Procès ayant opposé Abendstern au Comté du Languedoc
Abendstern était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Virgile_Rollon
Date du verdict : 13/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, intente ce jour, 5 octobre 1460, un procès à l'encontre de Abendstern, pour avoir agressé et dépouillé sur la route entre Mende et Alais Messire Francois25, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.
Les faits ont été commis dans la nuit du 3 au 4 octobre 1460. Les services de la maréchaussée ont été saisis d'une plainte émanant de la victime. Celle-ci s'est fait dérober 10 stères de bois, 2 maïs et quelques écus.
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La victime a pu faire une description assez précise des agresseurs auprès des services de la maréchaussée, ce qui a permis l'arrestation de deux suspects, dont Abendstern.
Le brigandage a toujours été considéré en Languedoc comme un crime de premier ordre, causant un préjudice physique, moral et/ou matériel inacceptable pour la victime et une menace d'une extrême gravité sur la sécurité intérieure du comté. Agresser son prochain sur les routes pour lui dérober ses biens n'est pas compatible avec celui qu'adopterait un bon père de famille.
Je rappelle à l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister par un avocat de son choix.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vanyë se lève devant le mutisme obstiné de l'accusé :
Messire le juge, comme vous pouvez le constater, l'accusée refuse de se défendre. Qui ne dit mot consent, dit-on en langage populaire. Et c'est une maxime qui souvent se vérifie. La victime, François25, est venue jusqu'à nous pour témoigner. Elle a reconnu formellement l'un de ses agresseurs, en la personne de Abendstern. Qu'ajouter de plus ?
La preuve de la culpabilité de l'accusée nous paraît suffisamment apportée dans les faits que nous avons qualifiés de trouble à l'ordre public, à savoir le brigandage.
Abendstern n'est pas défavorablement connue des services judiciaires du comté.
Par conséquent, le ministère public requiert une condamnation à 3 jours de prison et 50 écus d'amende. Je précise que l'accusée était détentrice de 660 écus lors de sa fouille par la garde.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
francois s'approcher avec un peu de peur
Bonjour
Voila le 04/10/1460 vers 04:05 je me suis fait rackette par deux personnes donc une des coupable est ici elle m'as pris mes quelque ecus que j'avais sur moi et quelque maïs maintenant je doit reprendre ma vie a zeros pour me refaire une vie pour gagné quelque ecus pour me nourrire
francois reparter s'assoir en ecoutant les autres personnes donc la coupable
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Dona Abendstern,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Messer François25 dans la nuit du 3 au 4 octobre 1460,
Attendu que la victime, François25 a pu vous reconnaître dans ces lieux confirmant ainsi votre implication dans cette affaire,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que votre mutisme dans cette salle, montre le mépris que vous portez à la Justice et à ceux qui la servent,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 759 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 100 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez la condamnée !
La séance est levée.
A Montpellier, le 13 octobre de l'an de grasce 1460
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme