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Procès ayant opposé Kale_roloc au Comté du Languedoc
Kale_roloc était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Boulga
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 24/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce jour du 3 août 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Kale_roloc pour Trahison.
Il a en effet été reconnu parmi les assaillants qui ont tenté de s�emparer de la mairie de Narbonne dans la nuit du 1er au 2 août 1460.
Voici le rapport fourni par le milicien Killingtoy à dona Cebyss, alors de garde :
02/08/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Kale_roloc parmi les assaillants.
A notre connaissance, aucune reprise de la mairie de Narbonne n�ayant été demandée par les autorités comtales, il apparait clairement qu�en participant à l�attaque de la mairie vous avez nui au bon ordre, à la sécurité et à la tranquillité publique en portant préjudice à la stabilité et aux institutions du Lengadoc.
Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Ainsi votre honneur, messire Kale_roloc, par son acte de révolte et la tentative de prise de la mairie de Narbonne, ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.
En outre, je rappelle pour mémoire l�article III.E.De la Trahison du code languedocien :
« Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison. »
Or, messire Kale_roloc est citoyen Languedocien, habitant de Béziers à la date du 2 août mille quatre cent soixante.
Pour ces raisons, messire Kale-roloc, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, messire Kale_roloc, et pour la partie plaignante, messire Killingtoy, fier défenseur civil de la bonne ville de Narbonne, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat.
Une liste de ceux agréés par le barreau Languedocien est disponible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Justice divine a été rendue
Le prévenu a été relaxé.