En ce jour du 24 août 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messer Tihulu pour Trouble à l'Ordre Public.

Il a en effet été reconnu parmi les assaillants qui ont tenté de s'emparer de la mairie de Montpellier dans la nuit du 21 au 22 août 1460.

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Accusé : Tihulu
- Victime(s) : Mairie de Montpellier
- Témoin(s) : Ludwig von Frayner
- Policier en charge de l'affaire : Prévôt Castelreng
- Chef d'inculpation : tentative de révolte
- Date : dans la nuit du 21 au 22 août 1460
- Lieu : Montpellier
- Preuves:

Ludwig von Frayner a écrit:
Citation:
22/08/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tihulu parmi les assaillants.

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je rappelle que l'accusé n'a pas de casier judiciaire en Lengadoc, à ce jour, mais qu'un procès est actuellement en cours pour le même délit qui a eu lieu deux jours plus tôt.

A notre connaissance, aucune reprise de la mairie de Montpelhier n'ayant été demandée par les autorités comtales, il apparait clairement qu'en participant à l'attaque de la mairie vous avez nui au bon ordre, à la sécurité et à la tranquillité publique.

Je rappelle à toutes fins utiles que, je cite :
"""4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires."""

Compte tenu que les faits dont vous êtes accusé ne sont pas ceux attendus d'un citoyen honnête et responsable, qu'ils portent un grave préjudice à l'ensemble des citoyens de Montpelhier et qu'ils sont punissables par les lois languedociennes, vous êtes inculpé pour Trouble à l'Ordre Public
Voici l'article de loi enfreint :
III.D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=18

Je vous rappelle que vous avez la possibilité de vous faire représenter par l'avocat de votre choix et que vous pouvez faire appel à un traducteur si vous ne comprenez pas la langue françoise.

La parole est à vous.

ne s'est pas présenté

Lo bonjorn

Messer Tihulu, nous revenons pour la seconde fois en ce tribunal, pour une seconde révolte contre la mairie de Montpellier. Il semblerait que depuis le 21 août vous ayez suffisamment appris notre langue françoise pour faire l'acquisition d'un propriété à Montpelhier. Nous nous demandons encore quel coup de folie vous a saisi ces jorns.

Adoncque, attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- que messer Tihulu a été reconnu par plusieurs témoins et que sa culpabilité ne saurait être mise en doute
- qu'il semble avoir agi seul, ou presque, sans que nous puissions en déterminer la raison,
- que, je cite,
"D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."

- qu'en outre, selon notre coutumier vous n'avez pas agi en bon père de famille honnête et soucieux du bien-être de ses concitoyens; que votre acte est susceptible de mettre en péril l'ordre social et la tranquillité publique ; que la révolte illégitime a déjà été punie par le passé, et que vous avez ici fait acte de récidive,

demandons le versement d'un don de 100 écus à la mairie de Montpellier, preuves à l'appui, faute de quoi, demanderons 60 écus d'amende et 3 jours de prison ferme.

ne s'est pas présenté

Kelak arriva au tribunal et parcouru les dossiers concernant Mestre Tihulu

« Hum que voilà un cas bien étrange

Bon et bien malheureusement les faits sont là, les preuves apportées par madame le procureur irréfutables.

Ainsi, même si j’ai l’impression que votre place serait plutôt dans un établissement spécialisé que dans nos geôles

Je me vois contrains de vous renvoyer quelques jours en prison mais dans un élan magnanime de solidarité je vais demander que durant ces 3 jours de prisons un ecclésiastique vienne vous enseigner le français une petite heure chaque jour.

Kelak conclut

Ainsi nous, Kelak, Senher de Domazan et de Montmoirac, Juge du Languedoc, reconnaissons en ce jour du 14 septembre 1460 l’accusé Mestre Tihulu de trouble à l’ordre publique et le condamnons à 3 jours de prison.

C’est la dernière fois que la justice Languedocienne se montre clémente au regard de vos problèmes de langage.

Nous rappelons à l’accusé qu’il peut interjeter appel de cette sentence en se rendant à la cour d’appel du royaume

La séance est levée

Kelak frappa son pupitre et passa à une autre affaire.