Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 11 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Maurice. pour injures publiques, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusé, le 8 novembre 1460, s'en est pris à Messire Castelreng, prévôt du Languedoc, en l'insultant et en portant atteinte à la dignité de son quartier de noblesse lors d'une discussion en taverne à Narbonne. Un tel acte est contraire à la coutume, mais également au respect dû à la noblesse.
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Code languedocien :

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant
au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Injurier et menacer en taverne est un acte contraire à la coutume languedocienne. Il y avait plusieurs témoins ce soir là.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

J'appelle Messire Castelreng et Messire Valforus en qualité de témoins.

*C'est avec le foulard qui retient mes cheveux à la main, mes mèches rebelles ayant tentées d'être maîtrisées et ma barbe de quelques jours rasée que je me présente au tribunal, avançant d'un pas sûr au milieu, essayant de mettre toutes les chances de mon côté.
C'est donc avec un langage que je m'efforce de parfaire, distingué, que je prends la parole.*

Votre honneur, messire le Baron, le bonjour à vous.

J'aimerais tout d'abord faire remarquer que les faits reprochés par le procureur étaient très imprécis, et que c'était difficile de construire une défense alors que les "preuves" étaient illisibles. Il est pourtant primordial, afin que les droits de la défense soient pleinement respectés, que les faits reprochés soient exprimés clairement.

Ensuite, c'est vraiment dommage que le messire Castelreng ait porté plainte, je me serais volontiers excusé de m'être montré trop familier envers lui. Mais à vrai dire, il n'a jamais clairement dit qu'il était noble.. Il avait une couronne et était dans le fauteuil, je l'ai donc affublé d'un surnom pour le taquiner. Je suis quelqu'un d'ouvert au dialogue et à la conciliation.

Pour finir, à propos de ces menaces.. C'est le messire Castelreng lui-même qui a dit être menacé, je n'ai pour ma part fait aucun geste qui aurait pu faire penser que j'étais violent, je suis quelqu'un de raisonnable.
Le messire Valforus pourra d'ailleurs en témoigner.

Vanyë se lève et prend la parole pour ses réquisitions définitives dans cette affaire :

A titre liminaire, je vais évacuer un doute sur la procédure, que laisse entendre l�accusé. Si la retranscription des propos tenus par Maurice. en taverne n�étaient pas lisibles, je les lui ai transmis à sa demande. Il a donc pu y avoir accès. Par ailleurs, il ne s�agissait que de retranscriptions, non de preuves en tant que telles. Il s�agit des propos que Messire Castelreng m�a retranscris pour le dépôt de sa plainte.

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Mais pour lever toute ambigüité et permettre à Maurice. de se défendre correctement, je vous redonne copie des transcriptions.

Voyons donc. Maurice. aurait, selon Messire Castelreng, proféré des insultes à son encontre. Je m�étonne que l�accusé prétende ne pas avoir eu connaissance de l�état de noblesse de la victime. En effet, traiter quelqu�un de nobliau, tout en prétendant ne pas avoir connaissance d�un état de noblesse, cela me laisse songeur. Ajoutons à cela des allusions plus que douteuses, et je pense que les insultes sont constituées.

Maurice. a-t-il proféré des menaces ? Quand une personne se permet de dire à une autre en taverne que si elle bouge, elle la démonte à coups de hache, voire que si elle ne bouge pas, elle pourra démonter et la personne, et la chaise à coups de hache, je pense que l�on peut considérer cela comme des menaces. J�écarterai donc sur ce point le témoignage de Valforus, qui nous explique que Maurice. ne passe pas à l�acte, certes, mais cela n�empêche nullement les menaces. La menace, c�est l�attitude ou la parole, pas l�agression en elle-même. L�agression, c�est une autre infraction. De plus, que messire Castelreng se soit annoncé comme noble ou non importe au final assez peu. La menace est la même quand il s�agit de coups de hache promis, qu�on soit noble ou non.

L�accusé se défend d�avoir proféré des menaces. Il prétend par ailleurs avoir affublé messire Castelreng d�un surnom pour le taquiner, au vu d�une couronne qu�il portait. D�après les propos retranscris par messire Castelreng, il me semble que le ton était loin de la taquinerie, mais plutôt celui de l�agression verbale et de la tension. Le fait qu�une personne porte des atours différents en fait-elle une cible pour la moquerie et l�insulte ? Si vous aviez eu quelque prince étranger, portant couronne, vous l�auriez également traité de la même manière, au motif qu�il portait une couronne ?

Le ministère public considère que le témoignage de la victime est crédible et accablant ; que l�accusé a beau essayer de trouver des arguments spécieux pour expliquer son comportement outrageant, les faits sont constitués.

Par conséquent, Moi, Vanyë d�Anduze, procureur du Languedoc, requiert que Messire Maurice. soit reconnu coupable de trouble à l�ordre public et condamné à une journée de prison. Toutefois, je requiers que cette peine soit commuée si Maurice. fait des excuses publiques en halle auprès de Messire Castelreng et s�il s�engage à modérer son comportement vis-à-vis des personnes qu�il ne connaît pas et qui ne partagent pas forcément sa forme d�humour.

Le brun s'était assis pour écouter les autres parler. Un sourcil levé lorsque le procureur prend la parole, il ne peut que se dire que ça serait bien plus simple s'il était de la maréchaussée, ça permettrait d'avoir des alliés de choix. A plusieurs reprises, l'envie de prendre la parole, voir corriger ce qui est dit le prend, mais il reste sagement immobile. Quand vient son tour, il se redresse à nouveau.*

Pour commencer, vous aviez, votre honneur, deux jours pour déposer votre réquisitoire. Je peux très bien comprendre que vous soyez débordé par votre travail, mais cela fait tout autant partie des lois de ce comté, que de respecter celles même de votre tribunal. Je vais tout de même vous répondre, bien que l'envie n'y soit pas, car j'ai quelques remarques à faire.

Je vais appuyer les dire de messire Castelreng, en effet je l'ai traité de nobliau, si vous prenez ça pour une insulte ce que moi j'appelle une taquinerie. Pourquoi penser qu'il était noble? Messires, vous le savez tout comme moi qu'un siège, ou plutôt un fauteuil bien confortable, est attribué aux nobles en taverne. Cet homme était dessus, et je le soutiens, jamais il ne s'est présenté en tant que noble. Quand aux allusions plus que douteuses, comme vous dites, je ne vois pas réellement de quoi vous voulez parler.

Ensuite, je pense que le messire Castelreng vous a mal retranscrit mes paroles. Je n'ai tout simplement jamais dit que j'allais le découper à la hache. Après m'avoir pris de haut, je ne dirais rien de plus là dessus, il me dit qu'il peut me laisser son fauteuil si je veux. J'ai donc répondu que ce fauteuil, si je pouvais, je le démonterais à coup de hache, le fauteuil, pas le messire. Je ne pense pas, d'ailleurs, que le fauteuil aille me coller un procès pour ça... Si le messire Castelreng s'est senti menacé par ces mots, grand mal lui en a pris, à moins qu'il ne veuille se reconvertir en chaise un jour, ce que je ne lui souhaite pas.

Pour en venir au fait de l�agression verbale, sur les apparences. Qui ne s'est jamais moqué d'un gaillard qui se baladait sans braies, ou encore d'une maraude qui a presque les fesses à l'air? Je me suis en effet moqué de sa couronne, oui. Donc à chaque fois, messires, que je me moquerais de l'accoutrement de quelqu'un, je devrais revenir ici pour m'expliquer? Vous prenez l'exemple d'un prince étranger.. Je pense que si ce genre d'individus venait à se présenter, il donnerait son nom et son titre aussitôt le seuil de la porte franchi. Je trouve d'ailleurs déplacé que vous qualifiez mon comportement d'outrageant, seulement d'après trois bribes de conversation rapporté par un de vos collègues. Et tout aussi déplacé de juger mon humour.

Si toutefois il advenait que ce cher messire Castelreng, qui s'est offensé pour si peu, gagne ce procès, il est bien entendu impensable que j'aille présenter mes excuses. Si on devait aller se mettre à genoux à chaque fois que l'on se moque de quelqu'un, messires, il n'y aurait plus grand monde debout, dans le royaume. Un jour de prison, pour une taquinerie qui n'a pas trouvé preneur, je trouve tout de même ça cher payé !

*Un dernier regard à la victime, si on peut l'appeler ainsi, puis le prévôt, qui sont tous deux amenés à travailler ensemble. Faire perdre le procès au prévôt serait bien mal venu, et le brun de murmurer cette phrase qu'un jour son père lui a dite, lorsqu'on se retrouve seul face à plusieurs:*

A navire brisé tous vents sont contraires. ..

*Convocation reçue pour la plainte qu�il avait déposée quelque jour plus tôt, Castelreng avait laissé sa tenue de prévôt pour en revêtir une bien plus « riche »En effet, ce n�était pas la prévôté qui venait à la barre ce jour mais la noblesse. Noblesse qui avait été mise à mal en taverne.
Arrivé à la barre, il salua le juge et le procureur avant de faire son témoignage*

Votre Honneur, Messire Baron, le bonjorn.

Je vous remercie tout d�abord d�avoir bien voulu prendre en compte cette affaire et par ce que je vais vous dire, j�espère que cela pourra vous permettre de comprendre que parfois même sans avoir ouvert la bouche afin de se présenter comme il se doit de par notre rang, qu�à notre simple allure, on se fait insulter.

Ce jour là, la porte de la taverne était à peine fermée derrière moi que cet individu que je n�avais jusque là jamais rencontré me regardait de haut. Je n�en fis aucun cas et alla donc m�assoir le plus confortablement possible. La damoiselle présente était aimable, aussi je voulu donc l�en remercier et lui offrir un verre. Il faut croire là votre honneur que ce n�est plus chose à faire, car à peine avais-je fait la demande à la jeune femme que l�homme se permis une réflexion des plus insultante. Non satisfait que peu avant il me reprochait m�être fort bien installé. Je lui avais d�ailleurs proposé de prendre le fauteuil dans lequel j�étais s�il l�intéressait tant ! A cela il avait répondu vouloir� comment à t-il dit� détruire les deux, parlant de ma personne et du siège.
Je vous le demande Votre Honneur, doit-on nous, Noble, devoir supporter pareil comportement ? Que cet homme fut à suer la jalousie de part ma position n�est point de mon fait. Si ce jour j�ai fief c�est parce que travail acharné j�ai fait pour l�acquérir. Aussi comprendrez-vous que je ne puis passer devant un tel comportement. Qu�il n�apprécie point la Noblesse est une chose, qu�il lui manque de respect en est une autre.
Je vous demande donc Votre honneur de le punir comme mérite de l�être petites gens face à Noblesse, non en lui prenant le peu d�écus qu�il possède, loin de moi l�envie de le savoir sans un sous, mais en lui faisant tanner les reins par quelques coups de trique, afin qu�il se souvienne que la noblesse se doit d�être respectée.

*Valforus avait écouté attentivement, comme toujours et il s'avança à la barre à son tour, saluant tout le monde*

Votre Honneur, Messire Baron, le bonjorn.

je suis Valforus et j'étais effectivement présent lors de la rencontre entre Messer Castelreng et Messer Maurice.
Ce que je peux dire c'est que je n'ai point remarquer de geste menaçant en direction de Messer Castelreng.
Je connais bien Maurice, *Valforus avait écouté attentivement, comme toujours et il s'avança à la barre à son tour, saluant tout le monde*

Votre Honneur, Messire Baron, le bonjorn.

je suis Valforus et j'étais effectivement présent lors de la rencontre entre Messer Castelreng et Messer Maurice.
Ce que je peux dire c'est que je n'ai point remarquer de geste menaçant en direction de Messer Castelreng.
Je connais bien Maurice, c'est un homme posé, moqueur certes mais point violent. Il aime à plaisanter parfois au détriment des autres, mais ses mots restent des mots, ses gestes restant toujours calmes.
Alors oui, il s'est moqué mais n'a jamais eu aucune intention, j'en suis certain, de blesser Messer Castelreng, ne sachant même pas que celui ci était effectivement noble. En effet, Messer Castelreng ne s'était pas présenté en tant que tel d'où la méprise de Maurice qui nous amène devant vous.

*Valforus retourna à sa place, esperant avoir apaisé la situation qu'il trouvé un peu grotesque.*

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Maurice. au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du treizième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de trouble à l'ordre public est ici avéré. Toute personne s'en venant en lieu public de taverne ne se peut conduire envers son prochain de manière insultante. S'ajoute ici le fait de circonstance aggravante d'insulte à une personne reconnue comme noble, issue de mérite de surcroit, en notre Lengadòc,

- Le témoignage du plaignant, le senher Castelreng, ainsi que les preuves montrées par l'accusation sont suffisamment éloquentes,

- Le témoignage présenté par la défense ne dément point l'acte de "moquerie" comme il l'a ici reconnu devant nous :
"Alors oui, il s'est moqué mais n'a jamais eu aucune intention, j'en suis certain, de blesser Messer Castelreng, ne sachant même pas que celui ci était effectivement noble. En effet, Messer Castelreng ne s'était pas présenté en tant que tel d'où la méprise de Maurice qui nous amène devant vous."
J'attire d'ailleurs l'attention de ce témoin sur le fait que l'excuse de la non présentation en tant que noble personne qui laisserait supposer que telle "moquerie" serait possible et sans conséquence envers tout autre n'est nullement acceptable. L'aristotélicienne vertu de l'amitié se devant d'être mise en oeuvre, soutenue, encouragée envers son prochain quelque soit sa position sociale.

- L'accusé, malgré l'offre aimable de conciliation du baron Vanye, procureur, n'a point accepté de présenter ses excuses,


PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation de l'accusé Maurice. présent ce jorn en notre tribunal,

Le condamnons à une peine de prison de Une (1) journée,

Le condamnons également à devoir verser une amende au propriétaire de l'auberge où se sont déroulés les faits, soit la Taverne de Narbonne, et dont nous fixons, bien modestement, le montant à la somme de 25 écus,

L'informons qu'il dispose pour s'acquitter de cette amende d'un délai de trois jours (3) et que la preuve du paiement devra être apportée par le maire de Narbonne au plus tard le 16 de ce mois. A défaut, le ser Maurice. s'expose à un nouveau procès pour non respect d'une décision de justice.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut l'accompagner dans son chemin de réflexion sur les vertus qui sont nécessaires à la vie en communauté !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée .