Procès ayant opposé Benney au Comté du Languedoc
Benney était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 24/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Votre honneur,
En ce jour du 15 septembre 1460, moi, Jorocket, procureur adjoint du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Benney pour Trouble à l'ordre public.
En effet, messire Benney est accusé d'avoir insulté l'inspecteur de police Djal alors que ce dernier ne faisait que remplir son honorable mission d'état.
Observez l'échange de courrier entre l'inspecteur et l'accusé :
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( http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/lettrespeculation.jpg )
Bonsoir sieur Benney,
je vois que vous vendez des légumes sur le marché. Pourriez-vous m'expliquer pourquoi, étant donné que vous ne possédez pas de culture de légumes ?
Si je n'ai pas de réponse d'ici demain 22h, ceci va encore alourdi votre dossier quand vous passerez face au juge, suite à l'achat excessif de pain.
Cordialement,
Djal
brigadier
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
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( http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/rponseBenspec.jpg )
Veux-tu ben manger un char de marde toi esti..
04/09/1460 09:16 : Vous avez aménagé votre champ.
04/09/1460 09:15 : Vous avez réinitialisé votre champ.
04/09/1460 04:04 : Vous avez récolté 4 légumes.
Benney
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Suite à ce courrier, l'inspecteur Djal demanda à l'accusé de lui fournir de vraies preuves (Screen).
Voici sa réponse :
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( http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/rereponseBen.jpg )
Les preuves, fourres toi les dans le $@#�!£ !. espèce d'ignare .
J'ai eu un jardin de légume même avant que tu sois né, que tu existes; trould' $@#�!£ !
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Je ne pense pas qu'il soit nécessaire de dire à quel point ces propos sont outrageants.
Insulter un agent dépositaire de l'autorité dans l'exercice de ses fonctions n'est pas digne d'un bon père de famille, cela nuirait par ailleurs gravement à la société si tout un chacun se le permettait.
En conséquence de quoi, messire Benney, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
Votre Honneur, Maestre Procureur.
Avant d'énoncer ma plaiderie, je vous serais gré de m'informer de la peine dont je suis passible pour avoir insulter poliment et sans le frapper un agent dépositaire de l'autorité dans l'exercice de ses fonctions . Merci
*Arthur, procureur du Languedoc, écouta l'accusé, mestre Benney, une seconde fois dans la journée, cette fois pour insultes à un agent asermenté du comté, ainsi que le témoignage de l'accusation en la personne du brigadier Djal.**
Votre honneur,
une nouvelle fois l'homme semble enclin à la négociation reconnaissant par la même qu'il a bien insulté un brigadier de notre comté.
Aussi considérant les preuves apportées par l'accusation en la personne du brigadier DJal;
Aussi considérant que l'accusé demande à connaître la nature de ce qu'il peut encourir, reconnaissant par la même les faits et semblant être enclin à un réglement amiable;
Aussi considérant le témoignage de l'accusation qui confirme les faits et reconnais le triste sir.
Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Benney soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés !
Nous demandons qu'un séjour dans nos geôles lui soit offert pour une durée de 3 jours afin qu'il puisse réfléchir à ses errements et puisse prendre le temps de réfléchir à ce qu'est un le comportement digne d'un bon père de famille;
En outre demandons que des excuses soit dites par l'accusé en place publique d'Alais pour réparation de l'honneur du Brigadier Djal;
Enfin demandons, qu'une amende d'un don de 50 écus à la mairie d'Alais soit requise à son encontre pour dédommagement des frais de justice .
Toutefois, faisons savoir que si l'accusé venait à régler son du avant que vous ne rendiez jugement et que preuve nous en soit fournie en seconde plaidoirie.
Alors dans notre grande clémence, nous serions prêt à accepter que la peine de prison soit ramenée à un seul jour pour les faits susmentionnés, mais que nous maintenons notre volonté de voir le vilain faire excuses publiques !
La parole est une dernière fois à la défense!
Votre Honneur, Maestre Procureur.
Comme accusé je souhaite régler cette histoire à l'amiable.
Et pous vous indiquer ma bonne foi, je vous offre de verser 30 écus au village de Alais au lieu d'une journée de prison. Ce qui serait doublement payant pour la mairie car il n'y aurait point de frais de gardiennage, ni de subsistance.
De plus, je suis prêt à exprimer mes excuses au Brigadier Djal; mais de la même façon que j'ai toujours communiqué
avec lui. C'est à dire privément par pigeon. Il n'y a jamais eu d'échange publique entre nous donc le motif de réparation de l'honneur du Brigadier Djal ne peut être retenu par cette cour.
Et votre volonté de voir le vilain faire excuses publiques
m' indique une certaine partialité de votre part car l'emploi du mot ' vilain `pour me désigner n'est certainement pas conforme dans cette honorable cour de justice.
J'attend votre réponse pour déposer les 30 écus à la mairie et écrire à Djal.
Qu'Aristote vous bénisse.
Benney pauvre forgeron de Alais
Voici son témoignage :
Votre Honneur, Mestre Procureur. Mestre Ariana anthea
Suite de la réception de la missive ci-bas annexé,
je reviens de nouveau devant vous pour plaider coupable de cette offense et vous informer que j'ai payé mon du à la mairie de Alais.Donc en voici une copie:
21/09/1460 15:37 : Vous avez donné 40 écu(s) à la ville de Alais.
De fait, comme Vous êtes conscient que de nombreux Languedociens ont assisté à ce procès et sont donc au courant de mes propos concernant le Brigadier Djal, je profites alors de la tribune de cette cour pour offrir mes plus sincères excuses au brigadier Djal.
À tout Seigneur, tout Honneur.
Benney
Voici son témoignage :
*Et voici qu'une nouvelle fois, Djal était confronté à Benney. Il se présenta de nouveau à la barre, outré des propos de l'homme.*
Votre Honneur, mestre Procureur,
quand sieur Benney ici présent déclare, je cite ''insulter poliment et sans le frapper un agent'', je dois dire que je n'en crois pas mes oreilles...
La décence m'empêche de répéter ses propos, mais je doute que les ''insultes polies'' existent... Et encore heureux qu'il ne m'ait pas frappé !
Alors que je ne lui demandais que des preuves pour justement éviter d'avoir à monter un dossier, voilà qu'il s'est mis à m'insulter sans raison apparente.
A sa décharge, il a finalement fini par me donner ces fameuses preuves, qui en plus l'innocentaient, mais malheureusement, un autre mal était déjà fait.
Une fois encore, j'espère que sieur Benney va se rendre compte de ce qu'il a fait, de ce qu'il a osé dire, et que la peine qu'il recevra lui remettra les idées en place.
Et ma foi, je trouve que des excuses auraient été la moindre des choses...
Merci de m'avoir écouté.
*Djal salua les jurés et retourna s'asseoir dans la salle.*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge adjoint se leva, et prit la parole afin d'énoncer le verdict.*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Benney au Comté du Languedoc pour insulte envers l�inspecteur de police Djal dépositaire de l�autorité en notre Comté.
Jugement du 24ème jour du mois de septembre 1460.
ATTENDUS que
- L�accusé reconnait les faits,
- Le plaignant reconnait formellement le dit accusé comme celui qui l�a insulté,
- L�accusé a fait preuve de repentir en présentant des excuses au plaignant devant la cour assemblée,
- L�accusé a accepté la proposition du procureur quant à un paiement anticipé de l�amende demandée par l�accusation,
- L�infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,
PAR CES MOTIFS,
Nous, Ariana Del Casalièr, juge adjoint du Languedoc statuant en première instance, prononçons la condamnation du sieur Benney.
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jour
Le condamnons à une amende d�un (1) écu.
Lui indiquons qu�il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Que le Très-Haut le guide sur la voie de la sagesse et de la tempérance.
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende d�1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu