Procès ayant opposé Lordmicky au Comté du Languedoc
Lordmicky était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 09/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Nous, Docfusion, Procureur du languedoc, intentons un procès a lordmicky pour création d'un groupe armé en nos terres Languedociennes et menaces.
En effet celui-ci a constitué un groupe armé avec trois autres personnes et c'est amusé à menacé la mairie de Narbonne.
Voici la reconsitution faites par le maire de Narbonne.
http://img105.imageshack.us/img105/8196/lordmikpq2.jpg
Il a donc enfreint le code pénal Languedocien :
Article XXXXI : Menaces
(1) Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitant, d’un de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Mais aussi le code militaire de l'OST Languedocien 7 "les armées" :
"Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances armées) sans l'accord du conseil militaire.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau Languedocien pour assurer sa défense.
Le maire de la ville de Narbonne sera appelé à témoigner.
Parole à l'accusé.
avant que castelreng me previenne que les groupes armes etaient interdit je ne le savait pas
et hier soir jai eu un probleme de pc donc je nest pas pu le detruire hier soir mais je lai fait aujourdhui preuve de ma bonne foi et jen ai reforme un autre mais cette fois ci un groupe simple...castelreng est temoin et laught sont temoin de mon (bug informatique) voila jespere que vous en tiendrez compte..
L'accusation ayant entendu les témoignages de la défense et n'ayant pas de preuves des menaces prononcées envers la mairie de Narbonne est forcée de reconnaitre la bonne foi de l'accusé.
L'accusation pense que la cour devrait relaxer l'accusé, ou se cotenter de l'avertir afin de le rendre récidiviste dès la prochaine entrave à nos lois concernant les groupes armés.
je tien a remercier laccustion qui voi bien que je ne suis pas malonnete et jure qaucun probleme de cette sorte ne se reproduira plus
Messire le juge,
Je suis ici afin de vous apporter mon témoignage pour cette affaire.
En effet, lorsque je me suis aperçut qu’un groupe d’arme avait été
Crée, après m’etre renseigné la légalité de ce groupe, je suis allé à la rencontre de
Messire Lordmicky pour lui demander de bien vouloir dissoudre ce groupe,
Je lui ai expliqué qu’il n’avait pas droit à un tel groupe. En voici la preuve
http://www.hiboox.com/image.php?img=f6c52ba1.jpg
et voici la réponse que j'ai eu :
http://www.hiboox.com/image.php?img=87b91602.jpg
Sachant la gravité de la faute en ne voulant pas en resté la, je lui est donc fait parvenir un courrier qui reste à cette heure sans réponse malgrè le passe de Sieur Lordmicky dans nos murs en voici la preuve
http://www.hiboox.com/image.php?img=b61e1a2e.jpg
Voila Messire Juge ce que je peux vous dire sur cette affaire.
[/color]La défense a appelé Laugt à la barre[/color]
Voici son témoignage :
Messire le Juge.
Je me tenais en effet à la taverne et c'est vrai que j'ai entendu parler de groupe armé, mais étant simple vagabond est venant d'arrivé à Narbonne, je n'ai pas porté attention à cette histoire. Je peux juste dire que Monsieur LordMiky à répondu à Monsieur Castelreng par des je cite : "......" puis a quitté la taverne imédiatement pour essayé d'y re rentrer et cela plusieurs fois de suite.
Je ne peux helas pas donner de preuve de ce que j'avance.
Voila Messire Juge ce que je peux vous dire sur cette affaire.
Bonjour votre honneur,
Lordmicky était lors des fait candidat à la mairie de narbonne et loin derriere dans les sondages, il a à de nombreuses reprises fait la démonstration de son agressivité envers la communauté narbonnaise.
C'est donc d'un oeil inquiet, que moi Klan l'Acier, Maire de Narbonne ai décidé de porter en justice cette constitution de groupe armée qui à selon moi été constitué pour tenter des actions agressives envers la mairie.
Ceci est d'autant plus crédible que la constitution de ce groupe corrobore avec des appel à la révolte (Voir procès de Gx29 pour trahison).
Merci de votre écoute.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sieur Lordmicky a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir constitué une lance non approuvée par le Comté.
Attendu que l'accusé reconnaît avoir constitué une lance mais dit l'avoir détruite dès que la possibilité lui en fut donnée.
Attendu que l'absence de réponse à une question ne peut être considérée comme une menace, attitude rapportée par les sires Casltereng et Laugt.
Attendu que la preuve n'a pu être apportée que les appels à la révolte dudit Gx29 et les faits jugés ici sont liés, comme le suggère le témoin à charge messire Klan l'Acier, maire de Narbonne.
Attendu que le procureur a requis une peine symbolique à l'encontre de l'accusé.
Par conséquent,
Déclarons Lordmicky coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI et XI du coutumier languedocien, livre pénal, et au code militaire de l'Ost du Languedoc, à une peine de 1 écu symbolique ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 9 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu