Procès ayant opposé Kor_en_tin à la mairie de Uzès.
Kor_en_tin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Cricri
Nom du juge : Breizh
Date du verdict : 29/03/1455
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
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messire juge je vous montre ses preuves de suite tellement elles parlent par elle meme en effet, Sir Kor_en_tin, ne s'est meme pas presenté en mairie et mets en vente des article protegé par la loi Uzètienne....
il ne tiens compte de rien !!!
voici la loi:
Le commerce du Bois, du poisson et du minerai de fer en notre ville est du seul domaine et compétence de la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi par la ville d'Uzès au titre d’activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n’est pas Uzetien et au titre de spéculation s'il l'est.
je demande une reparation de suite de 100 écus pour vente de matiere interdite et de 50 écus pour etre marchand non declaré
merci de m'avoir ecouté et voyant que le sir est etranger j'espere que nous pourrons aller tres vite dans cette affaire
merci a vous
cricri , maire de'uzes
je ne suis qu'un romanichel votre seigneurie...
je vais de ci de là ... j'achète quelques marchandises, j'en revends d'autres..
avec pour seul but celui de faire plaisir et m'assurer pitance...
j'ai d'ailleurs acheter plus que je n'ai vendu ..
merci de m'avoir écouter
bon je crois sir juge que tout est dit
cricri
ben oui tout est dit...
nous ne sommes pas 'libres' .. nous ne pouvons pas nous permettre d'aller de village en village de travailler quand cela nous chante, ...
on peut acheter tout ce qu'on trouve sur le marché sans problèmes, mais on ne peut pas y vendre un épi de maïs ...
me condamner pour cela, ce serait me condamner à devenir hors la loi ..
commercer honnètement n'est pas de mise...
parcourir les royaumes provoque jalousie..
Breizh prend la parole:
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Accusé a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de spéculation, pour la vente d'objets dont le commerce particulier est interdit par décret,
Attendu que nul, même voyageur, n'est sensé ignorer la Loi,
Par conséquent,
Déclarons Kor_en_tin coupable des faits qui lui étaient reprochés,
Le condamnons à une peine de 50 écus,
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le 29/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus