Procès ayant opposé Guillaume_ au Comté du Languedoc
Guillaume_ était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Boulga
Nom du juge : Salvaire_d_irissarri
Date du verdict : 24/08/1460
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce huitième jour d'août de l'an mille quatre cent soixante, moi, Boulga, Procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Guillaume_ pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, celui-ci est accusé d'avoir agressé verbalement et physiquement d'honnêtes citoyens languedociens et de les avoir menacés, le 5 août 1460, en taverne. Je vais à présent donner lecture de la missive reçue de la part de dona Enelya :
"""Expéditeur : Enelya
Date d'envoi : 06/08/1460 - 00:16:08
Titre : Une journée pas comme une autre..
Bonsoir,
J'aimerais vous écrire au sujet d'un incident qui c'est déroulée le cinq Août dans la journée.
En effet, j'étais seule en taverne, puis quatre personnes sont arriver. Marylise, Rachel, Santiagoriccardo, et Guillaume_ ( ce sont les Pseudos ).
Marylise et Rachel m'ont dit que Santiagoriccardo et Guillaume_ voulait me frapper. Santiago ma fait tomber par terre en me poussant. Puis il est partit, et Guillaume ma ensuite frapper au visage de la main droite. J'ai encore la trace au visage.
Puis nous sommes partit. Un peu plus tard dans la journée, j'étais avec Marylise, Percy, Rachel et moi. Nous avons eu un autre incident, sans gravité avec Guillaume_. Puis Santiago et entré en taverne. Guillaumes, qui "jouait" avec Percy avec une chaise. Oui, Guillaume avait prit la chaise de Percy, et Percy voulait la récupéré. Et Guillaume c'est accrocher à la chaise, puis il est tomber au moment ou Santiago entré en taverne. Il a ensuite dit que Percy l'avait fait tomber. Santiago a prit Percy par le col et lui à cracher au visage. Mais Percy ne la pas insulter, pas plus que moi ou Marylise ou Rachel.
Ils sont ensuite partit.
Puis tard en soirée, vers vingt trois heures, ma soeur ma dit de venir par mésange. Messire Madmax2. (c'est le Pseudo) Et il insulter ma soeur en Allemand. Mais ma soeur la comprise. Puis, nous avons un peu riposter en disant qu'on en avait marre..Puis ma soeur leurs à dit qu'il aimer bien je cite "Vous aimez bien foutre la $@#€!£ !", ils ont prit ça pour une insulte, et moi je leurs et dit que non s'en était pas une et c'est vrai. Et ensuite ils ont dit qu'on était méchante, qu'on les insulter etc..Puis messire Santiago à dit qu'il avait porter plainte contre nous pour Insulte et Diffamation. Et je ne sais pas s'il la fait ou non, mais lui dit l'avoir fait.
Puis ils ont dit qu'on irait au trou, au pain sec etc...
Et j'aimerais porter plainte à mon tour, et savoir comment cela se passerait-il pour des plaintes aussi stupide qu'ils ont peut être fait.
Bonne soirée,
Enelya."""
et voici le témoignage de mestre Percy :
""" Expéditeur : Percy
Date d'envoi : 08/08/1460 - 22:16:15
Titre : Re: affaire Santiagoriccardo
Le bonsoir dame,
En effet, j'ai eu un mésaventure avec messire Santiagorricardo. Voici ce que j'ai pu voir et subir :
Je suis entrer en taverne comme vous l'avez dit le Cinq Août 1460, je ne me souviens plus qui il y avait, mais il me semble qu'il y avait Rachel, Marylise, Guillaume (Guillaume_), et un messire don je ne me souviens plus.
Un moment après avoir subit les paroles de mestre Guillaume sur l'art des poules mortes...J'ai voulus partir, je me suis lever et le Mestre aux poules, c'est plaint des sièges qui n'était gère confortable, puis il à prit la mienne.
Mais j'ai voulus rester un peu plus encore, j'ai repris ma chaise en main et j'ai tirer. Puis il à résister un peu, ensuite messire Santiagoriccardo est entrer.
A ce moment là, Guillaume à fait exprès de tomber en avant. Santiagoriccardo s'est approcher de moi et il ma attraper par le col. Il ma dit ensuite que je l'avais fait tomber -Guillaume- et je lui ai répondu que non. Si j'avais voulut, je l'aurais fait tomber en arrière. Puis après avoir dit ce qu'il c'était passer, il ma cracher au visage et ma lâcher. Mais jamais durant cet incident je n'ai hausser la voix ou bien insulter ou frapper quelqu'un.
