Moi, Vanyë, baron d’Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 7 décembre 1460, ouvre une procédure à l’encontre du sieur Larsen, pour avoir proféré des insultes à l’encontre de Messire Enzo, capitaine du Languedoc, dans l’exercice de ses fonctions, fait qualifié de trouble à l’ordre public.

En effet, le sieur Larsen, soldat de l’ost, a insulté le capitaine lors de la remise de sa démission.

Je vous donne lecture de la plainte de messire Enzo :

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Mon nom : Enzo de Montbray-Sempère ( Enzo )
Le nom de l'accusé : Larsen
Les faits préjudiciables commis par l'accusé : Insultes
Le lieu : Institution comtale : l'Ost
La date : 4 décembre 1460
Les preuves : Témoignage de Bruenor et le mien.

Il m'a dit, en remettant sa démission ou plutôt en me la lançant dessus avec les clefs, que je n'avais pas l'étoffe d'un Capitaine et que je laissais ma femme me guider par ma queue. Je suis vraiment navré d'écrire cela ainsi, mais ce sont les mots qu'il a dit. Et que cela me fasse grand bien. Il a ensuite ajouter que je n'étais qu'un triste passage à l'Ost et qu'il allait en rire dans quelques mois. Il a ensuite raconter des inepties sur le fait que j'avais eu peur d'un brigand en taverne et que ces derniers allaient bien rire de me savoir à la tête de l'Ost. J'ai aussi su qu'il comptait revenir dans l'Ost lorsque j'aurais quitté l'institution en tant que Capitaine. Je ne peux malheureusement rien fait, puisqu'il n'y a pas de loi martial actuellement au sein de l'Ost.
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La justice languedocienne est compétente pour connaître des infractions commises au sein de l’ost, en l’absence de l’institution d’une cour martiale dans les textes régissant le comté du Languedoc.

Les faits ont été commis le 4 décembre 1460, dans le bureau du capitaine.

Un tel acte est à la fois contraire au code militaire et à la conduite que toute personne doit avoir face à un élu comtal :

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IV) Des devoirs du soldat

Être soldat du Languedoc signifie servir et défendre le Languedoc, et donc son Comte.
Tout soldat doit respecter la hiérarchie, obéir aux ordres de ses supérieurs, respecter le secret militaire et le présent décret.

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Est-ce respecter la hiérarchie que de proférer des insultes envers son capitaine au moment de remettre sa démission ? Est-ce qu’insulter un élu comtal est digne du comportement que l’on peut attendre d’un bon père de famille ?


J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique
Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

J’appelle Enzo à la barre, en tant que témoin, ainsi que messire Bruenor

C'était bien la première fois que Larsen se retrouvait devant un tribunal. N'ayant jamais commis d'infraction, ni avoir dû témoigner, ça lui faisait tout nouveau à ce jeune agriculteur*

Bonjour votre honneur

Et bien pour commencer je nie qu'un témoin était présent, car la porte je l'ai fermée moi même, nous n'étions que tout les deux.
à moins peut être que ce témoin était sous le bureau ou dans l'armoire?

Une fois de plus une mise en scène orchestrée par messire Enzo, afin d'apporter un nouveau témoin.

Alors la manipulation est bien votre truc messire enzo.
J'ai lancé les clefs et le parchemin sur votre bureau non pas sur vous.
Aurais t"il peur d'un trousseau de clef aussi?

D'ailleurs je ne vois pas d'insulte dans les soit disant propos, mais une constation
je pourrais bien vous dire ce que je pense en face mais vous le savez déjà.
Vous êtes la risée de l'armée de Montpellier aux yeux de nombreuses personnes
est-ce une insulte?
Et j'ai le droit de dire ce que je pense aux gens qui font du tort à cette jolie ville... de part vos propos tenus souvent en taverne avec votre épouse.Qui bien plus que de simples insultes, vous ridiculisez les gens les rabaissez.
Vous voulez jouer au plainte Enzo... parfait.
De vous dire la vérité vous gêne à ce point?

J'ai choisi de démissionner pour ne pas servir sous ses ordres. Mais bien sur oui que j'aime le languedoc et que je serais heureux de le servir à nouveau après son départ.
Car là il y a déjà des mises à pied et des lieutenants persécutés par le capitaine .
Vous avez eu peur d'un simple bigrand c'est vrai , vous êtes parti en courant, moi je suis resté l'affronter, et de plus quand je vous ai enfin rejoint vous m'avez dit! je suis fier de toi recrue...et m'avez fait une tape sur l'épaule
j'ai répondu "j'ai fait mon devoir, juste mon devoir"

Voilà votre honneur sa parole contre la mienne.
Mais comme Enzo n'aime pas les gens qui lui tienne tête il trouvera toujours à dire pour se faire valoir.
Et je serais toujours l'homme sur qui il aimera bien taper dès qu'il le peut

*Larsen salua le juge et sourit à Enzo pour qui il a de la pitié à le voir ici, en se disant qu'il est bien tombé bas, puis retourna s'assoir*
ah votre honneur vérifiez par vous même entre ce qu'il dit et la vérité.. il va aussi dire que son témoin sortait d'un entretien sauf que c'est faux dans la mesure ou la personne qui se trouvais dans le bureau avant moi était
le capitaine BBred

Pour commencer, votre Honneur, je vais vous faire lecture du témoignage écrit que j'ai reçu de messire Bruenor, qui indique avoir assisté à la scène :

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Expéditeur : Bruenor
Date : 15 décembre 1460

Bonjour,

Nous Bruenor de Rumet Carsenac, Seigneur de Matringhem.
Avons était témoin des insultes proférés par le dénommé Larsen envers le Capitaine.
Insultes disant que le Capitaine n'avait pas l'étoffe de son rang, il a également fait remarque comme quoi son épouse le menait par le bout de sa virilité �
Ceci est sans compter les réflexions argumentant le fait que le Capitaine serait un fardeau pour l'ost, voir un comique dont l�on rira dans quelques mois.

Pour finir il a proféré diffamation sur le fait que le Capitaine serait un Couard ayant peur de Brigands.

C'est inadmissible qu'un Seigneur ce fasse insulter ainsi par une simple recrue �

BRC
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Messire Larsen a déjà contesté la valeur de ce témoignage, lequel n'était pas encore déposé, du fait de l'absence de Messire Bruenor dans le bureau, voire à proximité. Ma foi... Qui croire ? C'est parole contre parole, nous n'y étions pas, ni vous ni moi, et il n'est tenu à ma connaissance aucun registre des allées et venues dans le bureau du capitaine.

Mais finalement, ce point importe peu. L'accusé ne nie pas réellement les faits, à part celui d'avoir jeté au visage du capitaine ses clés au moment de sa démission.

Les propos tenus par Messire Larsen lors du dépôt de sa démission ne sont pas contestés. Celui-ci d'ailleurs les réaffirme, et considère qu'ils ne sont pas constitutifs d'une insulte. J'avoue que je ne suis pas d'accord avec son analyse. Comme le dit si bien messire Bruenor, le fait de déclarer au capitaine que son épouse le mène par le bout de sa virilité est selon moi une insulte.

Je passerai sur les deux témoignages, qui n'apportent pas grand chose à l'affaire. Messire Dnartreb ne fait que rejeter la responsabilité sur la victime du fait de son comportement par ailleurs. Il n'était pas présent lors des faits, et ne fait que donner des sentiments personnels sur ce qu'il pense de Messire Enzo et de Messire Larsen. Le lieutenant Select2 est venu à la barre expliquer que Messire Larsen était une excellente recrue, qu'il faisait admirablement son travail et que la garnison de Montpellier perdait là un très bon élément. Ma foi, nous ne sommes pas ici réunis pour en juger. Elle n'indique rien sur les faits eux-mêmes.

Je considère que Messire Larsen a proféré des insultes à son capitaine. Capitaine, oui. Il avait certes proposé sa démission, mais à ma connaissance, elle n'avait pas encore été acceptée par le capitaine. J'ai cherché dans le décret institutionnel sur l'ost, et je n'ai rien trouvé sur l'encadrement de la démission. Il est de coutume au sein de l'ost, pour en avoir fait partie pendant des années, de respecter un préavis lors d'une démission. Au regard de cette coutume, on ne peut juste arriver dans un bureau, annoncer une démission
et se considérer comme délié de son serment, sans que l'autorité à laquelle on a prêté ce serment le considère comme effectivement dénué de valeur.

Messire Larsen se devait donc de respecter les devoirs qui étaient les siens en tant que militaire, et respecter sa hiérarchie, ce qu'il n'a manifestement pas fait. Je ne relèverai pas l'histoire des clés, car il subsiste un doute quant au fait qu'elles aient ou non été jetées directement sur la personne du Capitaine. Par contre les insultes et propos déplacés envers une autorité hiérarchique m'apparaissent constitués.

C'est pourquoi moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que Messire Larsen soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public et condamné à une peine de 1 jour de prison.

aucune

Bonjour votre honneur et messire procureur. Je me nomme Dnartreb de Mauvaisherbe, seigneur de Gardelle, saval de la maison des Demessy. Défenseur des droits, je fus procureur en Rouergue et appliquais la loi avec bonne justesse.

Je viens ici devant vous pour témoigner de l�état d�esprit de sieur Larsen, qui a sans doute électrisé l�atmosphère par un courant de pensée nu de tout enrobage.

L�accusé reconnait certains mots mais sa parole reste fragile alors que messire Enzo assure qu�il y avait un témoin dans la pièce.
Votre honneur, Montpellier a pour l�heure des élections et je dois dire que les tensions sont palpables. Moi-même ai à redire sur le clan Montbray. J�ai souvent surpris ce couple prendre si haut leur estime, qu�ils n�en ont que mépris pour les habitants. Je parle bien là de leur « noblesse » qui tend au mépris, jusqu�à ce que certaines personnes y trouvent à redire. Moi-même suis un peu ours, mais je n�écrase pas les gens s�ils ne pensent pas comme moi, et surtout je ne vais mettre en procès un homme qui s�est emporté. Même pas il a levé la main pour menacer. Voilà donc le pourquoi de sa démission et de son emportement.

Reb trouvait que le sieur Larsen n�avait point trop arrangé son cas en parlant ainsi devant la cour, mais rien n�était perdu.

Alors quoi !! Vous allez condamner un pauvre paysan qui n�a point su tourner sa langue 7 fois avant de parler ? Messire Enzo qui prétend avoir noblesse, ne se prive pas pour tutoyer et répondre avec mépris. Je suis peiné de voir cet homme, qui dans l�effort d�un reclassement, a pris un travail dans une taverne. Je puis témoigner qu�il n�est en rien l�homme que l�on dépeint aujourd�hui ici même.

Je ne peux penser un instant que l�on puisse mettre en accusation une personne pour trouble à l�ordre public, alors que ce lieu est clos. Si je regarde bien la loi, rien n�est stipulé pour définir ce qu�est un lieu public.

Je lis

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Le bon ordre n�a point été troublé car le sieur Larsen avait déjà donné sa démission. La sécurité n�en fut point affectée car il a eu sa démission effective. Si le dénommé Enzo capitaine en poste s�en trouvait si violement offusqué, pourquoi ne l�a-t-il point mis au cachot ou refuser sa démission pour qu�il déserte ?

Là du coup il était fautif. Mais point ne fut le cas. Maintenant le témoin n�est pas recevable car il est lié de par sa fonction au capitaine. Ce genre de témoin reste douteux non ?

Reb souriait en bon comédien qu�il était

Quand à la salubrité et la tranquillité publique, je ne vois rien non plus. Je n�aurais nullement entendu parler de ce procès, si au détour d�une conversation, le sieur m�apprit son affaire. Voyez que ma tranquillité n�avait point été affectée avant.

Se tournant vers Enzo

Si vuos aviez du respect messire Enzo, vous auriez dû vous présenter à la cour et mettre vos particules. Ne savez-vous point qu'un noble doit donner ses armes? Ou votre noblesse n'est juste que vent en automne alors que vous clamez bien haut votre noblesse en taverne?

se tournant devant le procureur

Votre honneur, oui c�est un plaidoyer, un plaidoyer pour une vraie justice. Relaxez donc cet homme si vous avez du coeur...Votre honneur!

Bonjour, je me présente, je suis la Lieutenante Select2 de la caserne de Montpellier.
Je viens ici pas parce que je suis témoin de la scène mais pour témoigner de l�intégrité de Messire Larsen.
Il a été une recrue impeccable toujours volontaire et faisant son travail avec beaucoup de sérieux et de rigueur.
La caserne de Montpellier perd un élément de valeur que nous, soldats de l'Ost, nous regrettons tous.....
J'en auras terminé ..... Messire le Huge!

* C'était bien la première fois qu'Enzo se retrouvait devant un tribunal. N'ayant jamais commis d'infraction, ni avoir dû témoigner, ça lui faisait tout nouveau au jeune Capitaine de se retrouver victime et témoin. Dans d'autres cas, il n'aurait potentiellement pas eu autant de sang froid, mais ce fut le cas ce jour là. Lorsque le procureur l'appela, le jeune homme se leva et alla à la barre. Il salua le procureur, puis prit la parole.*

- « Lo bonjorn Votre honneur .En effet, j'étais tranquillement dans mon bureau en train de m'occuper de plusieurs dossiers en attente lorsque Larsen est entré avec violence et m'a lancé le parchemin de démission, puis les clefs. Il s'est ensuite mis à m'insulter. J'avoue avoir été choqué par les propos désobligeants, mais à caractère sexuel de surcroit. En plus, il parle de ma femme, alors que ma vie privé n'a pas lieu d'être dans ce genre d�institution. Je trouve ça inadmissible... »

* Pointe Larsen *

- « Que cet homme s'autorise de tel droit. Il a toujours été désobligeant avec moi, osant même les menaces, mais je n'avais encore rien dit jusqu'à ce jour. Il est aller trop loin et mérite que ces actes soient assumés et punis. C'est tout ce que j'ai à dire. »

*Et d'attendre la suite, en jetant un regard plus ou moins noir à l'accusé. Il n'en revenait juste pas des propos qui avait été dit ce jour là*

Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant le dict Larsen au Comté du Languedoc pour faits de conduite insultante envers une autre personne.
Jugement du vingtième et unième jour de décembre 1460.

** Le baron qui avait pris place en son siège surélevé, s'éclaircit la voix au moment de prononcer son verdcit, parcourut la foule d'un regard clair sous la blonde mèche et marmonna d'une voix assez forte pour que tous puissent l'entendre :**

Des faits ! Rien que des faits ! Je ne juge que sur témoignages et preuves circonstanciées. Qu'avons-nous donc ici ? Il prit le temps de relire les notes qu'il avait prise et un instant de silence pesant s'abattit en salle de tribunal, puis, d'une voix claire et posée :


ATTENDUS :

- Le réquisitoire du procureur qui rappelle qu'en l'absence de tribunal militaire, la justice du Lengadòc est compétente pour traiter des affaires s'étant déroulées au sein de l'armée du comtat, armée étant elle-même sous commandant suprême de la comtessa, je le rappelle, à toutes fins utiles.

- Le témoignage du plaignant, je cite : - Larsen est entré avec violence et m'a lancé le parchemin de démission, puis les clefs. Il s'est ensuite mis à m'insulter. J'avoue avoir été choqué par les propos désobligeants, mais à caractère sexuel de surcroit. -

- Le témoignage de l'accusé qui, loin de se repentir de ses propos, les cite à nouveau, les confirmant ainsi de fait. Il adopte de plus en cette cour une fanfaronne attitude qui ne sied guère à la quiétude des lieux et ne plaide pas en sa faveur et que nous considérons ici comme circonstance aggravante. Pas plus que dans l'ost, on ne s'exprime ainsi devant un tribunal !

**Il regarde d'un oeil sévère l'accusé **

Nul regret, nulle excuse de votre part, nul commentaire sur l'irrespect dû à son capitaine comme on pourrait pourtant s'y attendre de la part d'un ancien soldat de l'ost. Nous sommes ici habitués à attitude plus humble et plus de repentir, messer.

**Le juge secoua la tête d'une mine désabusée **

Mais... les faits ! Rien que les faits !

- L'infraction d'insulte est ici clairement constituée et de plus clairement exprimée par les deux parties. Circonstance aggravante, la conduite insultante fut exercée à l'encontre d'un supérieur hiérarchique ; de fait, le seul respect du serment d'obéissance à l'ost aurait dû empêcher le ser Larsen de se conduire de la sorte,

- Les témoignages présentés par la défense ne servent en rien à l'innocenter quant au motif de la plainte ici présentée, Je rappelle par ailleurs, au témoin Dnartreb que j'ai écouté avec attention, que je sais lire au moinsse aussi bien que lui et que le code languedocien qui nous dit, je cite encore :
- D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. -

est on ne peut plus adapté à la situation ici jugée. Un acte de conduite insultante, envers une autre personne, en ce cas, de plus envers son supérieur hiérarchique est bel et bien - un acte qui porte préjudice à une personne. C'est ainsi, c'est un fait.


PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Larsen,

Le condamnons à une peine de prison de deux jours (2), du fait des circonstances aggravantes de sa conduite en cette cour, en laquelle en lieu et place de nous montrer ses regret et humilité, il s'est encore cru autorisé à se moquer du plaignant,

Indiquons à l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut l'aider à revenir sur le chemin de la juste vertu de l'amitié !


*Je vous invite, messer, à relire votre Livre des Vertus et particulièrement le livre 2 sur la vita d'Aristote et son chapitre X.*


__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.