Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 14 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Carha pour brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

En effet, Dame pnj a été agressée et dépouillée entre Montpellier et Lodève dans la nuit du 13 au 14 novembre 1460. La description qu'elle a faite de son agresseur a permis aux services enquêteurs de mettre la main sur une suspecte, en l'occurrence Carha.

Je vous fais lecture de la plainte de Dame Pnj :
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Expéditeur : Pnj
Date d'envoi : 14/11/1460 - 05:43:13
Titre : Voleurs entre la capitale et ici
Bonjour messire Scipion
Cette nuit j'ai été racketté par un groupe composé de Carha et de Serregill .
Je voudrais savoir à qui je peux adresser ma plainte. Je venais de la capitale, je voyageais toute seule et j'avais 4 miches de pain et un écu (pas grand chose, je sais) .
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http://i48.tinypic.com/2n05tty.png

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque l'accusée a oeuvré de concert avec un certain Serregill.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Le mutisme de l'accusée parle de lui-même, si j'ose dire. Devant le témoignage accablant de la victime, qui vient de reconnaître formellement à la barre Carha comme une de ses agresseurs, celle-là reste muette. Elle ne daigne même pas se défendre des accusations extrêmement graves portées contre elle.

Ce silence sonne comme un aveu.

Le ministère public considère que les faits sont démontrés et que Carha en est bien l'une des auteurs.

Par conséquent, Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, requiers que Carha soit déclarée coupable de trouble à l'ordre public et qu'elle soit condamnée à une peine de 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

La blondinette suivait de près son compagnon lorsqu�il pénétra dans le tribunal, et alla s�asseoir sur le banc des accusés pour écouter.

Le visage blême et les joues creuses, elle secouait sa tête pour appuyer les dires de Serregill et intervenait de temps en temps, soulignant certains de ses propos, corrigeant au fil de ses mots lorsqu�elle jugeait nécessaire d�apporter quelques précisions.

Certains de l�assemblée la dévisageaient, lui faisant les gros yeux pour lui indiquer de se taire.

« �. Il parait que j�aurais brigandé une voyageuse, avec l�aide de la femme qui m�accompagne. »
Levant la main, elle précisa : « Hum hum hum�C�est moi la dite dame ! »

« �rien de très engageant. Ajoutez à cela le fait que nous n�ayons pu nous laver depuis plusieurs jours, et je pense que vous aurez une certaine idée de ce que cette femme a pu voir� »
Toussotant légèrement, elle rajouta en reniflant ses aisselles : « Depuis, on s�est lavé hein ! »

« �mon amie et moi-même�. » Carha leva à nouveau la main pour s�identifier comme étant ces amies dont il parlait.

« �.voilà que la dame sort rapidement de sa besace 4 miches de pain�. ». Profonde moue de réflexion en comptant sur ses doigts à plusieurs reprises pour être sûre, puis petite précision à apporter : « Non, c�était 3 je crois, elle a jeté 3 miches de pain, te souviens pas ? On a partagé la dernière poussin ? »

« � situation résulte plus d�un simple malentendu�. » Elle acquiesçait de la tête en grimaçant légèrement, puis se leva et posa sur la barre 4 miches de pain avant de se retourner vers Luce.

« V�là ma petite dame, c�était bien gentil à vous de nous dépanner. Comme on dit chez nous, les bons comptes font les bons amis hein ! »

Luce acquiesçait aux paroles du Procureur . Puis elle se leva pour la deuxième fois dans la salle du tribunal :

''Messire le Juge, Messire le Procureur, Mestra Greffière et public attentif,
encore une fois merci de m'écouter .

Comme j'ai déjà dit, j'ai voyagé la nuit entre le 13 et le 14 novembre de Montpellier à Lodève . Avec moi, quatre miches de pain et un écu .

Sur le chemin, deux vils voleurs, armés, sont sortis de la forêt et m'ont menacée . Je n'avais aucune chance d'échapper ni de me défendre avec mon bâton : j'ai préféré être dépouillée de mes biens plutôt que etre blessée ... ou pire .

Je suis sûre que un des brigands est la jeune fille capturée par les forces de la maréchaussée et emmenée dans ce tribunal .

J'éspère qu'ils comprennent le mal qu'ils font et je prie le Très-Haut d'éclairer leurs c�urs .''

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Carha au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du huitième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré, s'étant déroulé dans la nuit du 13 au 14 novembre sur les chemins entre Montpelhièr et Lodève.

- Le témoignage de la victime, la dona Pnj, dicte Luce, est irréfutable et qu’elle a formellement reconnu parmi ses assaillants l'accusée ici en jugement. Je la cite : «Je suis sûre que un des brigands est la jeune fille capturée par les forces de la maréchaussée et emmenée dans ce tribunal»

- Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

- Bien évidemment que le comportement de la dicte Carha est hautement répréhensible, tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'à la pauvre victime. Il ne relève pas d'un comportement de bon père de famille et constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.

- Nous avons pris connaissance du préjudice, estimé ici à quelques miches de pain, pour environ 25 à 30 écus.
Nous constatons que l’accusée ici présente, en compagnie de son compagnon, n’a aucunement apporté preuve de remboursement du préjudice et semble par ailleurs, bien peu respectueuse de la solennité de cette cour de justice,



PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dénommée Carha,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et la sage estimation que nous faisons des possessions qui doivent être les siennes à la suite de ce brigandage,

- La condamnons à devoir verser une amende de 30 écus,
- Décidons, en notre mansuétude ce jorn, de lui éviter la visite de nos geôles pour cette première infraction connue de nous,
- Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

- Espérons vivement que cette condamnation la porte à réfléchir et qu’’elle suive désormais les justes enseignements d’Aristote. Puisse le Très Haut lui apporter son aide sur cette voie à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !
Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
- Justice est rendue. L’audience est levée.