Je suis ensuite partit.
Et là ce soir, même si cela n'as pas trop d'importance je pense, j'ai reçu un lettre de ma douce, Rachel, en me disant qu'il avait ouvert une taverne à son nom en disant qu'il l'aime etc.. Alors qu'elle lui à dit qu'elle n'avait rien à voir dans l'histoire mais il na rien voulut savoir. Et la taverne y est encore.
Voila ce que je peux vous dire, pour la suite, je n'étais pas beaucoup présent cette journée. Je ne peux pas vous dire grand chose, mais c'est avec beaucoup d�intérêt que je vais suivre le procès.
Et je reste disponible pour toute information supplémentaire.
Bonne soirée,
Percy."""
En cette affaire, il appert que messer Guillaume_ n'a pas le comportement du bon père de famile soucieux de bonne entente et bien-être de son prochain, qu'il n'hésite pas à user de violence dans les mots et dans les actes, à mentir et à provoquer l'affrontement, que cela est condamné par notre coutume comme mettant gravement en péril la vie en société, et qu'enfin d'autres ont déjà été condamnés sur nos terres pour des faits similaires.
Il apparait que messer Guillaume_ a un casier judiciaire en Lengadoc : il a fait l'objet d'une condamnation pour brigandage le 14 mars de l'an mille quatre cent soixante : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=1949
Il apparait qu'il a participé au pillage du comté d'Armanhac et Comenge au cours du mois dernier et qu'en conséquence le comté du Lengadoc a reçu ordre royal pour appliquer une justice aussi rapide que possible à l'encontre de ce sieur.
Je donne à présent lecture de l'ordre :
"""Au Languedoc
A Ses autorités civiles, judiciaires, militaires et religieuses
Par Son Comte et Pair de France,
Sa Grandeur et Seigneurie Actarius d�Euphor
En son Castel de Montpellier, joyau de la terre des cigales.
De Nous,
Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise, Vicomte de l�Aubusson, Baron du Dorat, Seigneur de l�Agonac comme de Ste Anne, Imperator Res Militaris des territoires australes du puissant Royaume de France.
Adishatz !
En vertu des pouvoirs qui nous sont confiés par Sa Majesté le Roi de France, dans le cadre de notre mission de sécurisation et de pacification des terres sur lesquelles nous avons devoir de soutien.
En vertu du caractère particulièrement anarchique de groupuscules à tendance brigandes, visant à provoquer le chaos.
Nous vous prions instamment d�appliquer procédure judiciaire expéditive envers Santiagoriccardo et toutes personnes de son entourage, ou non, que vous jugerez dangereuses, à votre bon vouloir, et de faire appliquer la sentence maximale, à savoir la mort par pendaison dans les délais les plus brefs.
Au nom de Sa Majesté, nous attendons beaucoup d�efficacité de votre part, tant nous voyons en vous un puissant défenseur de la France, grande et unie.
Que la puissance de nos armées puissent vous être utile si le besoin s�en faisait sentir.
Ainsi rédigé le Vème d�août 1460, en cambrousse toulousaine, sur les chemins de notre destinée."""
En conséquence de quoi, messer Guillaume_, vous êtes accusé d'avoir enfreint le code languedocien et vous comparaissez ce jorn en ce tribunal pour Trouble à l'Ordre Public.
Voici l'article du code concerné :
"""III. D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."""
La parole est à vous
La parole est à moi, merci...
J'ai rarement eu un acte d'accusation si long! J'sais pas comment le prendre...
Moi j'aurais frappé la blonde? Je lui ai mis une baffe oué, et croyez moi, sur l'coup ça lui a fait du bien!
Pfoualala, vous parlez tellement que j'me souviens même plus d'quoi on m'accuse...
Oui le fauteuil n'était pas confortable, et je n'ai pas fais exprès de tomber, en examinant attentivement le sol, j'ai pu déceler qu'il était particulièrment irrégulier à cet endroit, vous irez voir... Et je suis tombé en arrière! pas en avant, ça m'a même sonné!
Je n'ai pas le comportement du bon père de famille? Vous me connaissez personnelement? Bon, on est d'accord.. La bonne entente...
*Il soupira puis il se mit à bêler autant qu'il pu*
Bref, j'me comprend...
