Aujourd'hui, samedi 30 juin 1455, nous Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Mehdinassim pour vente illégale.

En date du 28 juin, l'accusé a vendu sur le marché de Carcassonne une échelle à 22,90 écus.
En voici la preuve fournie par notre agent sur place : Aymerssende
http://img186.imageshack.us/img186/576/chelle2ko1.png

Par ses actes, l'accusé va à l'encontre des décrets de Carcassonne :
-"Article 1 Nul n'est autorisé à vendre des petites échelles ou des seaux non cerlés à moins de vingt neuf (29) écus ainsi que de grandes échelles à soixante dix neuf (79) écus sur le marché (sauf avec accord préalable de la mairie ou de son représentant)"

Nous demandons donc à Mehdinassim de venir s'expliquer devant la justice languedocienne.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter Dame Niwel.

bonjour !oui je reconait avoir vendu cette échelle a ce prix et je ne savais pas que les échelle à carcassonne se vendez au prix minimum de 29 ecus car les échelles a narbonne sont vendus a 22 ecus bon Aymerssende ma informer que c'été illégal je lui demander de la remettre pour l'acheter cette échelle et j'ai pas trouvait d'échelle a ce prix .

"Nul n'est sencé ignorer la loi", par conséquent, l'accusé ne serait invoquer sa méconnaissance des lois pour expliquer ses actes.

L'accusé a eu l'occasion de racheter son échelle, mais n'en n'a pas profité. Ayermessende ne pouvait laisser l'échelle trop longtemps sur le marché, car elle risquait à son tour d'aller à l'encontre des décrets de Carcassonne.

L'accusation demande une amende de 20 écus.

monsieur le juge monsieur le procureur !!
- oui j'ai vendue cette echelle a 22.95 ecus .
oui je suis (ma) de narbonne je suis venue a carcassonne dans le bute d'aider monsieur le maire a l'iquidé le blé car il etait dans la surproduction et comme j'avais pas becoup de liquide le maire m'as autorisé a vendre quelque objets amoin cher que la normal pour avoir du liquide j'ai formulé une demande ace titre et il ma accordé cette faveure pour la bonne cause
la lettre de monsieur le maire



Expéditeur : Gurgald
Date d'envoi : 2007-06-26 19:38:53


Bonsoir,

A priori, vous etes toujours les bienvenus à Carcassonne, qui plus est pour nous délester de surplus de marchandises.

Je me ferais un plaisir de vous payer le coup en taverne à votre arrivée.

Si vous souhaitez écouler des marchandises à Carcassonne, parlons en ensemble, je préfère centraliser les échange extérieur pour éviter de rajouter à l'engorgement de notre belle cité, et je reste toujours ouvert au commerce.

Si vous êtes acheteur sans rien vendre à Carcassonne, je peux vous faire profiter de prix avantageux sur certain produits, sachez le.

Au plaisir,

Gurgald
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et je le demande pour venir témoigner a ma faveur .
pour terminer messieur excuser moi pour mon français qui ne semble pas trés claire car je suis le fils (orfelain a l'age de 7 ans delésser par des voyageur arabes a narbonne et jusqu'as un age adulte(18 ans ) je trouve des déficulté de pronociations du français j'espers q'avec le temps mon français evoluera )
je trouve l'amende de 20 ecus trés dur car l'echelle je l'ai acheter a 20 ecus 2 ecus de benef - une journé de travail (laure du voyage a carcassonne ).
oui j'ai demandé a aymerseende de gardr l'échelle a ce prix mais c'été surtout dans le bute de racheter du blé (les bléculteurs de carcassonne baissent le prix du blé jusqu'as 12.30 pour pouvoir le vendre vous voyer dans quelle situation ils travaillent )

merci messieur d'avoir le temps de m'écouté .

"Bonjour messires,

Je suis Aymerssende Grimaud, lieutenante de police de Carcassonne. J'ai déjà eu affaire à Messire Mehdinassim pour une vente de poisson dont le prix de vente était inférieur au décrêt de la cité qui mets le poisson à 21 écus minimum. Nous avons échangé des courriers, et comme le sieur était déjà rentré à Narbonne, je n'ai pas porté plainte. Mais il était homme averti.

Puis j'ai enregistré une plainte de Messire Berettahaha à propos d'une échelle vendue à 22 écus au lieu des 29 écus minimum requis (http://img464.imageshack.us/img464/573/mehdinassimseauetchelleaz2.png)
Affaire qui n'a malheureusement pas eu de suite, en raison d'un dossier incomplet.

Et voilà qu'en me promenant sur le marché, je trouve une échelle à 22 et quelques écus. Je m'insurge alors contre le vendeur que je retrouve en taverne. J'ai essayé de lui expliquer, je lui ai donné les prix en cours à Carcassonne, prix qui sont affichés en mairie. Il y a eut aussi tentative de corruption, car lorsqu'il a appris que j'avais acheté cette échelle (avec mon mandat) il m'a proposé de la garder à ce prix avantageux (j'ai les screens de la conversation pour preuve et prêts si vous les voulez; je les ai d'ailleurs mis dans le dossier au château).
Je lui ai dit que je la remettais en vente à l'instant pour qu'il la récupère... mais il est alors sorti de la taverne en claquant la porte.
Ne pouvant laisser cette échelle à ce prix, j'ai du la retirer définitivement du marché...

J'espère que vous aurez entendu mes motivations de voir Messire Mehdinassim comprendre enfin que l'on ne se moque pas impunément de la maréchaussée.
Je vous remercie de m'avoir écoutée."

Gurgald arriva tardivement dans la salle d'audiance. Après avoir pris connaissance du témoignage de la lieutenante de police, il s'avança à son tour ..

"Monsieur le Juge,

Manifestement, l'accusé fait preuve de pas mal de confusion. Comme je le lui ai indiqué dans le courrier qu'il vous a montré, j'étais disposé à faire affaire avec lui, mais il devait prendre contact dès son arrivée, ce qui n'a pas été fait.

Je dénonce donc ce qu'il appelle "accord" et "aide à Carcassonne". Pour moi, il s'agit d'esprit de lucre et de mauvaise foi, les rappels de la lieutenante en sont un exemple de plus.

Profiter de la misère d'une ville, toute transitoire soit elle, est une attitude que je réprouve au plus haut point.

J'espère que ce procès lui servira de leçon et que la peine le dissuadera de louvoyer avec nos lois.

Merci de m'avoir attendu et écouté."

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de la défense et de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Carcassonne relatif à la grille des prix minimums. L’accusé a vendu des petites échelles pour un prix de 22 écus 90.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et se dit ignorant des prix en applications à Carcassonne.

Non, Jutge de Lengadòc, prenons note des témoignages qui relèvent des tentatives de corruption.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de vingt écus.

Informons l’accusé que le tribunal ne tient pas compte des ses difficultés d’élocution et comprend parfaitement sa défense.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 7 julhet de l'an 1455. »