Moi, Vanyë, baron d�Anduze, procureur du Languedoc, intente un procès ce jour, 18 octobre 1460, à l�encontre de Wyatt, pour brigandage, faits qualifiés de trouble à l�ordre public.

En effet, sur la route entre Montpellier et Lodiève, dans la nuit du 17 au 18 octobre 1460, messire Godefroy.3 s�est fait agresser par un malandrin qui l'a volé. Il a pu voir son agresseur et en a fourni une description précise aux forces de la maréchaussée. Cela a permis l�arrestation et le déferrement de Wyatt ce jour, devant vous, votre Honneur.

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Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Je cite comme témoin messire Godefroy.3.

Bonjour messire le juge,

Je serais toujours surpris d'être mis en procès avec comme preuve, un bout de chiffon avec nom et date de l'agression.

J'espere qu'un jour ce duché appliquera les avis recherche comme la bourgogne le fait actuellement. Car ce faire attrapé grâce a une sorcellerie quelconque je trouve que ce n'est pas loyale...

Pour faire court, j'avoue avoir dépouillé cette homme de ces bien, même si ce vol a eu lieu la nuit dans un coin sombre tout était idéal pour ne pas être reconnu mais bon
La vie en est ainsi...

Vanyë se lève :

Wyatt, vous n'avez pas été attrapé par une sorcellerie quelconque, vous avez été interpellé car la victime a fait une description suffisamment précise. Nos services de la maréchaussée ont mis la main sur vous, et je vous ai déféré. Cela ne constituaient en rien une certitude de culpabilité. Mais vous avez avoué votre crime, donc le débat est clos. Nous ne nous étions pas trompés en vous interpellant.

Votre honneur, la victime a parfaitement reconnu à la barre en l'accusé son agresseur. Nul besoin de témoignage supplémentaire sur ce point. De plus, l'accusé a admis les faits.

Les faits de brigandage sont établis et sont imputables au dénommé Wyatt. Je requiers par conséquence la peine de 2 jours de prison et 100 écus d'amende.

Excusé moi si la victime en tout point n'aurai point du me reconnaitre ! Car a moins d'être doté d'une vision nocturne je ne vois comment cela aurait été possible !

En vertus de ma bonne fois, je demande une peine moins lourde.

Car ayant pris le temps de témoigner et d'avoué mes fait !
Pensez vous qu'une personne de mauvaise fois aurait pris le temps de le faire ?....Je ne penses pas !

Donc je m'en remet a votre bon raisonnement Juge Vanye !

Voici son témoignage :

Bonjour à tous, Godefroy III de Ventoux, nouvel habitant de Lodève. Je reconnais bel et bien l'homme qui m'a dépouillé de mes biens, qui étaient par ailleurs destinés à la Municipalité de Lodève. J'ai déjà eu à me défendre à plusieurs reprises sur les routes de France, mais jamais je n'ai rencontré une personne d'une telle violence. Vous trouverez dans le dossier l'inventaire des biens dérobés. J'ai proposé au Maire de Lodève, qui m'avait passé commande, de venir témoigner en ma faveur. Merci de m'avoir écouté.

Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Wyatt,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Messer Godefroy.3 dans la nuit du 17 au 18 octobre 1460,

Attendu que la victime, Messer Godefroy.3. a pu confirmer dans ces lieux, votre implication dans cette affaire,

Attendu que vous avez avoué dans cette salle, la commission du délit,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit �.. aucun écu dûment constaté par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement mais vous dispensons de l'amende.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 24 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc