Nous, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, intentons un procès à Tugalso, pour trouble à l'ordre public, pour avoir agressé et brigandé Dame Hermengarde de Vautmieuxquedeuxtul'auras et Messire Untiens dans la nuit du 12 au 13 septembre 1460 entre Alais et Uzès.

Je vous fais lecture du courrier de plainte :

"Expéditeur : Hermengarde de Vautmieuxquedeuxtul'auras
Date d'envoi : 13/09/1460 - 21:51:23
Titre : plainte

Monsieur le procureur,

victime d'un brigandage cette nuit, je me permets de vous écrire afin de vous rapporter l'évènement.

Mon compagnon et moi-même étions partis d'Aix il y a deux jours. Après avoir bivouaqué sur un noeud, nous avons repris la route. Nous sommes repartis du noeud à l'est d'Uzès et avons chevauché toute la nuit pour nous retrouver au petit matin à Alais.

C'est cette nuit-là, la nuit du 12 au 13 septembre donc, que nous avons eu l'infortune de croiser un individu sans foi ni loi, une brute sanguinaire qui, prenant avantage de sa grande stature, nous a lâchement attaqués mon compagnon Untiens et moi-même.

Il s'en est d'abord pris à Un, l'attaquant par derrière. Prenant peur, j'ai voulu détaler mais, affolée, je suis tombée à bas de ma monture. Il s'est alors précipité sur moi et après une lutte assez brève, m'a sans doute assommée.

Au petit matin, nous nous sommes retrouvés délestés de nos affaires (je ne sais exactement ce que possédait Un mais pour ma part, je trimbalais deux pains et une soixantaine d'écus), des douleurs lancinantes au crâne, les muscles endoloris. Nous sommes alors arrivés à Alais où nous avons pu nous soigner grâce à la bienveillance des habitants mais... mais bien que les dégâts matériels soient colmatés, je ne sais si j'aurai un jour le courage de reprendre la route. C'est mon premier voyage et je pense que ma vie entière, je reverrai le visage de cet homme qui m'agressait.

Il était blond, me dépassait d'une tête. Habillé comme un seigneur, il avait les joues creuses
12/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Tugaluso .

Voilà, je ne sais si la justice peut quelque chose pour moi... j'espère cependant qu'elle pourra quelque chose pour les futures victimes de ce brigands en permettant qu'il n'y en ait pas d'autre.

Bien à vous,

Hermengarde"

Le fait d'agresser les voyageurs sur les routes et de les brigander a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus extrême gravité. Non seulement un tel agissement n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille, mais il cause de plus un préjudice grave, tant matériel que moral, aux victimes. Il fait peser une menace grave à l'encontre de la sécurité intérieure du comté du Languedoc.

Je précise que les faits n'ont pu être poursuivis immédiatement du fait de la disparition de Tugalso.

Nous informons l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister par un avocat de son choix au cours de la présente instance.

*Tuga arriva devant le tribunal et écouta le pourquoi de l'affaire qu'il l'avait amené ici. Puis de prendre la parole*

Messire le Juge, est-ce donc pour celà qu'on m'a convoqué ici?
Cette dame et son compagnon se sont fait agressé par un homme blond au joues creuses et habillé comme un seigneur?

Je suppose donc que vous avez prix le premier étranger blond et l'avez mis devant les tribunaux est-ce celà?
D'autre part ou voyez-vous que je suis habillez comme un seigneur? je suis un simple voyageur qui sillonne les routes, regardez moi bien ai-je l'air d'un seigneur?

Outre cet aspect assez,hmm embarrassant pour vous, nous allons entrer dans le vif du sujet pour clore le débat une fois pour toute.

Messire le procureur, votre acte d'accusation ne tiendrai pas la route 1à secondes en cour d'appel. Dois-je vous rappeler les éléments fondamentaux que dois détenir un acte d'accusation à savoir : dater le jour du procès, signaler qui est le juge et procureur en place ainsi que le comte et enfin présenter ou se trouve les lois et décrets en place.
Je ne vois rien de ceci, est-ce normal ou avez vous souhaitez vous bacler votre procès tout comme votre enquête à été faite?

Enfin, et se sera le pompom, dois-je vous rappeler que les limites du Languedoc s'arrête à Uzès et que le noeud suivant à l'est appartient au Comté de Provence?
Ce qui signifie, vous l'aurez bien compris, que si affaire il doit y avoir, alors c'est au comté de Provence et non à celui du Languedoc de là traité car c'est sur leurs terres que celà s'est passé. Vous n'avez aucun pouvoir à juger des affaires qui ne se trouvent pas sur vos terres.

Ne perdons donc pas notre temps les un comme les autres. Ce procès est bourré de vice de forme et il n'aurai jamais du être lancé car l'affaire qu'on me présente ici à eu lieu non pas sur vos terres mais en Provence.

*Saluant la cour, il alla s'assoir*

Vanyë écoute la plaidoirie de la défense et ne peut s'empêcher de sourire. Il prend à son tour la parole :

Sur la forme de la procédure :Vous contestez la validité du réquisitoire. Soit. Je vais répondre sur ce point. La date de l'ouverture de la procédure ? Hum... Dois-je vous rappeler que nous sommes en procédure orale ? Mon réquisitoire est oral, alors qu'il contienne ou non la date de l'ouverture de la procédure, je ne vois pas en quoi cela pourrait influer sur votre défense ou sur la validité de la procédure. Dois-je donc vous rappeler quel jour nous étions quand vous avez été déféré devant le tribunal ? Si cela peut permettre de rayer ce "vice" tellement grave, je vous rappelle que nous étions le 2 octobre 1460. Ce point aurait je vous le concède un intérêt s'il existait un délai de prescription en Languedoc. Or, ce n'est pas le cas. Par conséquent, ce vice ne me paraît pas être substantiel et vider la procédure de sens et de validité.

