Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, intente ce jour, 8 octobre 1460, un procès à l'encontre de Dida pour trouble à l'ordre public, pour s'être illégalement emparé de la mairie de Nîmes à la tête d'une révolte dans la nuit du 7 au 8 octobre 1460.

En effet, le dénommé Dida a fomenté une révolte qui lui a permis d'attaquer la mairie et de s'emparer du bureau du maire. L'individu a d'ailleurs fait cette annonce par crieur public :
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Le 8 Octobre 1460

Bonjour à toute, et à tous,
Frères, Soeurs, Amis !

Aujourd'hui, si je suis sur le siège rouge de cette mairie, c'est afin d'aider le village. Le conseil m'a envoyé ainsi qu'une petite troupe afin de vérifier une rumeur sur le maire actuel. En effet, celui-ci détournerait de l'argent dans votre dos. Le conseil nous à donc envoyé afin de vérifier ça, et de reprendre la mairie en main.

Afin de mieux nous aidez, vous pouvez envoyer vos dons, nous aider à défendre la ville ! Aidez-nous, pour une meilleure économie !

D'ici demain, le marché devrait être rempli de marchandise ! La venu d'un MA fera votre bonheur !

Dida
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Le sieur Dida n'a aucunement été missionné par une autorité légalement investie pour s'emparer de la mairie. Je rappelle que les villes du Languedoc sont sous l'autorité pleine et entière du coms, lequel est seul à autoriser la prise de force d'une mairie.

La révolte non autorisée par une autorité comtale légalement investie et la prise du pouvoir par la force dans une cité a toujours été considérée comme une infraction de la plus haute gravité. Déposer le maire issu du vote de ses concitoyens et investi de son pouvoir par le serment de fidélité prêté au coms est contraire aux agissements d'un bon père de famille respectueux des institutions languedociennes. Si chacun se permettait la même chose, l'anarchie régnerait en notre comté.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel à un avocat de son choix.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

La parole est à la défense.

*Dida, actuel maire de Nîmes, sorti de son bureau afin de se "défendre" au procès. Comme toujours, Dida était un homme respectueux, c'est pourquoi, malgré que ce procès est perdu d'avance, il voulait faire honneur au travail du procureur*

Demat *comme on disait chez lui*
En effet, comme vous pouvez voir, je suis maire de cette mairie, et comme vous le savez tous, je l'ai prise par la force. Pas besoin de vous le cacher, ce serait vous mentir.

Aujourd'hui, je viens ici, non pas pour me défendre, mais pour faire acte de présence. En effet, que je me défende ou non, je serais "coupable", alors à quoi bon ?

*Dida retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Vanyë se lève à son tour et prend la parole :

Monsieur le juge, comme vous pouvez le constater, les faits ne sont pas niés par l'accusé. Comment pourraient-ils l'être, d'ailleurs, ainsi qu'il le reconnaît ?

Il est donc démontré, par les éléments probants apportés par l'accusation, ainsi que par les témoignages du lieutenant Underworld et du seul et unique maire de Nîmes en droit, messire Serpentis, que l'accusé, Dida, a pris la mairie de Nîmes de force. Il s'est donc rendu coupable d'un crime de trouble à l'ordre public.

Prendre de force une mairie est bien un acte illégal en Languedoc. Pourquoi prendre une mairie de force, si ce n'est pour piller les finances publiques. Car ainsi que l'a rappelé Messire Serpentis, la mairie était en train de lever un impôt.

De plus, il a été apporté la preuve que l'accusé est membre d'une organisation criminelle dénommée Fatum. Cela constitue une circonstance aggravante.

Les principes généraux régissant la justice en royaume de France limitent le nombre de jours de prison à 3 pour les infractions ordinaires. Pour toutes les infractions particulières, en raison de leur gravité, le nombre de jours de prison qui peuvent être infligés à un accusé en fonction de son statut social et de son érudition. L'accusé est suffisamment érudit pour mériter une peine de prison de 10 jours. En effet, le brigandage et le pillage des finances publiques est considéré comme une infraction particulière, éligible à des peines lourdes. Dida s'est emparé de la mairie de Nîmes par la force, ce qui est assimilable à du brigandage. Les finances de la mairie n'ont pas été restituées au comté du Languedoc, alors que le coms exerce toute autorité sur les cités languedociennes. Elles ont donc été dérobées au comté du Languedoc.

Par conséquent, moi, Vanyë, procureur du Languedoc, requiert la condamnation de Dida à une peine de prison de 10 jours et à 100 écus d'amende.

Nous précision que nous nous réservons le droit de poursuivre Anialis pour complicité.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :

Connétable-Sénéchal et légitime Bourgmestre de Nîmes, moi, Serpentis, vous comprendrez ma stupéfaction ce matin en me levant et en voyant ce groupe de brigands devant ma porte prêt à me sauter au cou pour me destituer de mon poste.

Heureusement les caisses sont à l'abris au Comté, mais malheureusement nous étions entrain de lever un impôt et je me rends bien compte que nous ne retrouverons jamais ces écus là.

Ces brigands comme vous le dit bien la Lieutenante Underworld, se sont fait passés pour des envoyés du Comté pendant que c'est totalement faux et de plus ils demandent à ce que les villageois leur fassent des dons..

Ces brigands sont aussi fauchés que cela, pour avoir besoin des écus durement gagnés par le peuple?

Moi, Serpentis, Connétable-Sénéchal, mais avant tout Nimois, je vous demande la peine maximale prévue.

Lieutenant de l'OST et douanière, j'ai constaté la prise de la mairie ce matin, 8 octobre 1460. Malgré la mise en place de gardes, nous n'avons pu faire face et avons du reculer.

L'usurpateur a tenté de faire croire que son action était légitime auprès de la population avec un message de mairie affirmant qu'il était envoyé par le Comté.

Mais en fin de journée, le rideau est tombé, et il a fait parvenir aux Nimois ce message :
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Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 08/10/1460 - 21:51:12
Titre : Fatum

Citoyens de Nîmes !
Cette nuit du 7 au 8 Octobre 1460, nous, Fatum, avons pris le pouvoir dans cette ville !
Désormais, nous ferons régir nos propres lois sur ces terres, et prendrons grand soin de vos richesses !

(http://nordcamorra.forumactif.org/)

Dida
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On peut voir qu'il annonce clairement la couleur...

Voici son témoignage :

* Anialis s'approcha de la barre étant une nouvelle fois appelée à témoigner .
Elle commençait à ne plus vraiment comprendre se qu'il se passait , mais bon , vu qu'on l'appelait , en bonne citoyenne qu'elle était , elle se mit à raconter se qu'il en était . *

Messieurs , procureur , juge , maire , greffier , public , sans oublier les femmes de ménage �.
Pardon , je m'égare la .

Alors voilà , la nuit ou la mairie fut prise par Sieur Dida , j'étais de garde dans la milice , j'ai vu alors cet homme arriver dignement , un large sourire aux lèvres .
Quand il sait approché de moi
J'aurais donné n'importe quoi
Pour le séduire.............
Euh non pas ça , je me trompe !

Mais c'est que vous m'embrouiller avec tous ces procès , j'en suis ou moi ? C'est qui le vrai Maire la ? C'est bien Dida non ?

Si il est maire en ce jour , c'est donc qu'il le mérite . Le marché est fleurissant , plein de roses partout �..........Euh �.florissant , plein de victuailles partout et à pas cher , du pain à 5,98 à cause de la taxe que VOUS prenez , sinon il serait à 5,75 �.. du Maïs à 3,00 écus , on avait encore jamais vu de prix aussi bas . N'est il pas génial notre nouveau Maire ?
Laissez le continuer , je vous prie , nous sommes si heureux de l'avoir .

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Dida,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez pris la mairie de Nîmes dans la nuit du 7 au 8 octobre 1460,

Attendu que cette révolte n'était pas autorisée par notre Comte et qu'en conséquence, elle était parfaitement illégitime,

Attendu que le témoignage de la défense n'a rien apporté à celle-ci,

Attendu que le délit entraîné par une prise illégitime d'une mairie est l'un des plus graves qui soit, remettant en cause la volonté du peuple Nînois et l'ordre établi tel la volonté de notre Comte,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que votre défense est d'une pauvreté accablante nous faisant presque regretter le temps où vous fanfaronniez en rédigeant illégitimement des actes d'accusations et réquisitoires fantaisistes, mais la saison de la superbe est sans doute passé,

Attendu que l'accusation a démontré le préjudice subi par les finances publiques,

Attendu que le témoin de l'accusation a pu permettre de corroborer les faits qui vous sont reprochés,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 759 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de neuf jours d'emprisonnement et une amende de 250 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 13 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc