Procès ayant opposé Cibel à la mairie de Montpellier.
Cibel était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 17/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
Votre honneur,
En ce jour du 15 septembre 1460, moi, Arthur Cano de Genolhac, procureur Languedoc, intente un procès à l'encontre de dame Cibel pour Escroquerie.
En effet, dame Cibel est accusée d'avoir acheter 20 stères de bois au cours de la seule journée du 19 juillet 1460 alors qu'un arrêté municipal de Montpellier en limite l'achat à 10 par jour.
Voici la preuve émanant du registre des ventes de la Maire en fonction au moment des faits Dame Mel971 :
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1460-07-19 22:10:52 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,45 écus à Cibel.
1460-07-19 22:10:52 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,45 écus à Cibel.
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Voici l'arrêté municipal de Montpellier enfreint :
**** Arrêté n°6 du 18 juillet 1460, Limitation d'achat de bois, fruits et fer.
Suite à de nombreux achats abusifs, il est dorénavant interdits :
- d'acheter plus de 10 stères de bois par jour et par personne
- d'acheter plus de 3 fruits est par jour et par personne
- d'acheter plus de 2 kilos de minerai fer par jour et par personne
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.****
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Dame Cibel, sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
bonjour, j'ai du mal a comprendre...le 14 juillet j'ai acheté deux fois 10 steres de bois ? et c'est aujourd'hui que vous m'accusez d'escroquerie ?
c'est la mairie qui a escroqué les gens en achetant en grande quantité le pain que je mettais a bas prix pour que les pauvres sachent manger tous les jours ,et qu'elle revendait plus cher sans vergogne.
j'ai probablement fait une mauvaise manip ! et j'en suis désolée.c'est tout ce que j'ai a dire ,mon temps est trop précieux que pour le gaspiller a ce genre de chose complétement ridicule.décidément changer de nom ne lui a pas changé sa mentalité !
je vous salue respectueusement messire juge,faites ce que vous croyez juste,moi je n'ai plus rien a dire .
Fière et la tête haute ,cibel sort du tribunal,sans un regard pour l'auteur de cette nouvelle mesquinerie.
** Ecoutant Mestra Cibel qu'il avait déjà eu devant lui pour une autre affaire, il leva les yeux quand à ses propos.**
Votre honneur,
dans cette affaire, il ne fait nul doute que l'accusée fait preuve d'une escroquerie manifeste en bafouant un arrêté de Montpellier et l'avoue même disant faire "une fausse manip". Las j'ai du mal à comprendre comment une erreur qui est de donner bourses d'écus à au marchand de la mairie est bien possible.
*Se tournant vers Cibel*
Vous évoquez une escroquerie de la mairie, la belle affaire dans le cas qui nous concerne ce jour mais vous pouvez selon votre volonté et les preuves que vous pourriez apporter vous rendre en salle des plaintes mais il ne me semble pas qu'un arrêté empêche l'achat de pains sur le marché de Montpellier.
*Se tournant vers le juge*
Aussi vu les preuves transmises par le maire en fonction à l'époque des faits et déposées dans l'acte d'accusation par ma personne;
Aussi vu le témoignage de la défense qui évoque une "fausse manip" ne laissant planer aucun doute sur la véracité des faits;
Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusée, dame Cibel soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés !
Nous demandons qu'un séjour dans nos geôles lui soit offert pour une durée de 2 jours afin qu'elle puisse réfléchir à ses errements et qu'elle puisse prendre le temps de connaître par coeur les arrêtés de sa bonne ville. En outre demandons, qu'une amende d'un don de 20 écus à la mairie de Montpellier soit requise à son encontre pour dédommagement des frais de justice .
Toutefois, faisons savoir que si l'accusée venait à régler son du avant que vous ne rendiez jugement et que preuve nous en soit fournie en seconde plaidoirie. Alors dans notre grande clémence, nous abandonnerions notre demande de mise en prison et demanderions 1 seul écu d'amende In Gratibus pour les faits susmentionnés !
La parole est une dernière fois à la défense!
cibel sourit en ecoutant la bonne foi des personnes présentes.
15/09/1460 19:55 : Vous avez donné 20 écu(s) à la ville de Montpellier.
Voilà messire , cela vous satisfait ? je vous remercie pour votre grande bonté.
et toujours rien a ajouter !
Courrier au maire de Montpellier :
Citation:
Bonjorn Dona Liz,
dans le cadre d'une affaire judiciaire, Mestra Cibel, pour une escroquerie suite à manquement à un arrêté de votre bonne ville, s'est acquittée en 2nd plaidoirie d'une amende par don de 20 écus suite à mon réquisitoire.
Pourriez vous me confirmer avoir reçu ce jour ce dont ?
15/09/1460 19:55 : Vous avez donné 20 écu(s) à la ville de Montpellier.
Qu'aristote veille sur vous,
Arthur Cano de Génolhac
Procureur du Languedoc,
Réponse du maire de Montpellier :
Citation:
Expéditeur : Liz_von_frayner d'Hayange
Date d'envoi : 15/09/1460 - 20:59:19
Titre : Re: Re: Re: Pour faire valoir ce que de droit
Bonser,
Je viens en effet de recevoir dans les coffres de la mairie la somme de 20 écus. En voici la quittance.
15/09/1460 19:55 : cibel a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Montpellier.
Respectueusement,
Liz von Frayner
Maire de Montpellier
*Kelak arriva au tribunal, et scruta l’accusée, il l’avait déjà croisé en tant que juge mais sur le banc de la victime.
Il prit la parole après avoir saluer tout le monde poliment*
Et bien on dirait que pour une fois, j’ai là une affaire qui va bien se terminer
*Kelak lu la preuve de don que lui apporta Dame Cibel*
Nous avons donc une personne qui a bafouée un décret, qui s’en excuse et qui offre une compensation à la ville.
Je ne vois pas d’intérêt de reconnaître coupable la plaignante même avec une amende symbolique de 1 écus.
Les décrets sont là pour protéger les citoyens pas pour peupler nos geoles.
Pour moi tout est bien qui fini bien et j’ordonne la relaxe de l’accusée
*Kelak résuma*
Nous Kelak, Senher de Domazan et de Montmoirac, Juge du Languedoc, relaxons, en ce jour du 17 septembre 1460, l’accusée Mestra Cibel
Nous espérons ne plus la revoir de si tôt dans un tribunal et qu’elle respectera au mieux chacun des décrets de sa ville
La séance est levée
*Kelak frappa son pupitre et passa à une autre affaire*.
Le prévenu a été relaxé.