En ce vingt et cinquième jorn d'août de l'An mille quatre cent soixante, moi, Boulga, procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Sanada pour des faits de brigandage.

Voici la plainte déposée par le lieutenant Midou, qui a recueilli le témoignage de la victime, messer Hachelem :

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- Accusé : [Sanada]
- Victime(s) : [Hachelem ]
- Témoin(s) : [Lieutenant Midou]
- Policier en charge de l'affaire : [Lieutenant Midou]
- Chef d'inculpation : [Trouble à l'ordre public (TOP)]
- Date : [Nuit du 21 au 22 Août 1460]
- Lieu : [entre Montpellier et Nîmes]

- Preuves :

""22/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Sanada"" .


- Récidives :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Top--> Procès en cours

-Courrier envoyé par la victime :


""Expéditeur : Hachelem
Date d'envoi : 23/08/1460 - 17:51:54
Titre : Plainte
Bien à vous Midou,

Je m'adresse à vous, suite à la sauvage agression dont je viens de faire l'objet.
Hier, revenant de Montpellier avec divers achats, j'ai été détroussé par SANADA.
Ce vil félon, m'a dérobéune douzaine de sacs de maïs (dont Nîmes manque cruellement) , 13 livres d'olives, une grande échelle, un couteau et environ 30 écus.
J'attends de vous que vous fassiez preuve d'une rigueur exemplaire envers cet immonde personnage, qui profite honteusement du travail des honnêtes citoyens.
Je vous demande donc de m'aider à déposer une plainte officielle contre lui.
Je suis reparti à Montpellier, cette fois-ci avec peu d'argent et une épée et serai de retour dans 2 ou 3 jours si tout va bien.

En attendant que justice soit faite, je vous adresse mes salutations prolétariennes et révoltées.

Hachelem le bourru.""

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Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le volant et en usant de violence pour ce faire.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.
En outre, messer Sanada, vous avez poursuivi vos actes de brigandage alors que vous étiez déjà sous le coup d'une procédure, preuve s'il en est que vous vous moquez bien de la justice.

Par conséquent, messer Sanada, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Re salut, j'ai déjà tout vendu ces bien et je n'ai plus un rond sur moi.
Je marchais vaguement en dehors de la ville, mourant de faim et je l'ai vu avec sa grande panse bien remplie et tant de nourriture pour lui que je n'ai point su résister à le voler.

Attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu un citoyen honnête ne s y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
- que l'accusé n'a pas nié les faits et se permet en outre de se moquer de sa victime, dans ce tribunal, dont les supposés stocks de nourriture aurait attiré sa convoitise, ce qui constitue pour nous une circonstance aggravante
- qu'à la moquerie, il ajoute l'insulte en se vantant par écrit de revendre ses propres olives à la victime du vol - en d'autres termes à le voler deux fois
- qu'il s'agit en outre d'une récidive puisque l'accusé a perpétré son nouveau forfait alors qu'il faisait déjà l'objet d'un procès pour brigandage,

demandons une peine d'emprisonnement de cinq jours, assortie d'une amende de 150 écus - dont il devrait pouvoir s'acquitter sans mal, s'étant présenté au tribunal avec une épée et un bouclier.

N'ayant constaté aucune trace de repentir chez l'accusé, demandons en outre une journée au pilori à la gargote, afin que nul honnête citoyen languedocien et nul voyageur de passage n'ignore à qui il a affaire s'il le croise en ville ou sur les routes, et la publication du verdict en halle de Nîmes, afin que chaque Nîmois sache aussi en quel respect les tient leur concitoyen qui est prêt à tromper et voler n'importe lequel d'entre eux.
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Je ne me suis point moqué de la victime. J'ai juste expliqué pourquoi je l'avais brigandé. Nuance...
- Ici c'est un fait sans aucun rapport selon moi, s'il a envie d'acheter des olives c'est son problème. Je ne l'ai pas forcé à me les acheter. Faut pas pousser non plus.

Rien d'autre à dire.

Voici son témoignage :
**Midou arriva avec un dossier chargé à la main. Il marchait d'un pas ferme devant le juge.**

Bien le bonjour monsieur le juge , l'assemblée.

