Procès ayant opposé Arobass au Comté du Languedoc
Arobass était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 04/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, Docfusion, procureur du Languedoc, intentons un procès à Arobass ici présent pour les faits suivant :
- Diffamation
- Injure
En effet cet exhibe fierement une bannière de sa confection où l’on peut y voir le point levé sur fond rouge, signe de révolte. Mais surtout cette affiche représente implicitement l’ancienne mairesse d’Alais, Enduril, sous la forme d’une tête de cochon. Notons qu’Enduril est actuelement conseillère comtale.
Selon l’accusation le prévenu a donc enfreint les articles XVIII et XXVIII du code pénal Languedocien.
*Docfusion brandit alors l’immonde bannière devant la cour*
http://img65.imageshack.us/img65/4993/endurilyq4.jpg
Nous laissons la parole à l’accusé et aux témoins.
Monsieur, le juge,
Avec ce procureur audacieux vous allez avoir du taf et ne plus quitter le tribunal. Il va falloir prévenir bobonne que vous ne serai plus souvent à la maison. Si ce jeune défenseur du ministère public envisage de poursuivre toutes les personnes qui utilisent un poing levé en symbole à un moment ou un autre, c'est au moins 1/4 du royaume qui va défiler à la barre.
Et qu'est ce qu'il lui reproche à ma tête de cochon? Difamatoire, injurieuse?
Et pourtant l'adage dit bien que tout est bon dans le cochon?
je l'avais mise de côté pour en faire un bon fromage de tête et je me suis ravisé. C'était l'occasion de rendre hommage à un ex maire d'Alais en la personne de la Dame Enduril, vous savez c'est elle qui a cautionné la grève des ventes des marchands qui ne trouvaient pas les prix assez élevés. Ces derniers avaient décidé d'affamer le peuple pour le faire réfléchir.
mais il est bien connu que le jeun aide à l'introspection...
ou sont les injures et la diffamation Monsieur le juge?
Voici une bien étrange interprétation des lois. Mais j'excuse ce fougueux juriste dont l'inexpérience et la jeunesse font les meilleurs avocats.
A moins que le délit de sale gueule fasse maintenant partit des décrets du Duché.
Il est compréhensible que l'on ne peut pas plaire à tout le monde et si il fallait que je dépose une plainte justifiée celle là à chaque fois que l'on me balance un mot d'oiseau à la figure vous ne sortiriez pas de cette salle des audiences. Parasite, rat, c**, mal gauchit, être abject, etron etc... mais il y en a bien un que j'ai eu du mal à encaisser c'est "étranger" comme ci etre étranger était un état qui vous confère la qualité de sous homme, ne donnant droit à aucun respect de la part de ses semblables...Si!Si! Monsieur le juge, j'aurais eu d'excellente raisons d'ester les auteurs de ses qualitatifs.
Ou alors c'est un délit de pensée? Il est vrai que je n'ai jamais caché mon soutien à Alvin, ce maire aux idées novatrices, un grand homme plein d'audace, un vrai humaniste qui a pété les plombs mais je me doute de la pression qu'il a dû subir et je le comprend parfaitement.
Pensez vous Monsieur le juge? On me cherche des poux sur la tête pour une histoire de cochons alors que lui a remporté les élections haut la main, remplaçant ainsi une equipe qui avait du mal à encaisser la défaite.
Allons! Si on voulait m'abattre on ne s'y prendrait pas autrement Monsieur le Juge!
(Arobas retourne a sa place en maugréant:)
Ils n'ont qu'à dire qu'elle pue ma tête de porc tant qu'on y est, elle ne commençait même pas à pourrir. Et en plus je me fends d'un pot de chrysanthème et en plus personne ne l'a remarqué celui là. Dites le avec des fleurs qu'ils disaient...pff
(il n'a appelé aucun témoin à la barre et ne fera pas de deuxième plaidoirie)
Premièrement, sachez messire que j'ai plus grande experience que vous de la vie et de ses difficultés. Que je ne suis pas un jeune fougueux procureur, que j'ai été trois fois procureur, une fois juge et une fois et demi prévôt des maréchaux. J'ai donc une grande connaissance de notre système juridique. Sachez aussi que je vis en languedoc depuis que l'on y a instauré un comté royal et que donc je connais fort bien son histoire.
Maintenant messire le juge je vous demande de vous mettre à la place d'Enduril, vous plairait-il d'être représenté par une tête de cochon ?
Vous plairait-il que vos ennemis confectionnent des bannière insultantes pour vous rappeler à chaque fois que vous les croiser quelque part la haine qu'ils ont pour vous.
Ce comportement haineux n'a pas sa place en Languedoc. Inutile de nous croire aussi bête que certains lodévois, l'ironie ici est fortement visible.
Sachez aussi qu'avant ce jour je n'avais jamais entendu parler de vous ni même vu votre silhoutette quelque part, vous me passerez donc le délit de salle gueule.
Pour diffamation et injure envers un conseiller comtal l'accusation réquisitione une amende de 50 écus.
Arobass n'a rien à rajouter...
Zacharia entre dans le tribunal. ce n'est pas la première fois qu'il vient y déposer comme témoin, aussi n'est-il plus impressionné par la salle. Toute son attention se porte sur l'accusé, puis il se tourne vers le juge et le procureur.
"Votre honneur, je représente ici mon épouse, Dame Enduril de Noùmerchat. Pour des raisons relatives à sa sécurité, elle n'est pas disponible en ce moment, aussi, je la représente."
Il se racle la gorge, puis continue :
" Il suffit de voir l'affiche pour se rendre compte immédiatement de son caractère diffamatoire et injurieux. Cette affiche arrivant peu après sa mise en accusation pour escroquerie, nul doute qu'elle représente une vengeance à l'encontre du prévot des maréchaux plus que contre le maire qu'a été Enduril. Et donc contre le conseil. Peut-être même contre le Roy.
En effet, je pense que cet individu a une chance relative de n'être poursuivi que pour diffamation, alors que sa production est un appel non déguisé à la révolte, contre le conseil et contre le roy : le poing brandit, la couleur rouge associée aux couleurs du Roy sous forme de drapeau, le symbole averoessien de l'étoile, et j'en passe... Comme la représentation de la tombe de mon épouse, que j'interprete comme une menace de mort envers elle.
J'espère que l'accusé se rend compte de la chance qu'il a qu'il y ait une justice comtale... Et que je sois tenu de la respecter."
*La Juge fronça les sourcils aux "Monsieur le Juge" répétés, mais ne s'en formalisa pas outre mesure. Elle rédigea son verdict et dit :*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sire Arobass a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir utilisé certains symboles à des fins diffamatoires pour la dame Enduril, conseillère comtale.
Attendu que l'accusé dément tout caractère diffamatoire de sa bannière.
Attendu que l’accusé manifeste par-devant nous un dédain certain pour la dame Enduril, que par ailleurs il dit honorer par cette bannière.
Attendu que le procureur, en la personne de Sieur Docfusion, a requis une peine de 50 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons Arobass coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, aux articles VI, XI, XVIII et XVIII du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus d’amende ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 4 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus