Procès ayant opposé Southsampton au Comté du Languedoc
Southsampton était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Boulga
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 20/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce sixième jorn du mois de septembre de l'An mille quatre cent soixante, moi, Boulga, Procureure pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Southsampton, citoyen d'Alais, pour escroquerie, pour des faits commis les 21 et 22 août 1460.
Je vais à présent donner lecture de la plainte déposée par messer Djal, brigadier de la maréchaussée, ainsi que des documents apportés à notre connaissance comme pièces à conviction.
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Accusé : Southsampton
- Victime(s) : ville d'Alais
- Témoin(s) : Evanne
- Policier en charge de l'affaire : Djal
- Date : 21/08/1460 à 20h45 et 22/08/1460
- Lieu : Alais
- Preuves :
http://i39.servimg.com/u/f39/12/29/94/57/souths10.png
Dans ce premier document, alors que messer Southsampton est déjà meunier, nous pouvons constater qu'il a acheté à la mairie 12 sacs de farine, le 21 août 1460, pour 13,95 écus.
http://i39.servimg.com/u/f39/12/29/94/57/achat_10.png
Dans celui-ci, la mairie achète un sac de farine à messer Southsampton pour 14,05 écus.
- Missives échangées :
http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/lettrespculation20h45.jpg
Ce troisième document est un courrier dans lequel messer Djal demande à messer Southsampton de restituer à la mairie les sacs de farine indûment achetés, et de réparer le préjudice.
Voici en outre ce que stipule l'arrêté alors en vigueur de la ville d'Alais :
"-->Arrête N°4 sur la Spéculation :
Toute personne spéculant sur le marché d'Alais sera poursuivie pour escroquerie."
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Voic les faits concernant le 22 août 1460 :
http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/rponseSouth.jpg
Ce document est la réponse de messer Southsampton, qui explique qu'il ne rendra pas la farine achetée et la garde dans ses stock pour pallier à une éventuelle pénurie.
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* Boulga marqua une pause à cet endroit et dit :
J'attire votre attention sur la mauvaise foi de l'argument puisqu'il n'est pas meilleur moyen pour provoquer une pénurie que de laisser dormir des stocks chez soi au lieu de les proposer sur le marché.
Mais reprenons l'énoncé des pièces à conviction :
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http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/rponseEvanne.jpg
Ce document est la réponse de dona Evanne, bourgmestre d'Alais, qui conteste la pénurie en considérant que le marché d'Alais est bien fourni en farine au moment où elle écrit, et en voici la preuve :
http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/tatdumarch17h10.jpg
Nous pouvons constater en effet la présence de 78 sacs de farine sur le marché d'Alais, tous entre 14 et 14,40 écus.
http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/preuve10.jpg
Ici, la mairie achète un sac de farine par catégorie de prix et constate qu'ils sont tous mis en vente par messer Southsampton.
Le même jour, 22 août 1460, donc, messer Southsampton achète à nouveau de la farine à la mairie pour 13,75 écus :
http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/racidi10.png
Et pour finir, voici la dernière missive envoyée par messer Djal, brigadier, à messer Southsampton, meunier :
http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/rponse2.jpg
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Boulga marqua une nouvelle petite pause vant de reprendre :
Au vu des éléments qui nous ont été fournis, il apparait, messer Southsampton
- que selon notre droit coutumier, et le critère de "bon père de famille", un citoyen honnête et bon aristotélicien ne se livrerait pas à de la spéculation dur le marché sur le dos de ses concitoyens boulangers contraints ainsi d'acheter la farine plus chère.
- que par le passé la justice languedocienne a déjà puni des actes d'escroquerie.
En conséquence de quoi, vous êtes accusé d'avoir bafoué le décret régissant la ville d'Alais dont vous êtes citoyen, et d'avoir enfreint le droit coutumier, mainsi que le code languedocien, consultables ici :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=18
Je rappellle que vous pouvez vous faire assister d'un avocat de votre choix, soit du barreau languedocien, et en voici la liste (disponible en gargote):
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1665266
soit du Dragon.
La parole est à vous
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le procureur après avoir écouté chacun et pris connaissance de l'ensemble des pièces du dossier pris parole**
Votre honneur,
Considérant que Mestre Southsampton est meunier et qu'il peut produire sa propre farine;
Considérant qu'il peut donc mettre en vente sa dite farine au prix qu'il souhaiterait;
Considérant que mestre Southampton vends sa farine plus chère que celle qu'il n'achète celle de la mairie et qu'en cela est spéculation manifeste;
Considérant que le marché de la mairie est réalisé en bonne gestion par la mairesse Evanne au regard des éléments qui ont été porté à notre connaissance;
Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Southsampton soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés !
Nous demandons qu'un séjour dans nos geôles lui soit offert pour une durée de 3 jours afin qu'il puisse réfléchir à ses errements et prendre le temps de connaître par coeur les arrêtés de sa bonne ville d'Alais.
En outre demandons, qu'une amende d'un don à la mairie d'Alais de 40 écus soit requise à son encontre afin que lui passe l'envie de recommencer ses actes spéculatifs .
Toutefois, faisons savoir que si l'accusé venait à régler son amende par don avant que vous ne rendiez jugement et que preuve nous en soit fournie en seconde plaidoirie. Alors dans notre grande clémence, nous abandonnerions notre demande de mise en prison et demanderions 1 seul écu d'amende In Gratibus pour les faits susmentionnés !
La parole est une dernière fois à la défense!
Dernière plaidoirie de la défense
M. Le juge,
vous trouverez ci-joint la preuve de mon dons de 40écus à la mairie d'Alais. http://hpics.li/2cd0c3e
Le réquisitoire semble normale aux vues des faits, cependant j'attire votre attention sur le fait que je n'ai pas souhaité me défendre. Et pour cause, la manipulation faite autour de cette histoire est ubuesque. Sachez que les preuves sont facilement "arrangeables". J'entends par là qu'il a était très facile à Evanne, bougremestre de la ville de me faire acheter de la farine à 11,50écus, de racheter mes sacs de farines qui étaient à la vente de 13,60 et jusqu'à 14.10 (21 écus de salaire pour un ancien meunier comme moi qui a toujours était loyale pour sa ville je ne trouve pas ça scandaleux loin de là) et prouver a toute l'audience et la place publique que je suis un malhonnête en achetant du blé a 13.60 et le revendant donc au dessus de 14.10 me parait tout de même culotté. Mais aux vues de nos conversations, finalement, cela ne m�étonne guère. J'ajouterais même que vu l'état pitoyable du marché (je vous invite à y faire un tour), du faible taux d'arrivé de villageois dans ma ville, de la considération des villageois par la mairesse et son pingouin de service (entendez par là mestre Djal douanier, brigadier en chef ou je ne sais encore quel statu non affiché en mairie à ce jour) (Aldred et bien d'autres pourraient en être témoin) je ne puis être que repu par les actes malveillant de cette mairesse qui n'a aujourd'hui rien prouver (ah si que j'avais acquise une grosse bourse par le fruit de mon travail, mais le rapport ds cette affaire et ou ?) et peut être même condamner un peu plus ma belle ville d'Alais. Mon ami Jorocket devrait néanmoins rattraper bon nombres de ses erreurs et faire enfin retrouver le calme dans nos ruelles d'Alais.
Mon ethique et ma loyauté non pas pu s'empecher de vous adresser un mot, moi, Southsampton, ancien maire d'ici même ou j'ai oeuvré depuis si longtemps.
Merci de m'avoir de m'avoir écouter.
Southsampton, ami du peuple.
Alaisia per totjorn
Voici son témoignage :
*Evanne arriva au tribunal ou elle devait témoigner dans le procès de Messire Southsampton...*
Votre Honneur, Donà Procureur,
Au cours de mon premier ou second mandat j'ai du changer de métier et devenir boulanger car le marché manquait de pain, les boulangers qui le fournissaient jusqu'àlors ont eu quelques ImpondéRabLes qui les ont empêchés de continuer... j'ai donc écrit à Messire Southsampton qui fournissait à lui seul le marché de bien vouloir faire en sorte que le prix de la farine baisse, je lui ai dit qu'elle ne devrait pas être au-dessus de 14 écus... alors que le prix du blé a bien baissé de 12.20 écus quand je suis arrivée à 11.85 écus au moment ou je lui ai fait cette demande, au jour d'aujourd'hui on trouve du blé à 11.50 écus...
Ne voyant pas de baisse, j'ai importé de la farine, au départ à 13.95 écus, puis à 13.75 écus... et oh surprise, il achète tout... vous avez vu les preuves, et lui la fleur aux dents il vient dire qu'il palie à une éventuelle pénurie... j'en rirais si ce n'était pas si grave... il cherche quoi ? Avoir le monopole de vente de farine ? Ce n'est pas très Aristotélicien comme attitude...
