Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 12 décembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Sanada pour tentative de brigandage sur la personne de Elewin, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

Les faits ont été commis dans la nuit du 9 au 10 décembre 1460, sur la route entre Nîmes et Montpellier, et en tout cas sur le territoire languedocien. Dame Elewin a été agressée par un individu qui a tenté de lui dérober tous ses biens. La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'occurence Sanada, présenté ce jour devant le tribunal.

Je vais vous donner lecture de la plainte de la victime, déposée en salle des plaintes du château de Montpellier le 10 décembre 1460 :
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Bonjour Monsieur le Prévôt! Je me présente, Elewin. Je viens de Blois! Je suis en voyage et j'ai rencontré une personne pas très amicale, en venant de Nîmes, du nom de Sanada :

Citation:
un malfaiteur nommé Sanada (coefficient de combat 1) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

J'ai su me défendre comme il fallait en lui flanquant une bonne rouste (Elewin fit les gestes en même temps) mais néanmoins, j'aimerais porter plainte contre lui quand même! Après tout, il m'a quand même agresser...
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Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus noire.

Par ailleurs, le brigandage est considéré comme un trouble à l'ordre public, conformément au code languedocien :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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La tentative de brigandage est punie de la même manière que l'acte qui a atteint son plein résultat, car il traduit la même intention coupable. Ce n'est que par des circonstances indépendantes de la volonté de l'auteur de l'infraction que celle-ci n'a pas été consommée jusqu'au bout.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc
/index.php?page=loi
J'appelle dame Elewin à la barre des témoins.

Me croiriez-vous assez stupide pour vous dire mon nom ?
Vous devez faire erreur...

Votre Honneur,

Qu'avons-nous dans cette affaire ? Un témoignage plus que circonstancié de la victime, qui affirme avoir fait l'objet d'une agression de la part de cet homme, Sanada. Mal lui en a pris, d'ailleurs, car il est tombé sur plus fort que lui cette fois. Pour demander grâce à sa victime qui avait pris le dessus sur lui, il a dû décliner son nom. Aurait-il pu déclarer un faux nom ? Sans doute... Après tout, celui de Sanada est bien connu de nos services judiciaires, n'est-ce pas ? Pour mettre fin à toute ambiguïté sur ce point, j'ai demandé à la victime de revenir à la barre pour reconnaître ou non la personne qui avait tenté de l'agresser. Et qu'a fait Dame Elewin ? Eh bien elle a reconnu en face à face son agresseur et n'a pas hésité à confirmer ses accusations. La personne qui est sur le banc des accusés est donc bien celle qui a tenté d'agresser Dame Elewin, et cette personne est bien le dénommé Sanada.

Vanyë s'interrompt un instant et déroule un long parchemin avant de reprendre :

Votre Honneur, Messire Sanada a fait l'objet de pas moins de 7 condamnations pour brigandage depuis le mois de mai 1460, dont trois condamnations à la peine capitale :
- le 8 mai : 3 jours de prison et 50 écus d'amende,
- le 4 juin : 5 jours de prison et 110 écus d'amende,
- le 26 août : 3 jours de prison,
- le 7 septembre : peine de mort,
- le 14 septembre : 5 jours de prison, 120 écus d'amende et 1 jour de pilori,
- le 7 octobre : peine de mort,
- le 11 novembre : peine de mort.

J'ai requis moi-même à deux reprises la peine de mort à l'encontre de Sanada, conformément aux principes généraux régissant la justice en royaume de France dans les cas de récidives répétées.

Les faits sont prouvés par les deux témoignages de la victime et les éléments apportés lors de la mise en accusation. Ils sont constitutifs d'un trouble à l'ordre public. La tentative est punissable comme l'acte réussi dans la mesure où si Sanada n'a pas atteint son objectif, c'est uniquement dû à la résistance farouche de sa victime. Messire Sanada a été largement prévenu par la justice languedocienne, puisque par trois fois il a connu la mort des mains du bourreau languedocien. Force est de constater que l'accusé ne tire aucune leçon de ses multiples condamnations.

Par conséquent, Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que Sanada soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et condamné à la peine de mort, ainsi qu'à une peine d'inéligibilité de 3 mois en cas de réincarnation.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour vore Honneur.
Je me présente, Elewin et je viens de Blois. Voilà plusieurs semaines que mon compagnon et moi-même visitons le royaume de France. Je vais vous expliquer la rasion de ma présence ici. Je suis partie de Nïmes, le 08/12 de cette année, au soir, mon compagnon devant me rejoindre sur le chemin. Malheureusement, un imprévu l'a empêché de me suivre et c'est seule que j'ai continué ma route. J'étais en alerte permanente et je tenais fermement mon baluchon. Alors m'était retournée une énième fois pour vérifier si mon compagnon arrivait, un homme s'est jeté sur moi et m'a plaquée au sol, tentant de me dépouiller. J'ai réussi à attraper une branche épineuse qui se trouvait à côté de moi, puis j'ai gifflé ce malotru avec, ce qui l'a légèrement griffé et surtout surpris. J'ai pu alors me relever puis le frapper plusieurs fois sur la tête à l'aide de mon bâton. Ma colère était telle, que je lui ai envoyé un violent coup de pied dans le tibia qui le mit à genoux. En le menaçant de lui en envoyé un deuxième dans la tête, je lui ordonna de me donner son nom. Il me répondit "Sanada" puis me présenta des excuses. Il est ensuite reparti à travers champs en boitant. Je pris quelques minutes pour me remettre de ce que je venais de vivre, puis me dépêcha d'arriver en ville, afin de me sentir en sécurité.
Par cette plainte, je souhaite que ce brigand soit puni de ses actes et que cela lui passe l'envie de recommencer. D'autres personnes pourraient avoir moins de chance que moi.
Je vous remercie de m'avoir écoutée votre Honneur."

Elewin retourne s'asseoir, visiblement encore sous le choc de l'agression. Elle attend la suite du procès.
Lorsque l'accusé entre dans le tribunal, Elewin le reconnait de suite. A la demande du procureur, elle confirme :
C'est bien lui votre Honneur! C'est lui qui m'a agressée...
Je n'ai plus rien à ajouter
Merci

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Sanada au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du vingt-deuxième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- La dona Elewin a été agressée et a subi tentative de brigandage, que les faits sont avérés et que nul ne le peut contester,

- Le témoignage de la victime a permis sans aucune contestation possible de mettre ici en accusation le dénommé Sanada qu'elle a formellement reconnu,

- L'agression d'une femme cheminant seule sur la route est acte odieux et considéré par tous comme digne de mépris en plus que d'etre infraction au regard de notre droit de coutume,

- L'accusé jugé ce jorn est un multi-récidiviste fort connu de notre cour de justice du Lengadòc par laquellle il a déja été condamné à nombreuses peines d'emprisonnement depuis le mois de mai 1460, ainsi que l'a rappelé notre procureur, le baron Vanye.
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*** Le juge soupire en portant un regard consterné vers le public ***

- Dont trois condamnations à peine capitale ! Jugez donc de la dangerosité de l'individu !

***Le blond baron reprend ensuite ***

- En plus que de ces circonstances déja aggravantes, l'accusé rajoute l'outrage à la cour en laissant à supposer que la plaignante aurait menti et ne prend même plus la peine de nous adresser parole en deuxième défense,


PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Sanada,

Le condamnons à la peine capitale et à être pendu en place publique. Le bourreau lui passera la corde au cou et la trappe sera ouverte sous ses pieds le laissant dans le vide jusqu'à ce que mort s'ensuive. Ainsi sera procédé !

Précisons que, la chose s'étant déja vue, si par hasard à la vie il revenait, le condamnons de surcroit à bannissement de notre comté pour une durée de trois mois à date de ce jugement, soit jusqu'au 23 du mois de mars 1461 et le condamnons de plus à une peine d'inéligibilité de toute charge élective et publique pour une durée de trois mois également à date de son retour en notre province, si toutefois l'idée lui venait un jorn d'oser vouloir se présenter ainsi devant nos habitants,

Lui indiquons qu'en cas de non respect de l'une ou l'autre de ces condamnations de bannissement et d'inéligibilité, un nouveau procès sera ouvert pour infraction à commandement de justice,
Indiquons malgré tout à l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut lui accorder son Pardon avant que les démons ne le viennent chercher pour l'Enfer lunaire !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.