Procès ayant opposé Naudin au Comté du Languedoc
Naudin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Jorocket
Nom du juge : Rollon
Date du verdict : 28/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur,
En ce jour du 14 septembre 1460, moi, Jorocket, procureur adjoint du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Naudin pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire Naudin est accusé d'avoir brigandé messire Aragorndauxerre dans la nuit du 9 au 10 septembre 1460 sur les chemins entre Alais et Uzès.
Je vais maintenant vous faire lecture de la déposition du plaignant.
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Bonjour ,je souhaite porter plainte
Je me nomme aragorn d'arkan .
Le nom de l'accusé est Naudin.
Il m'a agressé puis volé .J'ai perdu 2 miches de pain,40 boules de neige,une charette et 11 écus.
Le lieu est entre ici et Uzès,la date hier soir.
Les preuves :
10/09/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec Naudin (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
10/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Naudin .
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Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu son agresseur et a perdu 2 miches de pain, 40 boules de neige, une charrette et 11 écus lors de l'attaque.
Chacun est pourtant censé savoir, notamment l'accusé, que le brigandage est un acte coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc, non seulement parce que brigander n'est pas un fait que commettrait un bon père de famille soucieux et raisonnable, mais aussi parce que cet acte serait fortement nuisible envers la société si tout un chacun se le permettait.
En conséquence de quoi, messire Naudin, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à vous.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Et le procureur adjoint de reprendre parole...**
L'Accusé n'a pas souhaité se défendre, le témoignage est formel, les preuves sont là.
Lors de ce racket, la victime a perdu de nombreuses marchandises dont la valeur globale s'élève à plus de 150 écus.
Devant la culpabilité indubitable de l'accusé, je demande à ce qu'il subisse une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende de 150 écus.
Néanmoins, si l'accusé décide d'effectuer un don au Comté de 120 écus et qu'il en apporte la preuve dans sa deuxième plaidoirie, je ne réclamerais alors qu'une journée de prison.
Que Justice soit rendue.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour Votre Honneur et les jurés de la Cour.
Tout d'abord je tiens à vous remerciez pour la rapidité de votre action,je suis heureux de voir que la justice est éfficace dans ce duché.
Ensuite je viens confirmer mes dires,le brigand nommé Naudin m'a agressé dans la nuit du 9 au 10 septembre.J'étais "bien gentillement" sur la route quand soudain une ombre s'est approcher a grand pas et avant je comprennes il me menacé déjà avec ce qui devais être un couteau car je n'est senti que la lame froide sur mon cou.
De ce faite j'ai était contraint de lui donner tout ce que j'avais avec moi,c'est à a dire :
11 écus
40 boules de neige
1 charette
Ainsi que 2 miches de pain !
J'espère grandement que votre Honneur sera sévère pour ne pas dire plus ,avec ce brigand.
Merci
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Messire Naudin,
Vu les textes de loi concernant en particulier le trouble à l'ordre public constitué par "Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.'
Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versées aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Messire Aragorndauxerre dans la nuit du 9 au 10 septembre 1460,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que le silence par vous gardé pendant cette audience, montre le peu d'intêret que vous manifestez, pour l'institution judiciaire,
Attendu également qu'à la proposition de transaction du Procureur, vous n'avez eu pour seules réponses, que mutisme et inaction également révélateurs de l'attention que vous portez à ceux qui servent la justice,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 708 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 200 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !
La séance est levée.
A Montpellier, 28 septembre de l'an de grasce 1460
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison ferme