En ce vingtième jour de l'An mille quatre cent soixante, moi, Boulga, procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Donvito7822 pourTrahison. Il est en effet accusé de complicité avec le sieur Zalem qui a pris la ville de Beziers le 19 août 1460, et d'avoir pris part au pillage de la ville.

Voici les éléments dont nous disposons :

http://www.casimages.com/img.php?i=1208190826536179810225483.jpg

Sur ce document, nous pouvons constater que messer Donvito7822 a intégré une lance dirigée par dona .line., dont fait partie le sieur Zalem, et ceci à une heure tardive de la journée, entre vêpres et complies, alors qu'il ne pouvait ignorer que le sieur Zalem avait pris illégalement la mairie de Béziers.

Le fait de la lance est confirmé par d'autres témoins :

- ici, document transmis par dona Alandrisse : http://i39.servimg.com/u/f39/13/09/60/75/sans_t11.jpg

- celui-ci, fourni par dona Inaewen et transmis par le senher Castelreng : http://img15.hostingpics.net/pics/972332preuve.png


D'autre part, le senher Bbred a trouvé la mairie presque vide au matin du 20 août 1460, voici son témoignage :

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Inventaire mairie

Citation:
20 Août 1460

8.32 écus
7 bouteilles d'huile d'olive
18 Boules de neige


Le reste plus rien, et encore, les 7 bouteilles d'huile d'olive, ils ont lâché du lest pour l'encombrement.
Le reste tout a été nettoyé.
Il y a quelques denrées à récupérer que les brigands ont vendu en fin de soirée à prix cassés pour faire plus de trésorerie et moins d'encombrement.
Certain villageois honnête ont pu récupérer certain produits.

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Ayant fait les comptes, le senher Bbred a trouvé et transmis un parchemin faisant état d'un mandat attribué à dona Charlaine, dans le cadre du pillage de la mairie de Béziers.
Mandat II22653, appelé "petites courses", et qui contenait
- 15 miches de pain
- 64 sacs de maïs
- 47 poissons
- 55 sacs de blé
- 20 sacs de farine

Voici ce parchemin : http://desmond.imageshack.us/Himg694/scaled.php?server=694&filename=charlaine.jpg&res=landing

Je rappelle que Donvito a un casier judiciaire en Lengadoc, quatre condamnations pour brigandage pour la seule année 1460. Les minutes en sont consultables dans ce dossier : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Nous sommes donc dans le cas d'une récidive.

Compte tenu que les faits dont vous êtes accusé ne sont pas ceux attendus d'un citoyen honnête et responsable, qu'ils portent un grave préjudice à l'ensemble des citoyens de Béziers et qu'ils sont punissables par les lois languedociennes, qu'en outre vous avez résidence à Nîmes en ce jorn du 20 août 1460, au moment de l'ouverture de ce procès, vous êtes inculpé de Trahison pour complicité patente avec le sieur Zalem.

Voici l'article de loi enfreint :
III.E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison.

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=18

Je vous rappelle que vous avez la possibilité de vous faire représenter par l'avocat de votre choix

La parole est à vous.

Bonjour,

Il me semble donc que vous n'avez pas de preuve pour m'accuser d'avoir participé à l'assaut.
La présomption d'innocence prévaut en Languedoc. L'absence de preuves a déjà conduit à la relaxe comme dans le cas du procès Pere_Jean opposé au Comté du Languedoc.

- Le procureur parle de récidive,mais mes précédentes condamnations l'ont été pour racket, pas pour prise de mairie. Or on ne peut parler de récidive que pour le même motif.

Pour le reste, évidemment, je ne fais pas nier avoir reçu un mandat de la part du maire, Zalem, comme en attestent vos magnifiques preuves puisqu'apparemment, vous avez l'oeil partout, même dans mon inventaire.

Je ne me suis pas révolté contre Béziers et je n'ai pas participé à l'attaque mais oui, j'ai reçu un mandat, qui n'a d'ailleurs pas changer depuis que je l'ai.

Lo bonjorn,

avant d'entamer mon réquisitoire, je souhaiterais rectifier une erreur qui s'y est glissée. C'est bien à messer Donvito que le mandat "petites courses" a été attribué et non à dona Charlaine, mais je pense que vous aurez rectifié de vous-même.

Si nous n'avons pas de preuve de la participation de messer Donvito7822 à la prise de la mairie de Béziers, les preuves et témoignages apportés sont en revanche suffisants pour sa participation au pillage de la-dite mairie, et sa complicité avec d'autres pilleurs ainsi que le preneur de la mairie ne laissent aucun doute.

l'accusé prétend qu'il avait toujours sur lui le mandat en question lorsqu'il est venu plaider sa cause. Est-ce toujours le cas à présent ? A notre connaissance, il n'est pas retourné à Béziers pour le rendre. Dont acte.

Nos rappelons à l'accusé que nous n'avons pas encore regardé son inventaire mais que le mandat qui lui a été attribué apparait clairement dans les archives de la mairie de Béziers.

En conséquence de quoi, considérons que messer Donvito7822 a bien enfreint la loi languedocienne et demandons en vertu de cette même loi sa condamnation pour Trahison puisqu'il était citoyen languedocien au moment des faits. .
""Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison..""
En outre, il apparait au regard de notre coutume que l'accusé n'a pas eu le comportement attendu d'un citoyen responsable et soucieux de ses concitoyens, qu'il a contribué par ses actes à mettre en péril l'équilibre de la vie sociale et la tranquillité publique, et que le pillage de mairie a déjà été condamné par le passé.

S'il n'y a pas à proprement parler de récidive sur ce point précis de pillage en nos terres languedociennes, l'accusé s'est déjà rendu coupable d'au moins quatre faits de racket dûment reconnus par ce même tribunal.

Demandons ainsi une peine de prison de 3 jorns ainsi une amende de 300 écus.
Demandons en outre la mise au pilori pendant une journée - ou à défaut la publication du nom et du signalement de l'accusée en gargote et dans les halles du Lengadoc - afin que nul citoyen et voyageur honnête n'ignore l'identité de l'accusée et le forfait dont il s'est rendu coupable.

Dernière plaidoirie de la défense
Procès sans témoins, je demande donc la relaxe avant d'aller en Cour d'Appel si le besoin se faisait ressentir.

Merci.

L'accusation a appelé Bbred à la barre

Voici son témoignage :
*se lève et va jusqu'à la barre pour témoigner.

Bonjour,
Bbred de Lortz
Maire de Béziers.

Je témoigne en ce jour, pour vous confirmer que l'individu ici présent est en possession du Mandat numéro '1122653' enregistré dans les archives de la mairie de Béziers.
Il contient la somme de 2039.10 écus au dernier enregistrement.

Je confirme également qu'aucun maire légitiment en exercice ne lui a confié cet argent et ce mandat, et que le mandat ne contient aucun intitulé laissant entrevoir une mission pour la mairie de Béziers. Il s'agit donc bel et bien d'un pillage.
de plus les expertises financière menée par des érudit laisse apparaître que cet homme à reçu un versement de 314.00 écus environs.
Versement toujours illicite.

Je confirme l'avoir aperçut en compagnie de la bande de pilleurs de Béziers. Il semblait plus que familier avec eux.
Dont le dénommé Zalem. Il a fuit avec eux dans une de leur lance. Je témoigne l'avoir vu non seulement en leur compagnie, mais également l'avoir vu préparer les chevaux et avoir quitter la ville avec eux.

Je confirme également que suite à le reprise de la mairie, celle-ci a été vidée, comme énoncé par la procure.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.

Procès au motif de Trahison opposant Donvito7822 au Comté du Languedoc pour pillage de la mairie de Béziers en tant que complice du Sieur Zalem à la suite de la prise de la mairie de Béziers par ce dernier le 19 d’août 1460.
Jugement du 20ème jour du mois de septembre 1460.

ATTENDUS que

- L’accusé reconnait avoir accepté un mandat émis en sa faveur par le Sieur Zalem qui avait pris la mairie de Béziers,

- L’accusé n’a pas, à ce jour, rendu le mandat qu’il avoue être identique à celui qu’il a reçu de la part du Sieur Zalem,

- Le témoignage non contestable du Sènher de Lortz, ci devant maire de Béziers et qui atteste du dit mandat et de la connivence entre l’accusé et le Sieur Zalem puisque ceux-ci ont été vus dans la même lance afin de quitter la cité,

- Que l’infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc en mettant l’une de ses villes en péril est incontestable,

- En enfin que l’accusé semble en savoir plus long que la cour concernant la justice,

PAR CES MOTIFS,

Nous, Ariana Del Casalièr, juge adjoint du Languedoc statuant en première instance, prononçons la condamnation du sieur Donvito7822.

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jour

Suivons le réquisitoire du procureur et le condamnons à une peine d’emprisonnement de trois 3 jours.

Nous le sommons également de rendre le mandat municipal à la ville de Béziers avec la somme de 500 écus afin de dédommager la mairie pour les biens dérobés lors de ce pillage. Si au 25 septembre 23h59 aucune preuve ne nous a été fournie de la restitution du mandat, un nouveau procès pour haute trahison sera lancée avec cette fois au vue du palmarès de l’accusé la potence à la clé.

Lui indiquons qu’il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Que le Très-Haut puisse lui montrer la voie de la Vertu.

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une injonction le sommant de rendre le mandat municipal numéro '1122653' avec la somme de 500 écus.