Procès ayant opposé Niluge75 au Comté du Languedoc
Niluge75 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 09/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, docfusion, procureur du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Niluge75 pour :
-Voie de faits
-Lesions corporelles simples
-Vol
En effet celui-ci a agressé Horstkan le 8 mars lui dérobant 260 écus et 1 miche de pain.
L'accusé a donc enfrain les articles XXIII, XXIV et XXV du code pénal.
Voici la preuve :
http://img45.imageshack.us/img45/3835/brigandqx8.png
L'accusation informe l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
Parole à l'accusé et aux témoins.
monsieur le juge comment osez vous me faire comparaitre 1 mois aprés les faits je ne peut meme pas prouver mon innocence!
c'est un coup monté!puisque la soit disante preuve n'a plus cour de validiter!
de plus je trouve inadmissible de subir des procés durant des mois
rajoutons a cela le fait de lois concernant l'impossibilté d'etre mis en accusation deux fois d'affiler pour lee meme acte§§!
mettez vos pendules a l'heures
et pour finir je souhaiterais faire valoirs mes droit en demandant un autre juge que breizh! car a mon gout il est loin d'etre le plus honnete que moi ...(c'est dire)
Sachez messire Niluge que le délai de prescription en languedoc est d'un mois.
Les faits ont eu lieu le 8 mars, l'instance a été demandé le 3 avril, nous n'avons donc pas dépassé ce délai.
Sachez aussi que ce procès tardif est due à un soucis de transition au poste de procureur entre mon prédecesseur et moi même.
Sachez que nous ne vous considererons pas comme recidiviste quand à cette affaire car les deux actes de brigandages n'ont pas été "séparés" par un jugement comme le veux notre code pénal.
Sachez par contre que votre prochaine agression sera elle entachée de récidive et donc permettra au juge de vous infliger une peine plus importante.
Pour voie de faits, vol et lesions corporelles sur la personne d'Horstkan l'accusation réclame une peine de prison de 6 jours assortie d'une amende de 50 écus et d'un banissement de 2 mois de notre comté.
Ainsi cette personne ne pourrait plus circuler chez nous après sa sortie de prison pour une période de deux mois.
je suis deja a moins 93 ecus alorsje vais mourir!
dommage que cette affaire tombemaintenant car je commencais a rentrer dans le droit chemin
commele precise mon avocat concernant la soit disante preuve vu qu'il sagit d'un truquage je pense qu'il serait possible que je me retourne contre sieur Horstkan pour faux et usage de faux
néanmoins si la supercherie fonctionne je le ferais savoir a toutes personne interressées et donc attendez vous a etre débordés de faux brigands mais de vrai faussaire
je reste sur ma premiere plaidoirie non coupable
Bonjour Messieurs !
Je serai l'avocat de mon ami Niluge pour ce procès.
Tout d'abord, je me joins à l'accusé pour déplorer la lenteur de la justice.
Je déplore sa lenteur, mais également son incompétence. Dépasser par l'évolution des techniques de brigandages, personne ne s'est soucié de la validité du "screen".
Tout d'abbord, le pseudo de Niluge75 étant surligné en bleu, on ne peut vérifier qu'il s'agit d'un vrai screen, et non d'un faux fabriqué par la "victime".
Ensuite, il est marqué "25-02-2007 Le comté vous a reversé 3,00 écus d'arriérés de salaires".
Tous le monde sait qu'il est impossile de reversé 3,00 écus, le minimum étant 7,75 écus.
(soit la moitié du salaire, pr une journée de travail)
De même, on remarque que la victime passe d'êvenements dattant du 26-02 au 03-03, il y a donc quelques jours qui ont sautés, or il en reste tous de même des traces dans les êvenements.
De plus, sur le screen on remarque bien que la barre de défilement est à son maximum en haut.
On voit donc comme évenement le plus récent "08-03-2007 04:08 : Vous avez été racketté par Niluge72 ."
Or tous le monde sait qu'après avoir été rackété, on perd automatiquement des points à ses caractéristiques, ce qui n'est pas présent sur ds les êvenements de la victime.
Les autres images qui entourent le screens sont flous ou inexistantes. Ce qui rend la "preuve" encore moins fiable...
Le document présenté est donc un faux.
La justice s'est laissé bêtement avoir...
Je demande donc la relaxe pure et simple.
Pour les dommage, les dégats psychologiques, les insultes, persécutions morales et sociales subient par mon client, nous nous réservons le droit de porter plainte contre Horstkan ainsi que pour faux et usage de faux. (si la justice ne le fait pas elle-même)
Sur ce, je vous souhaite une bonne journée.
Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
je me présente devant vous à la demande de Niluge75 dans le but de le défendre. Malheureusement, je ne pourrais assurer ce rôle que je me vois imposé, car ne connais peu cette personne et suis totalement ignorant des actes qui lui sont reprochés.
De par ma fonction de Médiateur comtal, j'ai été amené à m'entretenir avec l'accusé de manière tout à fait courtoise, ce qui justifie sa sympathie pour ma personne et ma présence ici-même.
Je suis ne suis pas à même de porter un jugement de valeur sur ses actes et vous demande donc de ne pas considérer mon intervention comme une défense ou une accusation envers le cas de Niluge75.
Je vous prie de vouloir escuser ma venue ici-même qui vous fait perdre un temps précieux.
Merci d'avance pour votre compréhension.
Horstkan entra dans la salle et s'avanca devant l'assemblée.
je vois que le dénomé niluge75 se plaint de ne pas pouvoir prouver son innocence. je trouve ca un peut fort alors que les preuves sont iréfutables. Cette homme ce plaint d'être en procés et dénonce les actes d'autre personne pour trouver des excuses qui ne tiennent pas debout car cette personne trouve un malin plaisir de se vanter de brigander(cf son profil rp). et puis c'était pas un petit brigandage car je comptais racheté un champ une fois installer à carcassonne et à cause de cette homme je suis obliger de vivre dans la misère pour pouvoir récupérer mon argent perdu.
j'espère que la justice serat assez ferme car depuis le temps que niluge75 nargue tout le monde et s'octroi le droit de contourner la loi en espérant qu'ils nous sortes pas comme excuse qui ne c'est pas lire et que c'est pas ce sa faute que le brigandage n'est pas admis sur nos terres
*Marguerite avait pris le temps de relire plusieurs fois les minutes du procès, dans son bureau, et finalement avait rédigé un verdict dont elle était satisfaite.*
"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que sieur Niluge75 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Horstkan et l'avoir dépouillé d'une partie de ses biens.
Attendu que l'accusé plaide la non-culpabilité.
Attendu que le présent procès est le seul qui ait été ouvert à ce niveau de juridiction, envers le sieur Niluge75, pour ces faits.
Attendu que les faits ayant été commis le 8 mars de l'an d'Horace 1455 et la plainte déposée ce même jour par le sieur Horstkan, puis renouvelée le 3 avril de cette année, attendu aussi que le procureur, en la personne du sieur Docfusion, invoque des conditions exceptionnelles de traitement des plaintes pouvant porter la durée de traitement d'icelles à un mois, le présent procès n'a pas dépassé le délai de prescription en vigueur en Languedoc, selon l'article VI du titre III du chapitre premier de la loi organisant la justice languedocienne, que nous nous permettons de citer : "Toute plainte doit être déposée au plus tard un mois après la commission des faits, ou dans certains cas, après le jour où le plaignant a eu connaissance des faits (ex : participation à une organisation criminelle sans que personne n’en ait eu connaissance). Passé ce délai, l’infraction sera prescrite de plein droit. Dès l’instant où une plainte est dûment déposée en salle des plaintes, le délai de prescription est interrompu de manière définitive, quelle que soit la durée de traitement par les services du procureur." et l'article VII de ce même titre pareillement ci-après cité : "Toute plainte doit être traitée dans un délai de quinze jours à compter du dépôt de la plainte. Cela signifie que le procureur doit avoir statué sur la suite à donner à la plainte (classement ou mise en procès) dans ce délai, sinon la procédure devient caduque. La plainte peut à nouveau être déposée, à la condition que le délai de prescription de la plainte ne soit pas atteint (1 mois).
Toutefois, par décision spécialement motivée ou en cas de force majeure, le procureur peut prolonger le délai de traitement initial de 15 jours pour le porter au total à 1 mois."
Attendu que l'accusé invoque de difficiles conditions financières.
Attendu que l'accusé ne témoigne pas d'une certaine réserve dans son comportement vis-à-vis de la présente cour, comportement que certains pourraient même considérer comme injurieux.
Attendu que l'accusé a menacé la présente cour de faire appel à des faussaires pour l'inonder de procès, dans le seul but de lui nuire.
Attendu que le témoin de la défense dame Benhur10 prétend à la fausseté des preuves -invoquant un vocabulaire qui nous rappelle celui des sorciers, mais cela n'est pas du domaine d'action de la présente cour et du présent procès-, ce que nous allons nous attacher à réfuter ci-après : considérant l'arriéré de salaires de 3 écus mentionné, nous le comprenont comme un arriéré de salaires du Revenu Minimum Interduchés (RMI) ; considérant l'absence d'indications sur les activités de la victime entre le 26 février et le 3 mars de l'an d'Horace 1455, nous la comprenont comme une retraite spirituelle de l'intéressée ; considérant l'absence de séquelles physiques sur la victime après le brigandage, nous la comprenont comme la juste conséquence d'un vol n'ayant été ni précédé ni suivi de violences physiques - la plainte pour lésions corporelles simples n'est donc pas retenue ;
Attendu que le témoin de la défense dame Benhur10 insulte elle aussi la présente cour non seulement par sa présence icelieu en tant que reprise de justice mais par des critiques inappropriées.
Attendu que la victime, sieur Horstkan, outre les pertes matérielles subies (260 écus et une miche de pain selon lui), invoque de difficiles conditions de réinsertion dans la société après un tel dépouillement, modifiant durablement sa situation financière et morale.
Attendu que les faits ne peuvent être considérés comme récidive, le précédent jugement à l'encontre du sire Niluge75 pour des faits similaires ayant été rendu le lendemain de l'ouverture du présent procès.
Attendu que le procureur a requis à l'encontre de l'accusé une peine de 6 jours de prison, 50 écus d'amende et deux mois de bannissement.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XIII, XXIV, XXV et XXVIII du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 6 jours de prison, 50 écus d'amende et deux mois de bannissement du Comté.
Déclarons qu'à compter de sa sortie de prison, le sieur Niluge75 devra se rendre au plus vite à la frontière languedocienne et la traverser pour la dernière fois de sa vie.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 9 avril de l'an d'Horace 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 6 jours de prison ferme et à 2 mois de bannissement et à la peine de substitution suivante : Banni pour deux mois du comté