Procès ayant opposé Ylenzo au Comté du Languedoc
Ylenzo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanye
Nom du juge : Salvaire d'Irissarri
Date du verdict : 15/12/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 12 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Ylenzo pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.
En effet, Valforus a été agressé et brigandé sur la route entre Carcassonne et Narbonne. Les faits ont été commis dans la nuit du 10 au 11 novembre 1460. La description qu'elle a fait de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'espèce Ylenzo.
http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/24/76/agress16.jpg
Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque Ylenzo opérait avec son comparse bien connu, Lazard.
Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.
Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.
J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
La victime ne s'est pas manifestée pour confirmer son témoignage.
En raison de la procédure déjà ouverte contre l'accusé concernant un brigandage contre Celticagirl, conformément à la jurisprudence de la cour d'appel selon laquelle les faits de même nature pouvant être reprochés à un accusé doivent être réunis dans une procédure uniquement lorsque cela est possible, je demande à ce que la procédure qui nous occupe soit jointe avec l'autre.
Par conséquent, je requiers la relaxe dans cette affaire, considérant que la procédure est jointe à celle concernant Celticagirl.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Elle ne s'est pas présentée.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Ylenzo au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du quinzième jour de décembre 1460.
ATTENDUS QUE :
- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc s'étant déroulés dans la nuit du 10 au 11 novembre sur les routes entre Carcassonne et Narbonne contre la personne de Valforus est ici difficilement prouvé,
- Le témoignage de la victime ne permet pas de connaitre avec exactitude ce qui s'est réellement passé, pas plus que le préjudice subi car la plaignante, malgré rappel qui lui en fut fait, ne s'est point présentée en notre tribunal,
PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, n'avons autre choix que de prononcer la relaxe, en cette affaire précise, de l'accusé Ylenzo,
Tenons à fermement rappeler aux plaignants que l'encombrement des tribunaux n'a point été décrété animation comtale et que lorsque plainte est déposée, il est, à tout le moins, nécessaire de s'en venir témoigner pour faire entendre à la cour la manière dont se sont déroulés les faits et le montant du préjudice causé.
Indiquons malgré tout à l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Lui enjoignons par ailleurs de demeurer assis à cette même place puisqu'un autre verdict doit être prononcé pour une autre affaire de brigandage dont il est, à nouveau, accusé.
Puisse le Très Haut l'inciter à changer de vie et tenter les justes valeurs de la droiture et de l'honnêteté !
__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
Justice est rendue. L'audience est levée .
Le prévenu a été relaxé.