Procès ayant opposé .Line. au Comté du Languedoc
.Line. était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Boulga
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 13/08/1460
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce vingtième jour de l'An mille quatre cent soixante, moi, Boulga, procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de dona .line.pour trouble à l'ordre public. Elle est en effet soupçonnée de complicité avec le sieur Zalem qui a pris la ville de Beziers le 19 août 1460, et d'avoir pris part au pillage de la ville.
Voici les éléments dont nous disposons :
http://www.casimages.com/img.php?i=1208190826536179810225483.jpg
Sur ce document, nous pouvons constater que dona .line. dirige une lance dans laquelle elle a autorisé Zalem à entrer, et ceci à une heure tardive de la journée, entre vêpres et complies, alors qu'elle ne pouvait ignorer que le sieur Zalem avait pris illégalement la mairie de Béziers.
Le fait de la lance est confirmé par d'autres témoins :
- ici, document transmis par dona Alandrisse : http://i39.servimg.com/u/f39/13/09/60/75/sans_t11.jpg
- celui-ci, fourni par dona Inaewen et transmis par le senher Castelreng : http://img15.hostingpics.net/pics/972332preuve.png
Dona .line. a par ailleurs été vue en fin de journée avec une importante somme d'écus qu'elle ne paraissait pas posséder quelques heures plus tôt. Augmentation conséquente de fortune qui ne peut s'expliquer par la possession de champs ou d'élevages en notre contrée, l'intéressée n'y était pas domiciliée.
http://www.casimages.com/img.php?i=1208190837506179810225550.jpg
et ici : http://www.casimages.com/img.php?i=1208190836346179810225546.jpg
Je rappelle que dona .line. n'a pas de casier judiciaire dans notre comté.
Compte tenu que les faits dont vous êtes soupçonnée ne sont pas ceux attendus d'un citoyenne honnête et responsable, qu'ils portent un grave préjudice à l'ensemble des citoyens de Béziers et qu'ils sont punissables par les lois languedociennes, vous êtes inculpée de Trouble à l'Ordre Public pour complicité patente avec le sieur Zalem.
Voici l'article de loi enfreint :
III.D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=18
Je vous rappelle que vous avez la possibilité de vous faire représenter par l'avocat de votre choix
La parole est à vous.
L'acusée ne s'est pas présentée.
Avant que de commencer mon réquisitoire, je porte à la connaissance de la cour un nouvel élément prouvant que la dona .line. a participé au pillage de la bonne ville de Béziers et s'est vu attribuer au moins deux mandats :
- le premier, appelé grrr, numero 1122600, contenait une houppelande, une épée et un bouclier :
http://desmond.imageshack.us/Himg707/scaled.php?server=707&filename=line01.jpg&res=landing
- le second, sans nom, numero 1122597, est apparu vide :
http://desmond.imageshack.us/Himg256/scaled.php?server=256&filename=line02.jpg&res=landing
Prenons acte des divers témoignages d'enrichissement rapide de dona .line.
Prenons acte également qu'elle n'a pas daigné se déplacer jusqu'au tribunal pour y présenter sa défense, ce que nous considérons comme une circonstance aggravante.
Adoncque, si nous n'avons pas de preuve directe de la participation de l'accusée à la prise de la mairie de Béziers, nous en avons au moins pour une participation au pillage par la trace d'au moins un mandat, et une complicité effective avec la bande de l'Eldorado responsable de ce pillage par la création d'une lance "sur autorisation", dans laquelle a été admis en toute connaissance de cause le sieur Zalem, preneur de la mairie.
En conséquence de quoi, considérons que dona .line. a bien enfreint la loi languedocienne et demandons en vertu de cette même loi sa condamnation pour Trouble à l'Ordre Public.
""Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.""
Demandons ainsi une peine de prison de 3 jorns, une amende de 500 écus, constituant approximativement la valeur de la houppelande, de l'épée et du bouclier.
Demandons en outre la mise au pilori pendant une journée - ou à défaut la publication du nom et du signalement de l'accusée en gargote et dans les halles du Lengadoc - afin que nul citoyen et voyageur honnête n'ignore l'identité de l'accusée et le forfait dont elle s'est rendue coupable.
L'accusée ne s'est pas présentée pour la dernière plaidoirie
Kelak nouvellement nommé juge retrouvait ce bureau qu’il connaissait bien, il se plongea dans le dossier de Mestra .line.
Cette dernière n’avait pas daigné se manifester ce qui avait pour don d’horripiler le juge.
"Bon et bien voici une affaire facile à régler
Attendu que la complicité de l’accusée dans le pillage de la mairie de la ville de Bézier ne fait aucun doute au vue des documents fournies par madame le procureur
Attendu qu’il s’agit là d’action en désaccord total avec la loi Languedocienne comme l’a démontré madame le procureur
Attendu les témoignages fournit par Mestra Hispahan et Mestra Inaewen
Et Attendu que l’accusée n’a pas daignée bouger ses fesses pour RéPondre de ses Actes
Nous Kelak, Senher de Domazan et de Montmoirac, Juge du Languedoc, reconnaissons, en ce jour du 13 septembre 1460, l’accusée Mestra .line. coupable de trouble à l’ordre publique et nous suivons madame le procureur dans sa demande de peine
Ainsi nous la condamnons à 3 jours de prison et une peine de 500 écus correspondant à la valeur marchande des bien mal acquis, ce qui faut il le rappeler ne profite jamais.
Je rajoute également 50 écus à la peine pour le manque de respect envers ce tribunal et ne pas s’y être présentée.
Nous rappelons à l’accusée qu’elle peut interjeter appel de cette sentence en se rendant à la cour d’appel du royaume
La séance est levée
Kelak frappa son pupitre et passa à une autre affaire.
Le prévenu a été condamné à une amende de 550 écus et à 3 jours de prison ferme