Ne parlez pas du Comté d'Armagnac, j'ai été relaxé lors de mon procès qui m'accusait de faits de pillage sans même avoir d'avocat, cela vous suffit? Non, surement pas...
Bref, on m'accuse de pillage en Armagnac alors que j'ai été relaxé lors de ce procès, je baffe une blonde en Languedoc et et c'est une armée Toulousaine qui vient faire la loi...
Si vous avez des questions concernant mon élevages de poules, n'hésitez pas à me contacter par pigeon ou quelconques volatile, je me ferais un plaisir de vous renseigner
Je vous remercie, dona Melior, pour cette éclairante plaidoirie.
Messer Guillaume, comme de juste et comme j'en ai déjà usé à l'égard de messer Santiago - votre comparse en cette affaire - le présent réquisitoire en portera que sur les faits qui vous concernent ici, en Lengadoc.
Les divers témoignages des plaignants ne laissent pas de doute sur l'acte de violence gratuite dont vous êtes accusé à l'égard de dona Enelya, vous-même n'ayant pas nié les faits et prétextant même que cela fait du bien. Je veux bien entendre, dona Melior, que messer Guillaume_ était sous l'emprise de la boisson, malheureusement ce fait ne m'a été rapporté par aucune des deux parties, en conséquence, je ne le retiendrai pas.
POur ce qui concerne l'altercation avec messer Percy, ne pouvant démêler si vous êtes tombé délibérément ou non, en arrière ou en avant, je m'attacherai seulement à ce qui s'en est suivi : vous fréquentez depuis assez longtemps messer Santiago pour savoir qu'il a l'insulte et le geste violent facile et prompt. En l'occurrence, vous ne pouviez ignorer qu'il vous suffisait de dire "c'est la faute à Percy" pour que votre comparse s'en prenne directement à lui. Vous avez donc au moins cherché sciemment à envenimer une situation au lieu de l'apaiser.
hum... je vous ferai grâce de l'allusion au "bon père de famille"
Adoncques, attendu que dans cette affaire vous n'avez pas eu le comportement d'un citoyen responsable, que si chacun se permettait semblables actes et provocations la vie commune en serait insupportable, et que violences gratuites et provocations sont punissables en Lengadoc, je m'en tiendrai à ce que j'ai déjà demandé à messer Santiago :
- asavoir que messer Guillaume_ présente des excuses en bonne et due forme aux plaignants, dona Enelya et messer Percy, qu'elles soient faites publiquement - preuve à l'appui - ou envoyées par missive, et qu'elles ne soient pas empreintes de nouvelles insolences.
- qu'en outre, il verse un dédommagement de cent écus à la ville de Carcassonne pour le trouble causé en cette journée du 5 août, à charge pour la mairie de reverser ce don aux victimes
- à quoi demandons à ce que cinquante écus soient versés en don au comté, au titre de la récidive.
Reeeee
Déjà je tiens à vous remercier Melior, d'm'aider dans l'affaire, promis si on se croise j'vous paye un coup, ou deux, ou plein...
Bon sinon, des excuses... oui autant que vous voulez, je sais mentir après tout..
Un dédommagement de 100 écus à Carcassone.. Béziers en aurait plus besoin y me semble...
Et 50 écus pour le comté... Bien sur! Quelle récidive par contre..?
N'empêche à 150 écus la baffe, y a d'quoi s'faire des sous!
*Guillaume se redresse et va serrer la main à la procureur puis faire une bise à son avocate avant d'aller se rasseoir*
Voici son témoignage :
*Bruissement de soie pourpre, bruit de canne sur le sol, la brune s'avança, pour dire de sa voix claire, après un salut courtois :*
A l'honorable Cour du Languedoc,
salut
Permettez que je me présente, Melior de Lioure, avocat du dragon.
Je suis ici pour représenter ledit Guillaume, accusé d'avoir provoqué des troubles en taverne, de côtoyer un certain Santiagoriccardo, si l'on se réfère au courrier du frère du roi, d'avoir pillé un ville en Armagnac et Comminges, d'avoir été condamné en Languedoc pour brigandage, le tout mis en regard de la peine de mort préconisée par l'Imperator Res Militaris des territoires australes du puissant Royaume de France.
*reste cependant très sérieuse, malgré les derniers mots prononcés*
Fort bien.
L'accusation semble fort lourde, mais il me faut, avec votre permission l'alléger un peu.
