Nous, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, intentons ce jour une procédure à l'encontre de Southsampton, pour escroquerie.

En effet, l'arrêté municipal 5 de la cité d'Alais prévoit que toute personne ne peut acheter plus de 5 pains ou viandes par jour, ceci dans un souci de gestion des stocks sur le marché.

Or, Southsampton a acquis rien que le 6 septembre 1460 21 pains, violant ainsi dans les grandes largeurs l'arrêté municipal en question. Et le 5 septembre, l'accusé avait acquis 10 pains. Soit 31 pains en deux jours. Sans doute l'accusé a été pris par une faim insupportable ou bien est-il atteint d'une maladie étrange qui le contraint à manger plusieurs dizaines de pains chaque jour ?

Qu'avons-nous donc là, monsieur le Juge. Un individu qui fait fi des arrêtés municipaux, qu'il est sensé connaître, au regard du droit languedocien, car nul ne peut ignorer la loi. Un individu qui fait fi des difficultés économiques locales, qui fait preuve d'un égoïsme étonnant en s'accaparant une denrée de première nécessité comme le pain et qui se moque des autorités locales. Est-ce là un comportement acceptable de la part de tout un chacun ? Certainement pas ! Cet acte créerait-il un préjudice important si chacun se le permettait ? Sans nul doute, notamment au vu de la situation alaisienne.

Nous informons l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister par un avocat de son choix pour sa défense. Nous appelons à la barre des témoins dame Evanne et Messire Djal.

M. Le juge
M. La procureur,

http://hpics.li/a3f7df3

Que puis je faire de mieux en prouvant ma bonne foi de cette manière ? Mes "bêtises" qui ont engendré cette vengeance sont derrière moi. Je vous rappelle que ce nouveau procès fais tout de même doublon avec la dernière sentence et que depuis il n'est pas apparu de nouveau délit et il n'y a en pas d'autre... Je ne me permettrai pas de déranger Mestre Jorocket, nouveau maire d'Alais, dans cette procédure, je sais qu'il a beaucoup de travail. Il pourra néanmoins confirmer mon investissement chaque jours pour les Alaisiens dans bien des domaines.

"salua Le juge et Le procureur en attendant la suite de la procédure

Vanyë se lève et prend la parole pour ses réquisitions :

"Hum... Je vais commencer par écarter une exception de nullité soulevée par l'accusé. Celui-ci nous indique que ce procès fait doublon avec la précédente sentence. Cela m'a intrigué, et j'ai ressorti le dossier. Après tout, nous ne sommes jamais à l'abri d'une erreur. Seulement, d'erreur, il n'y en a point eu. En effet, Southsampton a été condamné par le tribunal du Languedoc le 20 septembre pour des faits d'escroquerie. Ca, c'est vrai. Seulement, il s'agissait d'une affaire de farine, d'achats de farine en grande quantité en violation d'un décret municipal. Les faits ont été commis les 21 et 22 août dernier.

Ce qui nous occupe aujourd'hui, c'est d'achats en grande quantité de pain. Pain, farine... Ca ne me semble pas être la même chose. Par conséquent, je ne vois pas en quoi ce procès fait doublon avec le précédent.

La présente procédure est donc valable, car elle concerne des faits différents commis les 5 et 6 septembre.

Ce point étant précisé, je ne vois nulle contestation des faits, que ce soit dans les témoignages sollicités par la défense, ou dans les déclarations de l'accusé. Les témoignages produits par l'ancien maire d'Alais et par Messire Djal sont accablants. Une nouvelle fois, l'accusé a fait preuve de son mépris envers les autorités locales, non seulement en violant un décret municipal, mais en ne répondant pas aux injonctions de la maréchaussée afin que l'affaire soit réglée à l'amiable et ne finisse pas dans ce tribunal.

Une importante pénurie de pain a été ressentie à Alais, et les actes de l'accusé n'ont été en rien dans le sens d'une amélioration de cette situation, bien au contraire.

Il est bon de rappeler une nouvelle fois à l'accusé qu'un décret municipal, ce n'est pas là pour faire joli et pour s'assoir dessus. Un décret municipal, ça se respecte, et on y obéit.

Les faits étant constitués sans aucun doute et non contestés. Cependant, l'actuel maire d'Alais a déclaré avoir reçu d'importants dons de l'accusé pour la mairie d'Alais. Je me dois de tenir compte de cette situation dans mes réquisitions afin de demeurer juste.

Par conséquent, je requiers une peine de 10 écus d'amende. Je précise que si des faits similaires devaient à nouveau être commis, le ministère public serait sans pitié, quand bien même l'accusé donnerait des montagnes d'or à la mairie. Faire des dons, c'est très généreux, mais cela ne donne pas de droits supplémentaires par rapport aux autres habitants du Languedoc.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Evanne ayant appris que le procès de Southsampton allait commencer se rendit au tribunal, elle se mis sur un banc en attendant son tour... quand enfin il arriva... elle se leva et se présenta devant le juge...

Votre Honneur, Senher Procureur,

Que dire de plus au vu des preuves accablantes, Messire Southsampton a acheté 10 pains le 6 septembre, le brigadier Djal lui a donc envoyé un courrier, voici copie des preuves

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=352&u=12299457][img]http://i39.servimg.com/u/f39/12/29/94/57/souths10.jpg[/img]

Et quelle réponse a-t-il eue ? Le lendemain l'accusé commettait la même infraction cette fois en achetant 21 pains... dont voici copie des preuves...

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http://www.servimg.com/image_preview.php?i=354&u=12299457][img]http://i39.servimg.com/u/f39/12/29/94/57/souths11.jpg[/img]

Vous admettrez qu'il n'a mis aucune bonne volonté pour reconnaître la première infraction, si cela avait été le cas, et qu'il remette les pains achetés en trop sur le marché aucune plainte n'aurait été déposée à son encontre...

Pour vous expliquer la situation à l'époque des faits, nous avions à Alais 4 boulangers, deux avaient été rappelés par le Trés Haut, un ne pouvais pour des ImpondéRabLes fabriquer du pain, le dernier ne pouvait certainement pas en fabriquer vu le prix de la farine à ce moment là, farine, sur le marché, qui était à Messire Southsampton, j'avais donc importé quelques sacs un peu moins chers, que l'accusé s'était empréssé de racheter, il a d'ailleurs été jugé pour escroquerie pour ces faits...

*La blonde soupire...*

J'ai donc votre Honneur détruit ma fromagerie et fait construire une boulangerie afin de pouvoir fournir la taverne municipale avec du pain peu cher pour nos villageois, je mettais le surplus sur le marché... car vous le savez peut-être, certaines personnes n'aiment pas manger
en taverne, il en fallait donc pour tout le monde. Hélas je ne peux produire que 36 pains par jour... donc il suffit d'une personne très gourmande dirons nous pour déstabiliser le marché, d'autant qu'à cette époque et vu le prix de la farine vendre du pain sur le marché à 5.70 écus et en taverne à 5.60 écus... le salaire était bas, mais il était de mon devoir de fournir l'aliment de base à nos villageois.

Suite à cette affaire j'ai décidé pendant un temps de ne plus mettre de pain sur le marché, mais uniquement en taverne... et cet homme...

*désigne Southsampton*

a eu l'indécence de me dire qu'il y avait pénurie de pain... comment en aurait-il pu en être autrement alors qui lui-même vidait le marché... et il ose se prétendre l'ami du peuple...

Enfin pour terminer votre honneur, j'espère qu'il a compris qu'il ne sert à rien de faire des réserves de pains lorsque l'on ne sort pas de la ville, et que le pain est bien meilleur si on en achète juste un ou deux tous les jours, et que cela permet au plus grand nombre de manger à sa faim.

Merci de m'avoir écoutée

*Elle salua le juge et le procureur et retourna s'asseoir en attendant la suite du procès...*

Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Après un rapide coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Southsampton,

Vu les textes de loi concernant le délit d'escroquerie,

Vu en particulier l'arrêté municipal N° 5 de la ville d'Alais limitant les quantités achetées sur son marché,

Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versés aux débats,


Attendu qu'il a été rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez violé les dispositions ainsi rappelées en procédant à des achats massifs de pain,

Attendu que vous avez également reconnu les faits en évoquant une vengeance,

Attendu que ce procès ne constitue pas une deuxième procédure pour des mêmes faits,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit d'escroquerie,

Attendu que votre statut d'ancien maire, parfaitement informé de l'existence de textes juridiques régissant la vie sociale, ne plaidera pas en votre faveur lors de cette procédure,

Attendu toutefois que vous avez été généreux en multipliant les dons en faveur de la ville d'Alais,

Attendu également qu'en consultant les archives du greffe du tribunal, il apparaît que vous n'avez jamais commis de délits économiques,

Attendu cependant qu'il serait trop facile et certainement moralement contestable, d'effacer ses fautes en ouvrant largement sa bourse dans le dessein d'échapper à la justice,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende d'un écu.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!

La séance est levée.

A Montpellier, le 9 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc