Procès ayant opposé Fieule au Comté du Languedoc
Fieule était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 08/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Docfusion, procureur en Lengadoc, intentons un procès à l’encontre de Fieule, pour menaces.
En effet cette vilaine s’est permise de menacer tockeleforgeron, maire de la ville du Puy de prendre sa mairie d’assaut.
Voici l’unique preuve de notre dossier :
http://img444.imageshack.us/img444/76/menacepostedepoliceoc0.png
Aucune ambiguïté n’est possible.
Nous invoquons ici ce magnifique ouvrage qu’est le code pénal Languedocien :
Article XXXXI : Menaces
(1) Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitant, d’un de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Nous appellerons à la barre le maire du Puy pour témoigner. Parole à l’accusée.
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
Fieule est MORT.
Seulement elle ne l'était pas au moment de l'ouverture de l'instance.
L'accusation réquisitione une peine symbolique de 20 écus pour menaces.
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Cette personne a proféré des menace contre La municipalité de le puy dans la taverne de l antre du pirate.Au départ , Dame nuitcristaline ma avertis de ce qui se passait en taverne. Je suis intervenue immédiatement.. Je crois que cette personne ne pensait pas au poids de ses paroles, Il est bien clair que toute menace n est pas acceptée. Alors que la justice lui enlève l envie de recommencer
*Ayant pris connaissance de l'affaire, le juge rédigea son verdict, et le lut à haute voix :*
"Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Dame Fieule a été déférés devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir menacé de prendre la mairie du Puy.
Attendu que l'accusée est décédée et qu'il n'a pas plu au Très Haut de la ramener à la vie.
Par conséquent,
Déclarons le présent procès comme n'ayant plus lieu d'être, en l'absence d'accusé. Un mort ne saurait être condamné.
Prononçons donc, conformément à l'article 22 du titre II du chapitre III de la loi organisant la Justice languedocienne, la relaxe de l'accusé.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 8 avril de l'an d'Horace 1455, jour de la Pâque.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été relaxé.