Procès ayant opposé Leonov au Comté du Languedoc
Leonov était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Virgile_Rollon
Date du verdict : 27/11/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 14 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Leonov pour brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.
En effet, messire Cart a été agressé et dépouillé entre Montpellier et Nîmes dans la nuit du 12 au 13 novembre 1460. La description qu'il a faite de son agresseur a permis aux services enquêteurs de mettre la main sur un suspect, en l'occurrence Leonov.
Je vous fais lecture de la plainte de Messire Cart :
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Bonjour je m'appelle Cart .
je sollicite votre aide car j'ai été dépouillé sur la route.
J'ai été attaqué par Leonov.
13/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Leonov .
Cette personne m'a dérobé 6 pains et environ 20 écus ( je n'ai plus le chiffre exact )
J'ai été attaqué sur la route entre Montpellier et Nimes.
Grace à votre aide , cet ignoble personnage sera devant le tribunal pour etre jugé.
Je vous remercie d'avance.
Salutations Cart
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.
Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
bonjour
monsieurs medames les jurees
je vous joints un pigeon en provenance de cette personne a vous de juger ensuite...
(pigeon de cette personne en question: Expéditeur : Cart:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=129029Sanstitre.jpg
etant donner que je ne connnais pas cette personne jai bouffer son pigeon au lieux de lui renvoyer ( un pigeon petis poid carotte reste un festin escellent )
qui ce moque de qui??
d ou il me connais je le connais pas moi !!
a mon umble avis cette personne a pas toute ca tete!!!
juger le lui plutot pour ce qu il ma proposer ces de l insitation a devenir brigant
sur ces mots monsieur madames les juree je vous souhaite une bonne fin de journee et une bonne continuation
cordialement leonov
Vanyë aura tout vu. Une joute judiciaire entre brigands� Il se lève et prend la parole pour son réquisitoire final :
Votre Honneur, voilà une affaire bien rocambolesque, vous en conviendrez aisément. Mais outre le côté farce, plutôt de mauvais goût, il demeure des faits. Des faits établis, finalement non contestés par l�accusé, qui se contente d�arguer de la folie de sa victime, laquelle lui a transmis un courrier pour une association de malfaiteurs.
Le ministère public considère les faits avérés et prouvés, la victime ayant reconnu formellement son agresseur à la barre du tribunal. Quelle que soit la qualité de cette victime et de ses ambitions malfaisantes, le brigandage est démontré. Brigander un brigand, c�est toujours du trouble à l�ordre public.
Le tribunal n�est pas compétent pour connaître des éventuels faits commis par la victime. Le ministère public se réserve le droit d�engager des poursuites ultérieurement le cas échéant.
Moi, Vanyë d�Anduze, procureur du Languedoc, requiers que Leonov soit déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés et condamné à une peine de 2 jours de prison et 100 écus d�amende.
bonjour monsieur madames les jurée comme vous lavez dit je nie rien au fait d avoir brigander un brigant ceci dit pourquoi je devrais payer une amande de 100 écus pour défendre un brigant brigander sur les routes ci ce n était pas moi qui l aurrai brigander ses surment lui qui m aurrai brigander
je vous ai donner la preuve qu il ma proposer de brigander a ces cotee
je veux bien prendre ma peine sans apelle mais puniser ce brigant au meme titre que moi
cordialement
leonov
Certes je le reconnait , j'ai envoyé ce message mais il ne s'agissait que d'un projet , d'une envie , c'était plus une idée qui m'est passé par la tete.
On peut m'accuser "d'envisager" du brigandage mais Leonov est accusé de l'avoir "fait" , ce qui en soit est plus grave.
Je le reconnait , mon attitude n'est pas des plus exemplaires mais Leonov n'en est pas moins pire.
Mon attitude peut-etre punie .Si Leonov est aquitté , je serai punie mais pas elle pour son acte donc vous , jurés , ne pouvaient l'aquitter.
Cordialement Cart
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon assurant son rôle dans la régence, pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:
Prévenu Leonov,
Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,
Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »
Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,
Attendu que le Procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Messire Cart dans la nuit du 12 au 13 novembre 1460 .
Attendu que la victime en déposant dans cette enceinte, a réitéré ses propos confirmant l'implication du prévenu dans la commission des faits délictieux,
Attendu que la défense du prévenu, bien qu'originale, n'est pas de nature à insinuer le moindre doute quant à sa participation aux faits qui nous occupent aujourd'hui,
Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,
Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,
Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit.... 0 écu dûment constatés par les gardes avant cette audience,
Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement.
Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.
Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez cette personne !
La séance est levée.
A Montpellier, le 27 novembre de l'an de grasce 1460
Virgile Rollon
Juge du Languedoc
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme