Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 17 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Aldebaran2 pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.

En effet, Peterpan31 a été agressé et brigandé sur la route au nord de Mende, en territoire languedocien. Les faits ont été commis dans la nuit du 16 au 17 novembre 1460. La description qu'elle a fait de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'espèce Aldebaran2.

Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque Aldebaran2 opérait avec son comparse Indifred.

Je vous fais lecture de la plainte que j'ai reçue de la victime.
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Expéditeur : Peterpan31
Date d'envoi : 17/11/1460 - 09:30:47
Titre : Dépot de plainte

Bonjour Messire

Je vous informe souhaiter déposer une plainte contre deux personnes qui m'ont brigandé au nord de Mende la nuit dernière et, en plus de me frapper, m'ont dérobé 149 écus, 10 miches de pain et 8 sacs de maïs. Je suis citoyen breton en pélerinage en direction de Rome.

Merci de me faire part de la suite donnée à cette affaire.
Cordialement

Peterpan31 de Kerdren
Patriarche du Clan breton du Gwenn Ha Du

PS : une copîe de cette plainte est envoyée au prévost

17/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aldebaran2 et de Indifred .

17/11/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aldebaran2 et de Indifred (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

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La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Selon la maxime, qui ne dit mot consent. Je considère que le mutisme de l'accusée parle de lui-même et sonne comme un aveu. Celui qui ne se défend pas prend le risque que son silence soit considéré comme un aveu de culpabilité.

D'autant que le témoignage de la victime ne laisse guère de place au doute. Messire Peterpan31 a reconnu formellement en Aldebaran2 l'un de ses agresseurs. Ce témoin est digne de confiance, et il n'y a aucune raison de mettre ses propos en cause.

Par conséquent, Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que soit reconnu Aldebaran2 coupable des faits qui lui sont reprochés et qu'il lui soit infligé une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende. J'ai toutefois conscience qu'au vu de la somme trouvée sur l'accusée lors de sa fouille par la garde du tribunal, elle ne disposait que de 5 écus en poches.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Aldebaran2 au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du huitième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 16 au 17 novembre contre la personne du ser Peterpan31.

- Le témoignage de la victime est accablant et démontre la brutalité de l’attaque, commise en groupe avec la complicité du ser Indifred, comme le déclare le plaignant : « j'ai en effet été victime de ces deux vauriens et malgré ma défense farouche - je suis un vétéran de l'armée bretonne et ne m'en laisse point conter - je n'ai pu prendre le dessus sur ces gaillards bien armés et décidés à me laisser pour mort.»

Le rappel du Code Languedocien :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

- Bien évidemment, nous convenons que le comportement de l’accusée Aldabaran2 est hautement répréhensible, tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'à la pauvre victime. Il ne relève pas d'un comportement de bon père de famille et constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.


- Nous avons pris connaissance du préjudice, comme le déclare l’honorable Peterpan31 :
« Sans doute évanoui, je me suis réveillé quelques heures plus tard : ma charrette et mes effets personnels dont ma bourse contenant environ 150 écus avaient disparu. Je n'ai aujourd'hui même pas un morceau de pain à me mettre sous la dent. »,
Soit donc, la somme d’environ 150 écus, plus une charrette, plus quelques vêtements, total que nous estimons autour de 400 écus.

Nous déplorons le fait que l’accusée n’ait point daigné honorer notre cour de Justice de sa présence, ce que nous considérons, comme pour son complice Indifred, comme circonstance aggravante,


PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dicte Aldabaran2,
Prenant en considération la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et du fait de la fouille effectuée par les gardes, comme l’indique le baron Vanye, notre procureur,
La condamnons au versement d’une amende de 100 écus ainsi qu’à une peine d’emprisonnement de trois (3) jours.

Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Espérons vivement que cette condamnation l’encourage à la plus intense réflexion et l’incite à abandonner la voie brigandage sur les chemins.
Puisse le Très Haut lui apporter secours à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
- Justice est rendue. L’audience est levée .