Procès ayant opposé Anggelo au Comté du Languedoc
Anggelo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Virgile_Rollon
Date du verdict : 29/09/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 16 septembre 1460, moi, Arthur Cano de Genolhac, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Anggelo pour trouble à l'ordre public.
En effet messire Anggelo est accusé d'avoir brigandé messire Baboo dans la nuit du 4 au 5 juillet sur les chemins entre Montélimar et Uzès.
Je vais maintenant faire lecture de la déposition de messire Baboo envoyée au prévôt Liz_von_frayner.
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Expéditeur : Baboo
Date d'envoi : 05/07/2012 - 16:26:12
Titre : ALERTE GENERALLLLLLLLLL
bonjour dame,
je suis baboo, je viens d arrivé a uzes et je me suis fait brigander entre montel et uzes.
je desire porter plainte!
j avais 6 jours de nourriture et 30 ecus a peut pres.
05-07-2012 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
05-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Anggelo .
05-07-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Anggelo (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
pourrize vous prevenir le LD qu il est possible qu il soit en route pour la.
(il es d uzes en plus ce cannaillou)
merci de prendre ma requete en consideration
bien a vous
baboo
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La victime a bien reconnue son agresseur et a perdu plus de 50 écus en marchandises et en espèces lors de l'attaque.
Il est à souligner que l'accusé est un multirécidiviste puisqu'il a été condamné pas moins de cinq fois par le tribunal du Languedoc pour des faits de brigandage.
Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.
Par conséquent, messire Anggelo, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.
La parole est à la défense !
aucune
**Le procureur fixait le banc de l'accusation désespérément vide...**
Votre honneur,
dans cette affaire, il est sans conteste que le plaignant a reconnu l'accusé mestre Anggelo comme indiqué dans sa plainte.
Aussi considérant les preuves apportées par le plaignant au cours de sa plainte ;
Aussi considérant le fait que l'accusé ne cherche pas même à se défendre d'un tord manifeste et comme dis l'adage "Qui ne dis mots Consent !";
Aussi considérant le témoignage écrit qui vous a été donné lors de l'acte d'accusation vous donnant description complète de l'accusé et des faits.
Aussi considérant qu'il s'agit d'une nouvelle récidive vu le casier judiciaire de l'accusé.
Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Anggelo, soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés !
Nous demandons qu'un séjour dans nos geôles lui soit offert pour une durée de 10 jours afin qu'il puisse réfléchir à ses errements.
En outre demandons, qu'une amende de 50 écus soit requise à son encontre !
La parole est une dernière fois à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
(Le JD ne s'est pas manifesté)
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d�audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Messire Anggelo,
Vu les textes de loi concernant en particulier le trouble à l'ordre public constitué par "Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique".
Vu les différentes pièces et dépositions qui ont été versées aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Messire Baboo dans la nuit du 4 au 5 juillet 1460,
Attendu que Messire Baboo appelé par l'accusation, n'est pas venu à cette barre ce que nous regrettons vivement,
Attendu toutefois que les éléments portés aux débats seront suffisants pour dire le droit,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que votre mutisme montre la considération que vous portez à la justice ce qui sera apprécié comme un élément aggravant votre cas,
Attendu d'autant plus que vous êtes un multirécidiviste notoire, attitude qui constituera également une circonstance aggravante,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 94 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de dix jours d'emprisonnement et 75 écus d'amende pour votre contribution aux frais de justice du Royaume que vous avez pris pour habitude de solliciter très largement.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !
La séance est levée.
A Montpellier, le 29 septembre de l'an de grasce 1460
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 75 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus et à 10 jours de prison ferme