En ce dix-neuvième jorn d'août de l'An mille quatre cent soixante, moi, Boulga, procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre du sieur Sanada pour Trouble à l'ordre public.
Il est en effet accusé d'avoir détroussé messer Hamet entre les bonnes villes de Montpelhier et Nîmes, et de l'avoir laissé gravement blessé, dans la nuit du 16 au 17 août 1460.
Voici la plainte de messer Hamet, transmise par le lieutenant Midou, de Nîmes :

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Expéditeur : Hamet
Date d'envoi : 18/08/1460 - 21:59:46
Titre : Re: Brigandage Sanada
bonsoir je commence par la date

le 17/8/1460

c'etais entre Montpellier et Nîmes

je me suis fais prendre 113ecus

Vous avez été racketté par Sanada

17/08/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Sanada (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ

voila c'est tout et merci!!

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Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le volant et en usant de violence pour ce faire.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.
De plus, messer Sanada, vous faites déjà l'objet d'une procédure pour escroquerie actuellement, et vous avez été condamné par deux fois sur nos terres du Lengadoc pour des faits de brigandage, condamnations consultables dans les dossiers que voici : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Par conséquent, messer Sanada, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Oui, je l'ai racketté mais j'ai eu la bonté de l'assommer au lieu de le tuer. Pour cette gentillesse, j'estime devoir être relâché.

Avant que d'entamer mon réquisitoire, je souhaite rectifier une erreur commise dans l'acte d'accusation, à propos des procédures dont messer Sanada a déjà fait l'objet : le bon dossier est celui-ci :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Je vous remercie.

Attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu un citoyen honnête ne s y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
et que par ailleurs, l'accusé n'a pas nié les faits, qu'il semble même se vanter de sa "gentillesse" envers la victime, et qu'il a été condamné pour des faits semblables à plusieurs reprises,

je requiers sept jours d'emprisonnement et 150 écus d'amende au titre du préjudice commis.

Je n'ai point de sous sur moi à lui redonner et si en plus vous m'enfermez 7 jours, je ne saurai pas en avoir beaucoup !
Je pense que 3 jours suffisent amplement, en ce qui concerne l'amende bah là c'est simple j'ai pas les moyens.

Voici son témoignage :
bah je ne peux pas dire grand chose mais je compte sur la justice pour qu'il inflige une correction a l'auteur de cette agression

merci!!!

Enoncé du verdict
Procès ayant opposé Sanada au Comté du Languedoc

Sanada était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Sanada au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du vingt-sixième jorn du mois de aout 1460.
ATTENDUS que
- Le fait de brigandage par Sanada à l�encontre de messire Hamet dans la nuit du 16 au 17 août sur les chemins entre Montpelhièr et Nimes est ici avéré et par ailleurs reconnu comme délit punissable en notre comté,
- Le témoignage du plaignant affirme sans contestation possible la reconnaissance de l'accusée
- Les aveux de l�accusé lui-même,
- L�infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,

PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du ser Sanada.
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn,
La condamnons à une peine d�emprisonnement de 3 jours.
Lui indiquons qu�il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Lui adressons vigoureuse mise en garde contre une possible récidive qui risquerait d�alourdir lourdement la peine infligée, pouvant aller jusqu�à la peine de mort par pendaison ou autre manière.

Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.