En ce dix-septième jorn d'août de l'An mille quatre cent soixante, moi Boulga, Procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Ylenzo pour des faits de brigandage sur la personne de messer Franquoix, citoyen Toulousain, dans la nuit du 15 au 16 août 1460

Voici le témoignage de messer Franquoix :

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Mon nom : Franquoix (de Toulouse)

Les faits : Durant la journée du 15 Aout 1460 je me suis déplacé entre Castelnaury et Carcassonne et

le 16/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lazard et de Ylenzo .

Ils m'ont totalement dépouillé, je voyagé avec : de la nourriture et de l'argent. J'avais 3 poissons et 8 pains et 8 mais et une centaine d'écus (135 il me semble)

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Carcassonne et Diablesse65.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Eavan de Kylah et de Calanthe et Melior.


Chevaleresquement

Franquoix

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Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le dépouillant de ses biens.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, messer Ylenzo, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

Je rappelle en outre que messer Ylenzo a fait l'objet d'une au mois de juillet dernier. Elle est à consulter ici : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj
Nous sommes donc dans le cas d'une récidive.

La parole est à vous.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

A notre connaissance, l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal.
Cependant, attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu un citoyen honnête ne s y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
et que par ailleurs, l'accusé a été condamné pour des faits semblables le mois dernier,
je requiers un emprisonnement de quatre jours et une amende de cent écus à l'encontre de messer Ylenzo.

Délai de deux jours écoulé. L'accusé ne s'est toujours pas présenté.

Procès ayant opposé Ylenzo au Comté du Languedoc
Ylenzo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation:
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Ylenzo au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du vingt-huitième jorn du mois de aout 1460.

ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 15 au 16 aout sur les chemins entre Castelnaury et Carcassonne.

- Le témoignage du Franquoix est irréfutable et qu'il a formellement reconnu parmi ses assaillants l'accusé ici en jugement.

- Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

- Nous constatons que la loi est ici bafouée. Le comportement de Ylenzo est en effet tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'au plaignant et ne relève pas d'un comportement de bon père de famille. Il constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.

- Nous avons pris connaissance du préjudice, estimé ici à la somme d'environ 200 écus..

- Nous avons ici à faire à une personne récidiviste, déjà condamnée par cette même cour pour faits de brigandage, en date du 9 juillet dernier.

- Nous déplorons le fait que l'accusé n'ait point daigné se présenter en cour de justice malgré le fait qu'il en ait eu l'occasion et en ait été prévenu par deux fois.

PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Ylenzo,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et la sage estimation que nous faisons des possessions qui doivent être les siennes à la suite de ces multiples brigandages,

Notons le fait aggravant de récidive de brigandage en terres du Lengadòc ; le prévenu ayant déjà été condamné le neuvième jorn du mois de juillet dernier pour faits de brigandage survenus le 16 juin à l'encontre qui plus, est de la dona Lise_, conseillère comtale en exercice et ayant été condamné pour ce fait à une peine de prison de trois jours.
Le condamnons à une peine d'emprisonnement de cinq (5) jours ainsi qu'à une amende de 25 écus.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 25 écus.