Je viens devant vous en tant que lieutenant de police chargé de cette affaire.

Depuis moins de 3 semaines , cela fait le troisième procès à l'encontre du sire Sanada. De plus , c'est un multi récidiviste , ce sire a déjà été jugé 2 fois precedemment pour brigandage.

Je viens donc vous faire part de mon mécontentement, le sire Sanada est un grand brigand , les multiples procès n'ont pas suffit à lui faire arrêter le brigandage. A chaque fois , il dépouille des citoyens , les laissant sans quoi se nourrir dans un champ ou sur le bord de la route.
Lors de ses plaidoiries, il se moque de la cour et se plains de ne pas avoir d'argent pour rembourser ses vols et payer les amendes..

Voici un document que le Senher Hachelem vient de me faire parvenir :

""
26/08/1460 07:00 : Vous avez acheté à Sanada 1 livre d'olives pour 18,00 écus.
"

L'accusé vends les marchandises volées sur le marché .. Il a donc les moyens de payer ses amendes !!

Voici un pigeon de l'accusé reçu par la victime

""Expéditeur : Sanada
Date d'envoi : 26/08/1460 - 12:47:30
Titre : Olives
Merci de m'avoir acheté tes olives. Fort bien sympathique mdrrr"

Monsieur le juge , je vous demande donc de prononcer une peine maximale et lourde à l'encontre de l'accusé.

Bien à vous,
Midou

**Après avoir saluer la cour , Midou alla se rasseoir et attendit le verdict**

Voici son témoignage :
Messire juge,

Le forfait dont je fus la victime est indiscutable et indiscuté.
Non seulement, ce félon s'enrichi sur le dos des travailleurs honnêtes, mais il nargue toutes les autorités du comté.

Il a raison, jusqu'ici la justice s'est montrée clémente et ceci équivaut à l'encourager.
Que représentent trois jours malheureux jours de prison contre
200 écus de larcin? Il n'a plus d'argent? Balivernes !

De plus, il ose accuser Mounia de complicité, ce qui dénote un esprit vil et dévoyé qu'il faut rééduquer par la fermeté et l'intransigeance.

Si un exemple n'est pas donné séant, cela démontrera que la voie du brigandage est la meilleure pour prospérer aisément.

Je demande le remboursement de ce vol, je demande sanction pour le fêlon, je demande que justice soit faite!

Hachelem le bourru

Le juge adjoint se présenta devant la cour et prit la parole afin d'énoncer le verdict.

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Sanada au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du 14ème jour du mois de septembre 1460.

ATTENDUS que
- Le fait de brigandage par Sanada à l’encontre de Mestre Hachelem dans la nuit du 21 au 22 d’août 1460 sur les chemins entre Montpelhièr et Nimes est ici avéré et par ailleurs reconnu comme délit punissable en notre comté,
- Le témoignage du plaignant affirme sans contestation possible la reconnaissance de l'accusé
- Les aveux de l’accusé lui-même,
- L’infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,
- Le fait qu’il s’agit de récidive,

PAR CES MOTIFS,
Nous, Ariana Del Casalièr, juge adjoint du Languedoc statuant en première instance, prononçons la condamnation du sieur Sanada.
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jour
La condamnons à une peine d’emprisonnement de cinq (5) jours, peine augmentée d’une journée du fait de récidive, ce dont l’accusé avait déjà était averti, ainsi qu’une amende de cent vingt écus (120 écus), et une mise au pilori en place publique (gargote) afin de faire réfléchir le condamné ainsi que ceux qui seraient tentés de suivre ses traces. Proclamons, en outre, que le verdict sera affiché en halle de Nîmes.

Lui indiquons qu’il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Lui adressons vigoureuse mise en garde contre une nouvelle récidive qui risquerait cette fois de le condamner bien plus lourdement, puisque dans ce cas la peine de mort par pendaison ou autre manière est envisageable.

Que le Très-Haut puisse accorder son pardon à cette âme égarée et lui montrer la voie de la Vertu.

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours, d’une amende de 120 écus et d’une mise au pilori en place publique.