économie de toute ville soucieuse des intérêts de ses habitants,
- Mais, considérant que le délai nécessitant verdict a largement dépassé la durée des trois mois recommandé par la Charte de Bonne Justice,
- N’ayant aucun moyen de connaitre si ce délai aurait pu être augmenté du fait d’un retraite spirituelle de l’accusé,
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la relaxe du nommé Lenny1.
Lui indiquons qu’il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut lui souffler au creux de l’oreille la nécessité de vivre en harmonie dans la cité et lui apprendre à user à l’avenir de plus de considération envers son prochain.
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.