*Evanne s'arrête quelques seconde pour boire une gorgée d'eau... puis reprend...*
Votre honneur faire du pain avec de la farine à 14 écus et du bois à 4.30 écus, et vendre ce pain à 5.60 écus à la mairie afin qu'elle fournisse la taverne municipale et vendre le reste sur le marché à 5.70 ht... faites le calcul vous même... en ce qui me concerne j'accepte de travailler à moins de 15 écus quand la farine est à 13.75 écus je ne calcule même pas quand elle est au dessus..., car il est de mon devoir de fournir le marché en pains, mais comment puis-je demander à d'autres de devenir boulanger et gagner si peu... le pain est indispensable pour nos jeunes villageois... et vous remarquerez que Messire
Southsampton en profite lui aussi car il achète le pain en grande quantité bafouant de ce fait l'arrêté 5 de la ville qui limite l'achat de pains à 5 par jour... et pas plus tard qu'hier et qu'aujourd'hui...
Evanne tends au procureur les preuves d'achat de Southsampton...
Mais ceci fera l'objet d'une nouvelle plainte...
Hier j'ai enfin pu acheter 10 sacs de farine à 13.75 écus vendus par Messire Southsampton... ceux certainement qu'il avait mis de coté pour une éventuelle pénurie...et aujourd'hui 10 nouveaux sacs à 13.85 écus... mais vu que le blé est à 11.50 écus... il ne fait aucun effort... donc qu'il laisse sur le marché la farine que la mairie peut importer...
Il dit également que j'ai reconnu ses efforts, je l'ai fait il y a quelques temps déjà, c'est exact, car il avait un peu baissé le prix de la farine... de 14.40 écus c'est passé à 14 écus... mais le blé n'est plus au même prix depuis un moment déjà... et dire, et je le cite :
*Je vous serai gré d'être compréhensif à mon égard et de laisser nos pauvres villageois, dont je fais partie, tirer profits de leurs récoltes à prix honnête...*
On voit que Messire Southsmpton ne fait pas vraiment partie des pauvres villageois... au vu de sa bourse... qui d'ailleurs la semaine passée était 4 fois plus grosse qu'aujourd'hui...
Alors quand il signe ses courriers de l'ami du peuple... je crois que nous n'avons pas la même définition de ce que veut dire : l'ami du peuple...
*La blonde soupire... et se dit heureusement que ce genre de villageois n'est pas répendu à Alais, et que d'autres sont reellement des amis du peuple d'Alais...*
Je vous remercie de m'avoir écoutée
*Elle salue de la tête le juge et la procureur et retourne s'asseoir...*
*Kelak arriva au tribunal, pour une nouvelle affaire d�escroquerie
Il salua tout le monde poliment avant de prendre la parole*
Et bien voilà encore une affaire d�escroquerie qui prend certainement une tournure qui ne devrait jamais être prise, le marché d�Alais d�après plusieurs source neutre dans l�ensemble très bien approvisionné et si les citoyens ne faisaient pas une course aux écus il n�en serait que mieux approvisionner et les maires auraient plus de temps à y consacrer.
Donc bref pour en revenir à l�histoire
Attendu que la culpabilité de l�accusée est établie sans nulle doute.
Attendu que les tentatives préalables de conciliation ses sont soldées par des échecs
Nous reconnaissons Mestre Southsampton coupable d�escroquerie contre la ville d�Alais et par conséquent contre les Alaisiens
Je note par contre que le citoyen Southsampton a comme le demandait le procureur exécuté un don de 40 écus à la mairie, prouvant sa volonté de conclure cette affaire à l�amiable.
Il est cependant bien dommage que cette volonté soit entachée par les propos de Mestre Southsampton envers Mestre Djal et la mairesse.
Qu�est ce donc qu�un pain gouin ???
Quant à l�affichage, la nomination de Mestre Djal à la brigade est du ressort du prévôt des maréchaux et non pas de la mairesse et sa nomination a été publiée en place publique le 6 aout en gargote.
C�est toujours plus simple d�insulter le travail de ceux ou de celles qui tentent de s�investir pour une ville plutôt que d�essayer de travailler avec eux et leur chercher des poux pour un oui ou pour un non.
Si d�aventure vous deviez à nouveau vous retrouver dans un tribunal je vous demanderais de ne plus manquer de respect envers qui que ce soit, on peut ne pas toujours être d�accord avec un maire ou un brigadier mais cela ne justifie pas de le traiter de pain guoin ou de qualifier ses actions de malvaillantes. Vous voilà prévenu.
*Kelak résuma*
Nous Kelak, Senher de Domazan et de Montmoirac, Juge du Languedoc, condamnons, en ce jour du 20 septembre 1460, l�accusé Mestre Southsampton à une peine de 1 écus étant donné qu�il s�est déjà acquitté d�une amende préventive.
Nous espérons ne plus la revoir de si tôt dans un tribunal et qu�il respectera tant les décrets que les personnes qui s�investissent pour la ville
La séance est levée
*Kelak frappa son pupitre et passa à une autre affaire*.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu