Procès ayant opposé Karadok au Comté du Languedoc
Karadok était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Virgile_Rollon
Date du verdict : 17/11/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 3 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Karadok pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.
En effet, Griffes a été agressé et laissé pour mort au bord du chemin entre Lodève et la frontière pour le Rouergue. Les faits ont été commis dans la nuit du 2 au 3 novembre 1460. La description qu'il a fait de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'espèce Karadok.
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=708&u=11312476
Fort heureusement, Aristote a rappelé Griffes à la vie dans son infinie bonté, ce qui lui a permis de porter plainte auprès de la maréchaussée.
Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.
Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, le silence de l'accusé parle de lui-même ! Il ne nie pas les accusations qui sont portées contre lui par le ministère public et par la victime. Griffes a confirmé ses accusations à la barre et à confirmé que Karadok est bien celui qui l'a agressé et dépouillé de nombreux biens.
Je précise que le sieur Karadok semble faire profession de l'activité de brigand, en raison d'une procédure actuellement pendante devant notre juridiction dans le cadre de la coopération judiciaire avec le Rouergue pour des faits similaires.
Les faits sont entièrement constitués, et preuve a été faite que Karadok en est bien l'auteur.
Je précise par ailleurs que l'accusé, lors de sa fouille par la garde du palais, disposait de 576 écus en poche :
http://imageshack.us/photo/my-images/823/karadok.jpg/
Il est donc tout à fait en capacité de payer une amende.
C'est la raison pour laquelle je requiers la condamnation de Karadok à une peine de 3 jours de prison et 300 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
(* Saluant les autorités présentes, Griffes avance et répond à la question posée *)
Représentants de l�Ordre en ce beau Comté,
Je vous présente mes respects et humbles salutations,
Permettez que je me présente : Gregory de Festigny, dict MonSeigneur Griffes, ancien Curé de Montpellier durant presque une année, Maire par deux fois de la Capitale Languedocienne et vivant actuellement à Rodez où j�y ai installé une petite fromagerie. J�y fabrique des fromages de vache et de brebis très convoités à Montpellier. Aussi il m�arrive 4 à 5 fois par an de venir vendre mes produits aux Montpelliérains en échange de boisseaux de sel que le CàC mets à disposition.
Les faits sont les suivants : Lors de mon dernier voyage, je fus violemment agresser en pleine nuit et sans raison par un être sans scrupules par Karadok qui a volé l�ensemble de mes biens. L�agression et le vol eurent lieu dans la nuit entre le 23 et le 24 octobre derniers, sur la route allant de la belle Lodève jusqu�à Millau. Ce brigand de Karadok m�a tout de même volé 18 boisseaux de sel, 9 fromages de vache, ma charrette, mon argent, mes vivres et même quelques denrées pour mes vieux jours tel qu�un fromage de chèvre labélisé « extra-BIO, extra-BON » de Lodève par exemple !
Voilà le récit de ce qui se passa�
(* Griffes salut ses auditeurs et reprend sa place si aucune question supplémentaire ne lui est posée *)
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Messire Karadok,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que le Procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé et gravement blessé Messire Griffes dans la nuit du 23 au 24 octobre 1460 et non pas dans celle du 2 au 3 novembre 1460 suite à une erreur de transcription glissée dans l'acte d'accusation,
Attendu que la victime en déposant dans cette enceinte, a réitéré ses propos confirmant l'implication du prévenu et la date de la commission du délit ,
Attendu que le mutisme du prévenu, démontre le peu de cas qu'il fait de la justice et de ceux la servant et traduit l'absence d'une quelconque défense
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 361 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 300 écus.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !La séance est levée.
A Montpellier, le 17 novembre de l'an de grasce 1460
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme