Votre honneur,

En ce jour du 15 septembre 1460, moi, Jorocket, procureur adjoint du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Benney pour Escroquerie.
En effet, messire Benney est accusé d'avoir acheter 10 miches de pain dans une même journée alors qu'un arrêté municipal d'Alais limite l'achat de pains à 5 par jour.

Voici la preuve émanant du registre des ventes de la Maire Evanne :

*************************

( http://i1172.photobucket.com/albums/r564/Djal_Rigby/pain_b10.png )

06/09/1460 03:40 : Vous avez vendu à Benney 1 miche de pain pour 5,70 écus.

06/09/1460 03:40 : Vous avez vendu à Benney 5 miches de pain pour 5,70 écus.

06/09/1460 03:40 : Vous avez vendu à Benney 4 miches de pain pour 5,70 écus.

*************************

Voici l'arrêté municipal d'Alais enfreint :

Arrêté n°5 : De la limitation des achats

Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 5 pains et 5 viandes par jour, pour permettre à tout le monde de pouvoir en profiter.

*************************

Messire Benney, sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Votre Honneur, Maestre Procureur.
Avant d'énoncer ma plaiderie, je vous serais gré de m'informer de la peine dont je suis passible pour avoir acheter, payer et manger ces pains et non d'en faire le commerce. Merci

*Arthur écouta la plaidoirie du Benney ainsi que celles de l'accusation puis toutes preuves ayant apparue, il prit parole.**

Votre honneur,

là est bien étrange plaidoirie que de savoir ce qu'il peut encourir avant de plaider sa cause. Est-ce à dire que l'accusé souhaiterai régler cette histoire à l'amiable ?

Aussi considérant l'infraction manifeste à l'arrêté n°5;

Aussi considérant que les preuves apportées par le maire qui nous donne copie de son registre;

Aussi ayant entendu les témoignages de l'accusation qui ne laissent planer aucuns doutes.

Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Benney soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés !

Nous demandons qu'un séjour dans nos geôles lui soit offert pour une durée de 2 jours afin qu'il puisse réfléchir à ses errements et puisse prendre le temps de connaître par coeur les arrêtés de sa bonne ville.

En outre demandons, qu'une amende d'un don à la mairie d'Alais de 30 écus soit requise à son encontre pour dédommagement des frais de justice .

Toutefois, votre honneur, faisons savoir que si l'accusé venait à régler son du avant que vous ne rendiez jugement et que preuve nous en soit fournie en seconde plaidoirie, alors dans notre grande clémence, nous abandonnerions notre demande de mise en prison et ne demanderions qu'1 seul écu d'amende In Gratibus pour les faits susmentionnés !

La parole est une dernière fois à la défense!

Votre Honneur, Maestre Procureur.
Comme accusé je souhaite régler cette histoire à l'amiable.

Et pous vous indiquer ma bonne foi, j'ai versé non pas un écus au village mais bel et bien 30 écus soit l'équivalent de 5 pains.

16/09/1460 20:55 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Alais.
Qu'Aristote vous bénisse.

Benney pauvre forgeron de Alais

*Djal s'avança jusqu'à la barre, et salua les jurés.*

Votre Honneur, mestre Procureur,

ce qui me désole dans cette affaire, c'est que sieur Benney ici présent ne se rend pas compte qu'il a enfreint les lois.
Naturellement, il n'est pas interdit d'acheter du pain, et bien sur, il ne les a pas revendu. Mais comme il l'a forcément vu, l'arrêté 5 de la ville d'Alais indique clairement que seuls 5 pains sont autorisés par jour, et ce, pour s'assurer que tous les habitants puissent en profiter.
Hors, ce qu'il fait là est passablement égoïste, car il refuse à plusieurs citoyens un repas nécessaire au bon déroulement de leur journée, et je dirais même un repas vital. Il est en effet difficile pour nos plus jeunes habitants d'acheter autre chose que du pain.
Sieur Benney possédant un culture du maïs et étant forgeron, je doute qu'il ait des problèmes d'argent. Et faire de telles réserves de denrées n'est pas une chose acceptable à mes yeux.
Voilà pourquoi j'espère que justice sera rendue justement, et j'espère aussi que cela le fera réfléchir à l'avenir, car être citoyen, ce n'est pas faire ce que l'on veut, mais faire ce que l'on doit, afin que personne ne se retrouve pénalisé par nos actes.
Merci de m'avoir écouté.

*Djal retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Son tour était venu, Evanne se leva et se dirigea là ou on le lui indiquait...*

Votre honneur,

Il est vrai que Messire Benney n'a pas revendu les 10 pains achetés, mais si un arrêté existe, on se doit de le respecter, celui-ci précise bien que l'on ne peut acheter que 5 pains par jour et ceci afin que tous puissent en profiter. L'accusé m'a écrit suite à cette affaire pour me dire qu'il y avait pénurie de pain sur le marché, mais comment pourrait-il en être autrement, car entre lui et un autre villageois contre lequel plainte a été déposée... ce sont 41 pains qui ont été pris a eux deux... et cela me choque de voir deux personnes vider le marché, on devrait leur expliquer que vivre en communauté c'est respecter les autres et ne pas les priver de pain qui est la base de l'alimentation de la plupart de nos villageois... et puis à quoi cela sert--il de stocker du pain qui devient dur au bout de quelques jours ?

*Elle soupira... elle ne comprendrait jamais un tel comportement...*

Merci de m'avoir écoutée Votre Honneur

*Elle retourna s'asseoir et attendit la suite...*

Le juge adjoint s'approcha et énonça le verdict.*

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.

Procès au motif d'escroquerie opposant Benney au Comté du Languedoc pour infraction à l'arrêté de la bonne ville d'Alais concernant l'achat de pain.
Jugement du 22ème jour du mois de septembre 1460.
ATTENDUS que
- L’accusé reconnait les faits,
- Les preuves irréfutables apportées par Mestra Evanne, maire d'Alais et le brigadier Djal,
- L’accusé a accepté la proposition du procureur quant à un paiement anticipé de l’amende demandée par l’accusation,
- L’infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,

PAR CES MOTIFS,
Nous, Ariana Del Casalièr, juge adjoint du Languedoc statuant en première instance, prononçons la condamnation du sieur Benney.
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jour
Le condamnons à une amende d’un (1) écu.

Lui indiquons qu’il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Que le Très-Haut le guide sur la voie de la sagesse et de la tempérance.

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende d’1 écu.