Je demande à ce que ne soit retenu que le motif de troubles en taverne.
En effet, comme l'a signifié Guillaume, avec sa verve, il a été déjà jugé en Armagnac et Comminges pour le pillage de la ville, voici une copie du jugement rendu :
*léger râclement de gorge pour lire le verdict : *
« Mossu, nous sommes présents ce jour afin de juger vos actes. Vous dictes n'avoir point fait de mal à nos terres. Et pourtant vous avez non seulement vidé les caisses de la mairie de tout son contenu, ainsi que mis en toute connaissance de cause le village en déficit.
Les dépêches de l'AAP nous ont bien confirmé que vous estiez l'homme qui se targuait d'avoir pris la mairie de Sent Liziers, aussi nous vous rappelons qu'en plus de vider les caisses de la mairie ainsi que de la mettre en déficit, ce pourquoi nous pourrions également vous accuser de sorcellerie, pour avoir promis des biens que la mairie ne possédait pas, vous avez également résisté à la reprise. Et ce pendant de longues journées.
Messer n'avez-vous pas honte ? Trouvez-vous quelconque amusement à vos actions. Vous avez pillé, et causé du tort à nostre province sans l'once d'un remord. Nous vous faisons cependant savoir que vous avez de la chance que nostre procureur n'ait demandé la peine de mort. Nous l'aurions surement acceptée en l'état.
Vous êstes multi-récidivistes et ce en de multiples affaires. Vous avez notamment été condamnés plusieurs fois, dont une pour une autre prise de mairie. Vous n'en estes plus à vostre coup d'essai. Que vous faudra-t-il messer pour arreter cela ? Que vostre tête soit coupée ? j'en ai peur.
[...]
Aussi après réflexion, déclarons Messer Guillaume_ coupable !
Nous le condamnons sévèrement d'une peine de deux cents (200) écus d'amende assortie de cinq (5) jours de prison, ainsi qu'un bannissement de nostre comtat d'A&C pour une durée de trois mois.
[...]
Ce banissement implique que pour tous pas foulé en nostre province vous serez passible d'un nouveau procès. Etant récédiviste et même multi récidiviste en nostre province, vous encourrez la peine de mort.
Nous espérons que ceci vous suffira afin de calmer vos ardeurs.
Qu'il en soit ainsi, la séance est levée. »
*fait parvenir ledit document au Juge, par truchement d'huissier, et reprend tranquillement sa défense. *
Il se trouve qu'ensuite, il y a eu ce que l'on peut nommer un cafouillage et Guillaume fut considéré comme relaxé, put partir librement.
Il n'empêche, ce que nous devons retenir, c'est qu'il a été jugé pour le pillage de St Liziers, faits pourtant repris dans l'acte d'accusation :
« Il apparait qu'il a participé au pillage du comté d'Armanhac et Comenge au cours du mois dernier et qu'en conséquence le comté du Lengadoc a reçu ordre royal pour appliquer une justice aussi rapide que possible à l'encontre de ce sieur. »
Or, la Charte de bonne Justice stipule :
« Du caractère unique des procès :
Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès. »
Il faut donc écarter ce motif de l'accusation.
L'homme dispose d'un casier judiciaire en Languedoc, certes, cela peut apparaître comme une circonstance aggravante, mais celui-ci, au moins, a le courage de ne pas se dérober à la Justice, quand tant d'autres fuient.
Je pourrais évoquer les ravages causés par l'alcool, dans ce genre d'établissement.
Figurez-vous un jour, j'y ai vu un homme tomber amoureux en moins de deux tournées, demander sa belle en mariage, la tournée suivante, la naissance des enfants planifiée peu après, et le lendemain, il était déjà le plus malheureux des hommes, se sentant contraint d'honorer son engagement.
Ah oui, je vous assure, l'excès de bière ou d'hypocras engendre bien des malheurs.
Guillaume a maladroitement reconnu les faits, mais la cour pourrait se montrer clémente si celui-ci présentait des excuses.
*se tournant vers Guillaume*
Non Guillaume, gifler une femme ne lui fait pas du bien, même si elle est blonde. Voyons...
Vous devriez exprimer un regret...vous savez, je ne voudrais pas critiquer le pain servi dans les prisons languedociennes...mais il paraît qu'il est un peu dur sous la dent.
Vous vous engageriez même d'aller voir ailleurs, le procès achevé, comme en Limousin, où la bière vous tournerait moins la tête, les autorités pourraient vous laisser partir.
Vous savez, le Limousin, c'est mieux que la prison.
*s'adressant de nouveau à la Cour : *
Guillaume s'est certes mal comporté, et n'a pas bien saisi le concept de « bon père de famille », mais de là...à réclamer pour lui la peine de mort, comme le fait le frère du roi pour des gens comme lui...
Ma foi, si avoir un comportement d'ivrogne conduisait à la peine de mort....oui, je le concède l'exemple que j'ai cité avec le mauvais mariage équivaut à avoir la corde au cou et souffrir à vie...mais c'était au sens figuré....on ne finit pas pendu pour si peu.
Et si j'osais...
*se tait un instant*
Oui, j'ose.
Le prince de Pontoise, tout prince qu'il soit, ne dispose pas du pouvoir judiciaire en Languedoc.
Il ne peut décider d'une peine à votre place, messire Juge.
Quand j'entends :
« Nous vous prions instamment d'appliquer procédure judiciaire expéditive envers Santiagoriccardo et toutes personnes de son entourage, ou non, que vous jugerez dangereuses, à votre bon vouloir, et de faire appliquer la sentence maximale, à savoir la mort par pendaison dans les délais les plus brefs. »
Je m'étonne d'une telle directive, allant à l'encontre de la Charte Royale.
Réprimer par des mesures illégales une action illégale n'est point Justice.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Guillaume_ au Comté du Languedoc.
Jugement rendu en le vingt-quatrième jorn du mois de aout 1460.
ATTENDUS que
- Les infractions qui ont été ici apportées à notre connaissance sont, de fait, tout à fait incontestables,
- L’accusé semble ignorer les textes de loi de notre région qui repose sur la coutume et que je vais m’empresser de lui montrer de sitôt
**tend un parchemin à sa greffière qui fait suivre **
« « - Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »
- Les témoignages démontrant votre attitude tout à fait déplorable, agressive, de mauvaise volonté et par définition anti-amicale, vous en conviendrez, s’pas ?
Mais je cite à nouveau afin que vous preniez la mesure du trouble que vous avez causé :
« Puis il est partit, et Guillaume ma ensuite frapper au visage de la main droite. J'ai encore la trace au visage. »
« Un peu plus tard dans la journée, j'étais avec Marylise, Percy, Rachel et moi. Nous avons eu un autre incident, sans gravité avec Guillaume_. »
**je laisse à la plaignante sa propre appréciation de la gravité des faits. Pour ma part, un trouble est un trouble. Point. Et je conclus : **
« Et Guillaume c'est accrocher à la chaise, puis il est tomber au moment ou Santiago entré en taverne. Il a ensuite dit que Percy l'avait fait tomber. »
Nous constatons ici, en plus que d’actes fortement déconseillés par le Très Haut et qui pourraient vous mener droit dans l’enfer lunaire si vous ne vous repentez point, infractions qui entrent tout à fait dans ce qui est défini, comme vous l’avez lu à présent, comme un comportement ne relevant ni de celui d’un « bon père de famille », ni ne sont de nature à ne pas mettre en danger la communauté si tout le monde s’y laissait aller. Agression physique, incident, mensonge… Tsttt !
Les faits rapportés et seulement ceux-là seront ici jugés. Je profite de cette précision pour adresser, également, mes salutations à votre éloquente avocate.
**S’incline en saluant la dite avocate**
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Guillaume_ .
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn, de ce que nous pouvons en estimer et du fait que tout délit commis en groupe se doit voir attribuer peine similaire,
**regarde l’accusé**
Tenons compte également du fait que vous n’avez, vous, prononcé ni menace de mort, ni insulte au tribunal, à part attitude plutôt fantaisiste ; mais … hmm… notons avec plaisir qu’au moinsse, vous ne portez point bonnet à pompom, ce qui, cela dit, ne constitue en rien circonstance atténuante,
**revient à sa lecture**
Le condamnons à une peine d’emprisonnement de 3 jours et lui demandons avec obstination de bien vouloir présenter excuses aux personnes préjudiciées.
L’engageons à poursuivre, sitôt la peine achevée, son périple vers d’autres contrées et espérons pour lui que le bienveillant regard du Très Haut apaisera son caractère emporté. Un jorn, peut-être…
Lui indiquons qu’il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut le convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme