Nous, GeoKeR, Comte de Bernis, Procureur du Languedoc, intentons un procès contre Diablot pour Trouble à l'Ordre Public.

Il est accusé pour agression sur Ahlia et son compagnon Arthurlejuste. Je vous rappelle l'article XLIV du code Pénal adapté à la situation.
Article XLIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Il est aussi accusé de viol sur la personne de dame Ahlia. Je vous cite l'article XLV du code pénal :
Article XLV : Acte sexuel
(1) Toute personne qui a commis un acte d'ordre sexuel sans le consentement de la victime est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
(2) Si la personne accusée a agi avec cruauté, il est passible de la peine de mort.

Il apparaît que le sieur Diablot a essayé de séduire dame Ahlia grossièrement, a usé de menaces en taverne. La dame a changé de taverne avec son compagnon, l'accusé a suivi le couple, et est devenu violent, faisant usage de son couteau. Plus tard Diablot s'est vengé sur la personne d'Ahlia en la violant et l'agressant également au couteau.
Gillesdelille, brigadier de Police a enquêté sur l'affare. Messire Henriade a pu voir une partie de la scène.
Notre respect des valeurs de l'amour courtois et de la chevalerie nous empêche d'avoir le moindre élan de compassion pour le sieur Diablot.

Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.

Les preuves sont rassemblées ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/La-police-comtale-c7/Salle-des-plaintes-f43/-p44915.htm#44915

je ne suis pas coupable je reconnait avoir frapper monsieur arthur mais je n ai rien fait d autre et puis je me suis excusé aupers de arthur et d alhia ..je suis pres a aller en prison ou a une forte ammende mais je vous en supplie pas la peine de mort j ai de la famille je vous en supplie je veux meme me donner tout mes sous pitié....

L'accusé est typiquement le type de criminel qui ne mérite aucune compassion.
Agression et insulte à caractère sexuel sur une languedocienne
Lésions corporelles graves infligées au fiancé de cette languedocienne... fiancé qui, on le rappelle est brigadier de police.
Je rajoute donc aussi l'attaque contre un membre de l'autorité.
L'article X du code pénal indiique un seuil à ne pas dépasser pour l'emprisonnement de l'accusé... 3 jours. J'espère que ces trois jours seront suffisants au sieur Diablot pour réfléchir sur ses actes... les délinquabts sexuels étant de toute manière particulièrement bien traité dans nos prisons.

GeoKeR lança un sourire sadique à Diablot.

Ensute la demande du brigadier Arthurlejuste me semble bien fondée. Je demandeun banissement de Diablot hors des terres languedociennes de deux mois.

Enfin, je demande 200 écus d'amende, qui correspondent à 50 écus par délit commis.

J'espère que la famille d'arthurlejuste et Ahlia pourront se sentir à nouveau en sécurité au Languedoc.

Je rapelle donc, banissement de deux mois, trois jours de prison 200 écus d'amende.

Je vous en supplie enfermer moi en prison pendant des mois prenez tout ce que j ai mais svp ne me banisser pas . je me sui fai bocoup d amis de plus et i je recommence ou que l on porte plainte sur moi je voudrai la peine de mort mais je veux rester dans ce village svp!!!!!!!!!

Bonjour
Pour ma part je n ai aucuns grieffes contre Diablot, avec moi il a toujours été corecct meme gentil.
Je sais que ca qu il a fait est reprehensible.
Voila ce que j ai a dire .
Je pense qu il veut se racheter.

L'accusation a appelé Gilles2lille à la barre
Voici son témoignage :
Honorables Membres du Tribunal.
Moi, gilles2lille, Brigadier de Police, Responsable du Commissariat de Lodève, en l'absence de notre Lieutenant Luthéciane lors des faits, déclare que durant la semaine du 26 Février au 4 Mars de l'An de Grâce 1455, j'ai été amené à enquêter sur de graves Troubles à l'ordre Public.
De mes investigations, des dépositions recueillies, preuves à l'appui, il ressort que:
- Le 26 Février le Sieur Diablot a insulté, menacé, agressé physiquement les Dame Alhia et sieur Arthurlejuste, dans successivement les tavernes "Au chaudron buveur" et "Au bonheur". Au cours de l'agression Sieur Arthurlejuste a reçu plusieurs coups de couteau. Témoin partiel Sieur Henriade.
- Le 3 Mars seconde agression, sexuelle cette fois, du dénommé Diablot, sur la personne de Dame Alhia, qui été seule au moment des faits, mais immédiatement aprés secourue par le Sieur Henriade. Qui a de nouveau déposé.

Si lors de sa toute première déposition le dénommé Diablot a accepté de répondre à mes questions, reconnaissant avoir "dragué" Dame Alhia, mais niant être l'auteur des insultes et de l'origine de la lutte qui s'est déroulée entre lui et Arthur, tout en admettant avoir porté les coups de couteau.
Il a refusé ensuite de répondre à mes convocations, en leur répondant par message, je cite:
1/je peux pa venir au commisariat () je préfererais une ammende merci.
2/J'ai tout dit, je veux plus coopérer et je ne viendrai pas au Tribunal. adieu

Et de fait il a fait le "mort" un certain temps....Jusqu'au moment ou l'ayant vu "revenir à la vie", j'ai signalé sa présence à Dame Enduril Le Prévot.

Je me tiens à la disposition du Noble Tribunal, pour toutes informations complémentaires qu'il souhaiterait.

Arthurlejuste se lève munit d'une canne dû à sa blessure et s'approche de la barre :
Bonjour Monsieur le Procureur, voilà les faits : je me trouvé à la taverne "le chaudron buveur" avec ma fiancée, nous avons été pris à partie par Mr Diablot, nous avons été insultés et il a eut des propos obsèdes envers Alhia ma fiancée. Nous avons décidé de quitté cette taverne. Nous nous sommes donc rendus à "la taverne du bonheur" malheureusement, Mr Diablot est arrivé quelques minutes après et a recommencé à nous insulter et à chuchoter des propos obsèdes, ma fiancé était excédée et j'ai donc demandé à Mr Diablot de cesser. Celui-ci s'est retourné, a sorti son couteau et me l'a enfoncé dans la cuisse, ensuite il s'est retourné vers ma fiancé dans l'intention de la violer. Je l'ai interpelé verbalement de façon à ce qu'il revienne vers moi et c'est là qu'il m'a planter à nouveau son couteau mais cette fois ci dans le bas du ventre. Je ne l'ai ni frappé, ni insulté, je me suis juste interposé entre ma fiancée et lui. La scène s'est déroulée très vite, ma fiancé s'est enfuie et je l'ai suivi. J'ai su quelques jours après qu'il était parvenu à violer ma fiancée Alhia. A ce jour, Mr Diablot continue toujours à nous rigoler au nez, il s'est excusé mais nous a demandé de ne pas retirer notre plainte. C'est pour cela que je demande réparation soit la peine de mort pour avoir tenté de me tuer ou si toutefois vous ne requièrez pas la peine de mort, qu'il soit au moins exilé de notre petite ville de lodève à vie afin que notre ville retrouve toute sa sérénité. Etant brigadier de police à lodève et ayant était gravement bléssé suite à cet incident, je n'ai pas pu excercer pleinement ma mission de brigadier et demande donc une indemnité financière que je vous laisse seul juge de fixer.

Breizh prend la parole :

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Diablot a été déféré devant Nous pour y être jugé pour trouble à l'ordre publique, par diverses agressions, parfois sur des fonctionnaires du Duché,

Attendu de l'état de santé actuel de l'accusé,

Par conséquent,

Déclarons Diablot coupable des faits qui lui étaient reprochés,

Le condamnons à une peine de 50 écus,

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 29/03/1455 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Breizh.

L’audience est levée”.