J'aurais dû vous signaler qui est le procureur... Moi donc. Ce que j'ai fait, remarquez. Je me suis présenté à vous. Votre point de défense me semble donc à rejeter également sur ce point. J'aurais dû vous indiquer le nom du juge ? Pourquoi faire ? Qu'est-ce que cela aurait changé à votre système de défense ? Le nom du Coms ? Idem... Vous n'avez pas trouvé quelque chose dans la jurisprudence de la cour d'appel qui m'aurait obligé par ailleurs à vous citer le nom du chat du prévôt ou l'âge du capitaine ? Soyons sérieux, s'il vous plait, et soulever ce type de nullité me paraît assez vain et sans intérêt.

Quant à vous indiquer le lieu où l'on peut trouver les lois et décrets en vigueur, ce n'est pas mon rôle. Vous auriez d'ailleurs dû vous en inquiéter quand vous êtes entré en Languedoc, et non simplement le jour où vous avez été déféré devant nous.

Enfin, pour finir sur ce point, j'ai parcouru les règles déontologiques et les principes généraux régissant la justice dans le royaume de France, et je n'ai rien vu du tout sur les différentes obligations que vous mettez à ma charge. Je demande donc à Messire le juge du Languedoc de rejeter vos arguments sur la validité de la procédure.

En ce qui concerne la compétence de la juridiction, vous me voyez perplexe. Vous semblez, pour quelqu'un qui clame son innocence, avoir une connaissance très précise de l'endroit où ont été commis les faits. Je vous rappelle qu'entre Uzès et la frontière, il y a quelques lieues qui se trouvent en Languedoc, et non en Provence. Donc à moins que vous ne parveniez à démontrer que lesdits faits ont été commis précisément hors du Languedoc, ce qui tendrait à prouver que vous étiez sur place et que votre argumentaire sur votre innocence comporte quelque faille, je demande également au tribunal de rejeter votre exception de nullité concernant la compétence territoriale de la justice languedocienne en cette affaire.

Sur le fond de l'affaire, j'informe la cour que j'ai contacté chaque victime afin qu'elle puisse transmettre un témoignage sur les faits et sur l'implication de l'accusé dans leur commission. En effet, en raison de leur départ du territoire languedocien, il a été impossible pour le ministère public de citer les victimes en qualité de témoins directs de l'accusation. Mes courriers étant demeurés sans suite, j'en tire les conclusions suivantes : soit les victimes se désintéressent désormais de la procédure, soit elles ne peuvent confirmer la participation de l'accusé dans les faits.

En l'absence d'éléments de preuve suffisants, le ministère public ne saurait poursuivre plus avant cette procédure en requérant une condamnation. En effet, comme l'a indiqué à juste titre l'accusé lors de sa défense, la description de l'agresseur faite par les victimes est trop vague pour permettre de l'impliquer de manière sure et certaine dans les faits.

C'est la raison pour laquelle je requiers la relaxe du prévenu.

*Léger sourire puis de prendre la parole*

Messire le Procureur, je puis vous assurez que sans tout ces éléments votre réquisitoire ne tient pas en cour d'appel, informez vous si vous ne souhaitez pas avoir de surprises par la suite...
Vous dites que ce n'est qu'oral mais oubliez vous que tout est retranscris par un greffier?

L'acte d'accusation dis que la personne s'étant fait racketté était au minimum à 1 noeud à l'est d'Uzès et allais vers Alais. Dois-je vous rappelez qu'Uzès est à la limite même du comté? Par conséquent non dans le Duché et je ne pense pas que les victimes ai été agressé en pleine ville d'Uzès...

Je voulais juste éclaircir ce point pour vos futur procès et plaide non coupable pour les faits que vous avez évoqué à savoir témoignage incohérent et incapacité de ce tribunal à juger cette affaire.

Je vous remerciei.

*Allant s'asseoir attendant le jugement*

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:


Messer Tugaluso,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces et dépositions qui ont été versées aux débats,


Attendu que l'accusation a fondé ses poursuites sur un fait de brigandage intervenu dans la nuit du 12 ou 13 septembre 1460, entre Alais et Uzès dont ont été victimes Dame Hermengarde de Vautmieuxquedeuxtul'auras et Messire Untiens,

Attendu que vous actionnez un certain nombre de moyens de défense qu'il nous revient d'examiner,

Attendu que sur le déroulement du procès et en particulier la forme, les arguments présentés par la défense ne sont pas retenus et ne consitueront pas des vices de procédure,

Attendu également que si le lieu de l'agression n'est pas clairement défini puisque la Procure dans son acte d'accusation, le situe entre Alais et Uzès alors qu'une victime mentionne être repartie d'un noeud situé à l'Est d'Uzes, la compétence territoriale de la présente cour est indubitablement acquise,

Attendu cependant que le portrait fait du brigand par une des victimes et repris dans l'acte d'accusation, est trop vague pour constituer une preuve irréfragable et incriminer de façon certaine le prévenu,

Attendu de surcroît que les victimes n'ont pas pu ou pas voulu témoigner dans ces lieux, ce qui a ôté toute possibilité de donner des précisions sur l'identité de leur agresseur qui auraient pu permettre de le confondre,

Attendu que l'accusation dans son réquisitoire a elle-même reconnu, des insuffisances en matière de preuves,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, constatons le manque de charges à votre encontre et vous relaxons.

La séance est levée.

A Montpellier, le 13 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc