Procès ayant opposé Elvet au Comté du Languedoc
Elvet était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Salvaire d'Irissarri
Date du verdict : 08/12/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la régence de Malkav, ce jour, 26 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Elvet pour brigandage sur la personne de Laura.wilder, fait qualifié de trouble à l'ordre public.
Les faits ont été commis dans la nuit du 23 au 24 novembre 1460, sur la route entre Montpellier et Nîmes. Dame Laura.wilder a été agressée par un groupe de trois malandrins, qui lui ont dérobé tous ses biens. La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de ses agresseurs a permis de mettre la main sur trois suspects, dont Elvet, présenté ce jour devant le tribunal.
Voici les éléments qui ont été fournis à l'appui de la plainte :
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Expéditeur : Laura.wilder
Date d'envoi : 25/11/1460 - 09:08:52
Titre : Re: Re: rackette
bonjour
Voila mon agression a eu lieu la nuit du 24 novembre 1460 entre Nime et Montpellier ils m'on pris mes 100 ecus et mes 3 fruits que j'avais sur moi pour allez acheter du poisson. Mais j'ai pas bessoin d'aide la mairesse de Montpellier m'as aider en me donnant quelque ecus pour me nourrire.
http://www.casimages.com/img.php?i=121125090819698497.jpg
cordialement
Laura
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.
Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
J'appelle Laura.wilder à la barre des témoins.
Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre
L'accusation a appelé Laura.wilder à la barre
Voici son témoignage :
Laura alla a la barre devant la personne qui le brigander avec ses collèges.
Bonjour a vous tous
Je me suis fait brigander le 24 novembre 1460 vers 04:05 . il m'a pris 100 écus et 3 fruits que j'avais sur moi pour me nourrire mais arrive en ville j'ai du travailler pour me nourrir mais je fessais un petit voyage mais en restant dans le comté de Languedoc mais maintenant je dois travailler encore plus dur que avant pour nourrir aussi mes deux enfants et moi qui est enceinte.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Une nouvelle fois, je retiendrai le silence coupable du suspect. Qui, accusé de tels faits, s'il était innocent, ne viendrait pas hurler son innocence devant le tribunal et éviter d'être condamné ?
Certes, le témoignage de la victime n'est pas bien précis, mais elle ne dédouane pas l'accusé non plus. Ajouté au silence de Elvet, et j'en conclus à sa culpabilité.
Je précise que Velvet fait actuellement l'objet de poursuites pour des faits similaires, commis postérieurement, devant la justice languedocienne.
Je précise également que lors de sa fouille par la garde du tribunal, Elvet disposait de 177 écus en poches.
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, sous le mandat de la comtesse Alandrisse, requiers que Elvet soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et qu'il soit condamné à une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.
Désolé, j'ai commis une erreur de plume à un moment, où je parle de Velvet.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Laura alla a la barre devant la personne qui le brigander avec ses collèges.
Bonjour a vous tous
Je me suis fait brigander le 24 novembre 1460 vers 04:05 . il m'a pris 100 écus et 3 fruits que j'avais sur moi pour me nourrire mais arrive en ville j'ai du travailler pour me nourrir mais je fessais un petit voyage mais en restant dans le comté de Languedoc mais maintenant je dois travailler encore plus dur que avant pour nourrir aussi mes deux enfants et moi qui est enceinte.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Elvet au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du huitième jour de décembre 1460.
ATTENDUS QUE :
- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 23 au 24 novembre sur les routes entre Montpellier et Nimes, en groupe organisé comprenant les trois personnes reconnues par la victime, à savoir : Mafalda, Babykiller et Elvet, contre la personne de Laura.wilder.
- Le témoignage de la victime est incontestable puisqu’elle a formellement reconnu ses agresseurs et en a apporté la preuve aux services de notre prévosté.
Le rappel du Code Languedocien :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »
- Bien évidemment, nous convenons que le comportement de l’accusé est hautement répréhensible, tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'à la pauvre victime. Il ne relève pas d'un comportement de bon père de famille et constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.
- Nous avons pris connaissance du préjudice subi, tel que le déclare le plaignant: « 100 écus et trois fruits »,
Nous déplorons le fait que l’accusé ne prenne la peine de se présenter en notre cour de Justice, ce que nous considérons comme circonstance aggravante,
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Elvet ,
Le déclarons coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés,
Prenons en considération la situation sociale qui est la sienne à ce jorn, comme l’indique le baron Vanye, notre procureur, mais, du fait que l’accusé n’est point connu de notre tribunal du Lengadòc,
Le condamnons, pour ce premier passage en notre tribunal, au versement d’une amende de 50 écus, somme en sa possession à la fouille de ce jorn, ainsi qu’à une peine d’emprisonnement de deux jours, à laquelle cependant nous ajoutons une journée pour compenser le préjudice différentiel de la somme volée, soit une condamnation finale à trois (3) jours de prison, suivant ainsi le réquisitoire justifié de notre procureur.
Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Espérons vivement que cette condamnation lui apporte motif à réflexion et l’incite à abandonner la voie du brigandage et de la violence.
Puisse le Très Haut lui apporter secours à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme