Procès ayant opposé Misandre au Comté du Languedoc
Misandre était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 03/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
Plainte pour insulte en vertue de l'article XVIII chapitre V du droit pénal, je cite :
"(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende."
Le prévenu peut faire appel au bareau.
Ci-joint la preuve :
http://img59.imageshack.us/img59/3953/preuve2ma0.jpg
Je tiens a dire que je me suis excuser publiquement auprès de toutes les personnes présentes ce soir là. Et je sais que cela n'excuse en rien ma conduite mais j'étais ivre!
Je comprendrais bien sur que vous deviez sévir et me plierait a la sentence avec humilité.
Et bien, le plaignant et l'accusé semble être tombés d'accord pour demander la clémence de la cour.
Je demande toutefois une amende d'1 écu symbolique.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messieurs,bonjour
Bien je tenais a dire qu'il y a erreur...
J'avais bel et bien déposé plainte mais quand Misandre s'est excusée j'ai retirer ma plainte.
Pour preuve j'avais installé un topic pour le dire et en suite j'ai pardonné a Misandre ici présente.
Je vous remerci de votre compréhension.
Cordialement
*Ayant pris connaissance de l'affaire, le nouveau juge rendit ainsi son verdict :*
"La séance est rouverte.
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Dame Misambre a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir proféré d'injurieux propos et fait un geste obscène en la taverne la Chope Dorée, à Uzès.
Attendu que l'accusée a présenté ses excuses aux personnes visées par ses actes.
Attendu que le plaignant, Fxps, a retiré sa plainte.
Par conséquent,
Déclarons le présent procès comme n'ayant plus lieu d'être, en l'absence de plainte.
Prononçons, conformément à l'article 22 du titre II du chapitre III de la loi organisant la Justice languedocienne, la relaxe de l'accusée.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 3 avril de l'an d'Horace 1455.
Nous nous permettons malgré tout d'inviter l'accusée à réfléchir avec sérieux aux règles de bienséance qui rendent la vie en communauté plus agréable.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été relaxé.